Menu

accord

178 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Protocole d'accord pour le traitement des archives des unions départementales des associations familiales
    Référence : AD 98-2
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 09/02/1998
    Extrait de la notice :

    …Protocole d'accord pour le traitement des archives des unions départementales des associations familiales…

    …Protocole d'accord pour le traitement des archives des unions départementales des associations familiales…

    …Archives de France CIRCULAIRE AD 98-2 DU 9 FEVRIER 1998 Protocole d’accord pour le traitement des archives des unions départementales des associations…

  • Fiche sur le délit de destruction d'archives publiques sans l'accord préalable de l'administration des archives
    Référence : DGP/SIAF/2020/003
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 30/11/2020
    Extrait de la notice :

    …Fiche sur le délit de destruction d'archives publiques sans l'accord préalable de l'administration des archives…

    …Fiche sur le délit de destruction d'archives publiques sans l'accord préalable de l'administration des archives…

    …Direction des affaires criminelles et des grâces Département des archives, de la documentation et du patrimoine Le délit de destruction d’archives sans l’…

  • Observatoire des dérogations (2002-2020)
    Date de modification : 13 mars 2023
    Extrait de la notice :

    …présentées devant le Comité du secret statistique de l’INSEE sont au nombre de 613. 88,4 % des articles demandés par dérogation ont fait l'objet d'un accord…

    …présentées devant le Comité du secret statistique de l’INSEE sont au nombre de 394. 87,6 % des articles demandés par dérogation ont fait l'objet d'un accord…

    …Sur ces derniers, 90 % ont fait l'objet d'un accord de consultation, contre 10 % pour lesquels celle-ci a été refusée. 25 recours ont été déposés devant…

  • Protocole d'accord pour la destruction anticipée des documents papier numérisés et des données et documents numériques produits dans le cadre du programme "Procédure pénale numérique" (PPN)
    Référence : DGPA/SIAF/2021/008
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 15/09/2021
    Extrait de la notice :

    …Protocole d'accord pour la destruction anticipée des documents papier numérisés et des données et documents numériques produits dans le cadre du programme…

    …Protocole d'accord pour la destruction anticipée des documents papier numérisés et des données et documents numériques produits dans le cadre du programme…

  • La procédure de demande d'accès par dérogation
    Date de modification : 28 février 2024
    Extrait de la notice :

    …Consultation des documents En cas d’accord, il vous appartient de prendre contact avec le service qui conserve les documents pour y accéder, selon les…

    …Consultation des documents En cas d’accord, il vous appartient de prendre contact avec le service qui conserve les documents pour y accéder, selon les…

  • Contrôler / collecter
    Date de modification : 21 janvier 2022
    Extrait de la notice :

    …Relève également du contrôle scientifique et technique de l'État l’accord préalable de l’administration des archives avant toute destruction de documents…

    …Relève également du contrôle scientifique et technique de l'État l’accord préalable de l’administration des archives avant toute destruction de documents…

  • Programme de recherche : « Reconfiguration des rapports aux usagers (2RU) »
    Date de modification : 5 juillet 2023
    Extrait de la notice :

    …Ce programme, qui figure dans l’accord-cadre Ministère de la Culture-CNRS pour la période 2021-2025, fait l’objet d’une convention d’une durée de 30 mois…

    …Ce programme, qui figure dans l’accord-cadre Ministère de la Culture-CNRS pour la période 2021-2025, fait l’objet d’une convention d’une durée de 30 mois…

  • Accès aux archives publiques de la période 1940-1945.
    Référence : AD/DEP 1993
    Nature : Note
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 17/10/1997
    Extrait de la notice :

    …suivantes de la circulaire, qui s’appliquent plus précisément aux fonds versés par les préfectures aux archives départementales, et pour lesquels votre accord…

    …− Motivations de l’accord ou du refus de dérogation demandée aux services versants : « Les administrations dont l’accord est requis en tant que services…

  • Office des biens et intérêts privés. Restitutions (22BIP)
    Date de modification : 19 juillet 2022
    Extrait de la notice :

    …Les restitutions internes ou « restitutions de biens identifiables aux victimes du nazisme » (chapitre III de l'Accord de Paris) entrent dans le cadre…

    …En application de cette loi et dans le cadre de l'accord franco-allemand du 15 juillet 1960, l'Allemagne verse 400 millions de marks à la France.…

    …Les restitutions externes portent sur la « récupérations de biens culturels et industriels » (chapitre IV de l'Accord de Paris).…

  • Analyse des données de l'Observatoire des dérogations 2022
    Date de modification : 9 mai 2023
    Extrait de la notice :

    …réponses apportées Les réponses apportées aux demandes instruites en 2022 se répartissent de la manière suivante (figure 6) : 82 % de demandes ont reçu un accord…

    …complet ; 10 % de demandes ont reçu un accord partiel ; 8 % de demandes ont reçu un refus.…

    …toutefois un contraste assez fort entre les demandes instruites par les services à compétence nationale des Archives nationales, qui n'aboutissent à un accord…

Liens