-
Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce…
…(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades…
-
Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…
…Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…
-
Cote : 5 P 1-168Période : 1860 - 1943Extrait de la notice :
…CONTROLE…
-
Cote : 2277 W 1-201Période : 1035 - 2001Extrait de la notice :
…CONTROLE…
-
Cote : 2406 W 1-54Période : 1979 - 1995Extrait de la notice :
…Domaine - Contrôle des opérations immobilières…
…Le versement est constitué de dossiers de contrôle des opérations immobilières.…
-
Cote : 2394 W 1-32Période : 1989 - 1996Extrait de la notice :
…Fiscalité immobilière - opérations de contrôle…
…Contrôle fiscal…
…Le contenu varie selon la nature du contrôle effectué.…
-
Cote : 1767 W 1-16Période : 1980 - 1990Extrait de la notice :
…Service contrôle de la recherche d'emploi…
…la Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, service contrôle…
-
Période : 1952 - 2003Extrait de la notice :
…CONTRÔLE ET TARIFICATION DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX.…
…Contrôle et tarification des établissements médico-sociaux…
…Ce contrôle s'exerce sur des structures aux profils très variés.…
-
Cote : 2593 W 1-32Période : 1967 - 2012Extrait de la notice :
…Contrôle et classement des établissements de tourisme.…
-
Cote : 397 AH 1-164Période : 1908 - 1989Extrait de la notice :
…Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…
…Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…
-
Cote : 2708 W 1-121Période : 1912 - 1981Extrait de la notice :
…Service du contrôle des distributions d'énergie électrique.…
…Service du contrôle des distributions d'énergie électrique.…
…Service du contrôle des distributions d'énergie électrique.. Ministère de l'Équipement.…
-
Cote : 4 T 1-24Période : 1860 - 1940Extrait de la notice :
…La préfecture joue un rôle d'information, de contrôle et de surveillance sur les institutions culturelles…
…etc.), musées, théâtres et cinémas, sociétés savantes et littéraires, et monuments commémoratifs (contrôle…
-
Cote : 1974 W 1-56Période : 1990 - 2002Extrait de la notice :
…Versement conjoint de la DIVEL et de la DIGEP 2, le 1 mars 2004, suite au contrôle du 24 juin 2003.…
…procès-verbaux des conseils d'administration des établissements secondaires sur lesquels elle effectue un contrôle…
-
Extrait de la notice :
…- livret d'ordre - procès-verbaux d'aménagement de forêts communales et sectionales - sommier de contrôle…
-
Cote : 2424 W 1-44Période : 1944 - 2008Extrait de la notice :
…communales, sectionales, domaniales, autres forêts soumises au régime forestier) et de sommiers de contrôle…
-
Cote : 4 M 1-533Période : 1858 - 1945Extrait de la notice :
…La surveillance des activités politiques, le contrôle et la circulation des étrangers permettent une…
-
Période : 1890 - 2010Extrait de la notice :
…placement des enfants pris en charge par l'Aide sociale à l'enfance, celle-ci s'effectue à travers le contrôle…
-
Cote : 1042 W 1-94Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…dossiers concernant les missions des Archives départementales : collecte, classement, communication, contrôle…
-
Cote : 1000 W 1-29Période : 1931 - 1975Extrait de la notice :
…dossiers concernant les missions des Archives départementales : collecte, classement, communication, contrôle…
-
Cote : 2081 W 1-192Période : 1933 - 2011Extrait de la notice :
…Le lecteur pourra également trouver des sommiers de contrôle de coupes de bois.…
-
Période : 1872 - 2009Extrait de la notice :
…<lb/>* Contrôle des actes exercé dans le cadre du contrôle de légalité préfectoral<lb/>- marchés de travaux…
…et nom) puis par<lb/>domaines de compétence du service des Etablissements au sein de la DDASS : contrôle…
-
Cote : 2423 W 1-43Période : 1936 - 1998Extrait de la notice :
…Le lecteur pourra également trouver un sommier de contrôle de coupes de bois.…
-
Cote : 1013 W 1-2Période : 1943 - 1945Extrait de la notice :
…Megève est sous contrôle italien, environ 800 Juifs étrangers y vivent en résidence assignée.…
-
Cote : 2479 W 1-127Période : 1988 - 2008Extrait de la notice :
…versement comprend les dossiers de trois services du pôle entreprise, économie et emploi : le service Contrôle…
-
Cote : 3 ETP 1-91Période : 1865 - 2013Extrait de la notice :
…Dans une deuxième partie, on trouvera le contrôle des banques et autres établissement de crédits.…