accord
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Cote : CFI/6/404-CFI/6/405Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : CFI/6/404Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : CFI/6/405Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : 110 J 28Période : 1996 - 1998Extrait de la notice :
…Accord national du 31 janvier 1997, négocation d'un accord local (1996-1998).…
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Cote : 3898 W 4Période : 1999 - 2009Extrait de la notice :
…Accord commun ou décision unilatérale.…
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Cote : 3897 W 4Période : 2001 - 2012Extrait de la notice :
…Accord commun ou décision unilatérale.…
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Cote : 3415 W 15Période : 2001 - 2001Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)Extrait de la notice :
…Accord sur la réduction du temps de travail (ARTT), mise en place : protocole d'accord.…
…ACCORD DE TRAVAIL…
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Cote : CFI/6/846Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…L'ARPE [accord sur la préretraite contre embauche]…
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Cote : REV 1378Fonds : Inventaire des revues (REV)Extrait de la notice :
…Revue municipale annuelle, complément d' Accord-Magazine…
…Revue municipale annuelle, complément d' Accord-Magazine. | 1997 | Saint-Marcel.…
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Cote : CFI/6/681Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…L'accord signé par la CFDT... Les suites de l'accord...…
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Cote : REV 291/2Fonds : Inventaire des revues (REV)Extrait de la notice :
…ACCORD magazine | 1996-2000 [N ° 18 (1996, oct.)-n ° 37 (2000, déc.)]…
…SIVOM ACCORD Saint-Marcel (11 rue de la Mairie, 71380) 1997 - 2000…
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Cote : CFI/4/116Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…L'accord réduit les inégalités... L'accord préserve les ressources globales des régimes...…
…L'accord préserve le niveau des retraites complémentaires... [Verso] ...…
…[Recto] Régimes complémentaires Arrco-Agirc l'accord préserve nos retraites et prépare l'avenir.…
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Cote : CFI/6/518Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…UIG [Union interprofessionnelle de Guadeloupe] accord de coopération avec la CFDT.…
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Cote : CFI/6/512Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…UIG [Union interprofessionnelle de Guadeloupe] accord de coopération avec la CFDT.…
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Cote : CFI/6/514Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…UIG [Union interprofessionnelle de Guadeloupe] accord de coopération avec la CFDT.…
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Cote : CFI/6/515Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…CDMT [Centrale démocratique martiniquaise du travail] accord de coopération avec la CFDT.…
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Cote : CFI/6/520Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Votez UIG [Union interprofessionnelle de Guadeloupe] accord de coopération avec la CFDT.…
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Cote : CFI/6/510Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…CDMT [Centrale démocratique martiniquaise du travail] accord de coopération avec la CFDT.…
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Cote : CFI/6/519Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Votez CDMT [Centrale démocratique martiniquaise du travail] accord de coopération avec la CFDT.…
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Cote : CP/37/31Période : 2004 - 2004Fonds : Fonds Jean-François TrogrlicExtrait de la notice :
…. - Accord sur l'Unedic conclu en décembre 2002, révision…
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Cote : CP/18/42Période : 1988 - 1988Fonds : Fonds Jean KasparExtrait de la notice :
…Accord d'orientation entre la CFDT et le CNPF sur la politique contractuelle dans les branches…
…réunions (mars-mai 1988), compte rendu de la rencontre entre la CFDT et le CNPF (mai 1988), textes de l'accord…
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Cote : CH/8/900Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Négociations CFDT-CNPF en 1974 sur la révision de l'accord emploi " Sécurité " de février 1969…
…, texte de l'accord.…
…travail confédérales, comptes rendus des rencontres de négociations (février-novembre 1974), protocole d'accord…
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Cote : 2 F 399Période : 1598 - 1793Fonds : Archives d'origine privée (2 F)Extrait de la notice :
…Perrin d'Igornay, accord pour une dette de 200 écus (1598). Perrin de Précy, proclamation (1793).…
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Cote : CP/37/22Période : 1984 - 1985Fonds : Fonds Jean-François TrogrlicExtrait de la notice :
…Projet d'accord sur la flexibilité de l'emploi, négociations avec le Centre national du patronat français…
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Cote : E-dépôt Crillon-le-Brave GG 17Période : 1721 - 1721Fonds : Commune de Crillon-le-BraveExtrait de la notice :
…Accord entre les communautés de Caromb, Crillon et du Barroux pour la lutte contre la peste…