-
Cote : 6 E 32/Période : 1930 - 1953Extrait de la notice :
…contrôle…
…contrôle…
-
Cote : FRAD002/ 1751 W 1-18Période : 1987 - 2010Extrait de la notice :
…La majeure partie du versement est constituée de registres d'enregistrement du contrôle de légalité.…
-
Période : 1941 - 1948Extrait de la notice :
…dirigé au niveau national par Georges Pichat, ancien vice-président du Conseil d'État, et échappe au contrôle…
-
Cote : 4 N 1-374Période : 1620 - 1942Extrait de la notice :
…Le service départemental d'architecture est chargé du contrôle des constructions de bâtiments civils.…
-
Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…camps d’internement, qui ferment leurs portes entre septembre 1914 et 1916, sont placés sous le contrôle…
…Finances communales, contrôle : rapports (1916). 1915-1919 8 R 66-69 Aide aux communes des régions…
…officiels, circulaires ministérielles, affiches, 1914-1918 Contrôle : correspondance, télégrammes…
-
Cote : 8 U 1-369Période : 1779 - 1954Extrait de la notice :
…surveillance des officiers publics, allant des affaires générales à la discipline, en passant par le contrôle…
-
Cote : 5 E 11 1-537Période : 1716 - 1899Extrait de la notice :
…Ils permettaient les vérifications par le contrôle des actes, bureau qui devait enregistrer tous les…
…Archives de Maine-et-Loire, comme les registres paroissiaux de La Tessoualle ou les registres du contrôle…
-
Cote : 6 U 1 1-386Période : 1795 - 1946Extrait de la notice :
…tribunal de commerce de Chartres concernent principalement les formalités d'enregistrement et de contrôle…
-
Cote : 968 WPériode : 1906 - 1965Extrait de la notice :
…d'experts, décision définitive d'indemnisation, listes récapitulatives des dommages, statuts, fiche de contrôle…
-
Cote : 48 W 1-46Période : 1944 - 1949Extrait de la notice :
…Dans toutes les communes placées sous le contrôle des Forces françaises de l'intérieur (FFI), les comités…