accord
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Période : 1940 - 1985Extrait de la notice :
…Ministre. 1974 1975-1976 1, Z 16723 Négociation des conventions fiscales 6 - 830/77 Projet d'accord…
…1972 - Réunion du 14 avril 1972, régime fiscal et douanier: compte-rendu. 1972 - Négociation de l'accord…
…des sociétés ARGENTINES 1971-1972 .1072/71 - Droits de succession 1971 246/74 49/76 589/77 - Accord…
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Période : 1939 - 1978Extrait de la notice :
…, texte de l'accord, application : correspondance, télégrammes.…
…d'un accord financier francobritannique : notes, compte rendu d'un voyage de M.…
…Avoirs et créances en marks appartenant à des ressortissants français bloqués au Luxembourg, accord du…
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Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Gel des rémunérations (supérieures à 250 000 F), accord salarial du 22 novembre 1982, § 5, décret n°…
…Z 17482 Rémunérations Agents contractuels de l'administration centrale des Relations extérieures, accord…
…Z 17509 Statuts Agents des transmissions du ministère, application de l'article 5 de l'accord salarial…
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Période : 1941 - 1980Extrait de la notice :
…formalités administratives préalables à l'utilisation des sols Notes pour le Cabinet du Ministre (accord…
…dommages de guerre 1939-1945 en Tunisie 1963 - 1971 Note d'information au sujet de l'application de l'accord…
…d'urbanisme Projets de décrets 1958 ; 1972 Modification de la réglementation Réformes diverses Avis et accord…
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Période : 1897 - 1984Extrait de la notice :
…Juil.1964 modèle de lettre pour accord du Trésor sur l'octroi de prêt .…
…1977 Réalisation du Golf de l'Espérance aux Trois Ilets Projet Rapport P.V. texte du protocole d'accord…
…Bilan d'activité Protocole d'accord entre la Société d'Assistance Technique et de Crédit Social Outre-Mer…
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Période : 1963 - 1976Extrait de la notice :
…la catégorie B Extension à certains personnels des mesures indiciaires Mesures d'application de l'accord…
…la catégorie B Extension à certains personnels des mesures indiciaires Mesures d'application de l'accord…
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Période : 1953 - 1988Extrait de la notice :
…Coopération économique et financière : protocole d'accord entre la direction générale de la concurrence…
…Coopération économique et financière : protocole d'accord entre la direction générale de la concurrence…
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Période : 1936 - 1973Extrait de la notice :
…Circulaire n° 1 à 4 de la C.C.F.O.M. aux banques 48.064 1955 La banque nationale . suisse Zurich Accord…
…Instructions et notes aux offices des changes PV de réunions à l'office des changes Procédure de l'accord…
…Circulaire n° 1 à 4 de la C.C.F.O.M. aux banques 48.064 1955 La banque nationale . suisse Zurich Accord…
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Période : 1849 - 1988Extrait de la notice :
…amendement BREAUX : note pour le directeur, télex (53.1). 1987 Règles prudentielles bancaires, accord…
…amendement BREAUX : note pour le directeur, télex (53.1). 1987 Règles prudentielles bancaires, accord…
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Période : 1800 - 1938Extrait de la notice :
…1922 Mesures prises pour •assurer l'application par l'Allemagne du traité de Versailles 1923 Accord…
…1922 Mesures prises pour •assurer l'application par l'Allemagne du traité de Versailles 1923 Accord…
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Période : 1942 - 1981Extrait de la notice :
…(demande de l'Australie) - Projet de note donnant l'accord de la France sur la note de la commission…
…(demande de l'Australie) - Projet de note donnant l'accord de la France sur la note de la commission…
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Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Visites domiciliaires - Fraudes fiscales 1961 "les vêtements BILLY" 61 - 6 SARL recherche d'un accord…
…Projet concernant les contrôles et les redressements (compensation) 1974 Transaction accordée après accord…
…travaux de la direction de la documentation fiscale 1968 560 561 140 Z 9563 S - 501 Protocole d'accord…
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Période : 1941 - 1977Extrait de la notice :
…(suite) Situation f inpncire .. 1973 Accord SZEMENS et nçpociatiiczis avec PHILE'S - Note de CCOtX1etIZ…
…(suite) Situation f inpncire .. 1973 Accord SZEMENS et nçpociatiiczis avec PHILE'S - Note de CCOtX1etIZ…
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Période : 1956 - 1985Extrait de la notice :
…notes pour le 1966-1970 Télécommunications Z 16573 Financement des équipements; protocole d'accord…
…communale relatif aux archives communales : note pour le chef de service (250/70) 1970 Approbation de l'accord…
…notes pour le 1966-1970 Télécommunications Z 16573 Financement des équipements; protocole d'accord…
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Période : 1950 - 2002Extrait de la notice :
…Félix Éboué (1944) : 1 photographie. 120 10Fi-0000448 1 Signature d’un accord entre la KfW (KfW-Gesetz…
…Félix Éboué (1944) : 1 photographie. 120 10Fi-0000448 1 Signature d’un accord entre la KfW (KfW-Gesetz…