accord
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Date de modification : 13 mars 2023Extrait de la notice :
…présentées devant le Comité du secret statistique de l’INSEE sont au nombre de 613. 88,4 % des articles demandés par dérogation ont fait l'objet d'un accord…
…présentées devant le Comité du secret statistique de l’INSEE sont au nombre de 394. 87,6 % des articles demandés par dérogation ont fait l'objet d'un accord…
…Sur ces derniers, 90 % ont fait l'objet d'un accord de consultation, contre 10 % pour lesquels celle-ci a été refusée. 25 recours ont été déposés devant…
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Date de modification : 8 décembre 2022Extrait de la notice :
…municipales de Briançon, 2017, 23 pages Le 29 mai 1343, au château delphinal de Beauvoir-en-Royans, les délégués des communautés briançonnaises passent un accord…
…Cet accord, détaillé dans une charte appelée communément aujourd’hui grande charte des libertés briançonnaises, est l’aboutissement pacifique d’un mouvement…
…municipales de Briançon, 2017, 23 pages Le 29 mai 1343, au château delphinal de Beauvoir-en-Royans, les délégués des communautés briançonnaises passent un accord…
Lieu de conservation : Commune de Briançon - Service des archives et de la documentation -
Date de modification : 25 août 2021Extrait de la notice :
…lyonnais fit de cet évènement le moment fondateur de l’identité municipale, dépassant le processus antérieur de rattachement à la France et notamment l’…
…lyonnais fit de cet évènement le moment fondateur de l’identité municipale, dépassant le processus antérieur de rattachement à la France et notamment l’…
Institutions : Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon ; Commune de Lyon - Archives municipales -
Date de modification : 16 mars 2022Extrait de la notice :
…Un accord est signé dès le 31 mars 1958, créant l’Institut franco-allemand de recherches de Saint-Louis (ISL).…
…Un accord est signé dès le 31 mars 1958, créant l’Institut franco-allemand de recherches de Saint-Louis (ISL).…
Lieu de conservation : Commune de Saint-Louis - Archives municipales -
Date de modification : 28 février 2024Extrait de la notice :
…Consultation des documents En cas d’accord, il vous appartient de prendre contact avec le service qui conserve les documents pour y accéder, selon les…
…Consultation des documents En cas d’accord, il vous appartient de prendre contact avec le service qui conserve les documents pour y accéder, selon les…
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Date de modification : 21 mars 2024Extrait de la notice :
…Profitant d’un voyage dans le Grand Ouest, de Gaulle donna son accord.…
…Profitant d’un voyage dans le Grand Ouest, de Gaulle donna son accord.…
Lieu de conservation : Commune de Bressuire - Archives municipales -
Date de modification : 21 janvier 2022Extrait de la notice :
…Relève également du contrôle scientifique et technique de l'État l’accord préalable de l’administration des archives avant toute destruction de documents…
…Relève également du contrôle scientifique et technique de l'État l’accord préalable de l’administration des archives avant toute destruction de documents…
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Date de modification : 5 juillet 2023Extrait de la notice :
…Ce programme, qui figure dans l’accord-cadre Ministère de la Culture-CNRS pour la période 2021-2025, fait l’objet d’une convention d’une durée de 30 mois…
…Ce programme, qui figure dans l’accord-cadre Ministère de la Culture-CNRS pour la période 2021-2025, fait l’objet d’une convention d’une durée de 30 mois…
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Date de modification : 13 avril 2023Extrait de la notice :
…principaux s’est joint l’ensemble des documents conservés par les Archives nationales et remis aux Archives départementales par cet établissement, après accord…
…principaux s’est joint l’ensemble des documents conservés par les Archives nationales et remis aux Archives départementales par cet établissement, après accord…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Meuse -
Date de modification : 29 novembre 2021Extrait de la notice :
…Cet accord reconnaît le souverain Lancastre comme l’héritier légitime du royaume des lis au détriment du Dauphin, réfugié à Bourges.…
…Cet accord reconnaît le souverain Lancastre comme l’héritier légitime du royaume des lis au détriment du Dauphin, réfugié à Bourges.…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aube
