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Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce…
…(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades…
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Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…
…Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…
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Période : 1951 - 1980Extrait de la notice :
…controle…
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Période : 1952 - 2003Extrait de la notice :
…CONTRÔLE ET TARIFICATION DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX.…
…Contrôle et tarification des établissements médico-sociaux…
…Ce contrôle s'exerce sur des structures aux profils très variés.…
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Cote : 397 AH 1-164Période : 1908 - 1989Extrait de la notice :
…Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…
…Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…
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Cote : 60 W 1-13Période : 1858 - 1977Extrait de la notice :
…Contrôle des sociétés de mutuelle par la Préfecture des Landes (60 W)…
…Contrôle des sociétés de mutuelle par la Préfecture des Landes (60 W)…
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Cote : 1363 W 1-38Période : 1863 - 2003Extrait de la notice :
…Versement de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales, contrôle des sociétés mutualistes…
…Versement de la DDASS, contrôle des sociétés mutualistes (1363 W)…
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Période : 1940 - 2011Extrait de la notice :
…de contrôle du logement, de l'aménagement des communes, suivi et contrôle des transports et de la circulation…
…Présentation du contenu Dossiers de maîtrise d'oeuvre et de contrôle technique des bâtiments publics,…
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Période : 2013 - 2017Extrait de la notice :
…Bureau du contrôle administratif…
…Bureau du contrôle administratif…
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Période : 1948 - 1986Extrait de la notice :
…Commission de contrôle des opérations immobilières et de l'architecture…
…Commission de contrôle des opérations immobilières et de l'architecture…