accord
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Cote : 23Période : 1650 - 1830Extrait de la notice :
…Accord (1707).…
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Cote : 2 E 719Période : 1782 - 1798Extrait de la notice :
…Accord et testament.…
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Cote : 62 J 164Période : 1655 - 1655Fonds : Fonds de MadaillanExtrait de la notice :
…Accord avec Théophile Sorbier, d'Eymet.…
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Cote : 12 J 119Période : 1634 - 1634Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Accord de famille.…
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Cote : 12 J 163Période : 1752 - 1752Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Accord de famille.…
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Cote : 12 J 191Période : 1677 - 1677Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Accord de famille.…
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Cote : 12 J 195Période : 1347 - 1629Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Accord avec Géraud Auros, procédure.…
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Vidéo surveillance. Surveillance des commerces à haut risque : délibération du Conseil municipal,...Cote : 2345WP/26Période : 1986 - 1989Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…, protocole d'accord, coupures de presse, cahier des charges.…
…Conseil municipal, rapports au Conseil municipal, projet de rapport au Conseil municipal, convention d'accord…
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Cote : 2098WP/50Période : 2001 - 2001Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du temps de travail).…
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du...…
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Cote : 2131WP/3Période : 1995 - 2000Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
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Cote : 2 E 376Période : 1558 - 1558Extrait de la notice :
…Accord au sujet d'un bois.…
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Cote : 2 E 425Période : 1716 - 1716Extrait de la notice :
…Accord au sujet d'une succession.…
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Cote : 2 E 1804-43Période : 1588 - 1588Extrait de la notice :
…BANES (de) : accord de famille.…
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Cote : J 338Période : 1681 - 1681Extrait de la notice :
…Accord.…
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Cote : 2423WP/1Période : 1980 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2423WP/2Période : 1999 - 1999Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2423WP/3Période : 2000 - 2000Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2423WP/4Période : 2001 - 2002Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2423WP/5Période : 2003 - 2003Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2239WP/4Période : 1998 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Déclaration de jumelage, annexe du Protocole d'accord.…
…Déclaration de jumelage, annexe du Protocole d'accord.…
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Cote : 1922WP/81Période : 1998 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Conférence des Nations Unies pour le Commerce et le Développement (CNUCED) : projet d'accord, rapport…
…de prestation de services, compte rendu de réunion, marché de prestation de services, protocole d'accord…
…Conférence des Nations Unies pour le Commerce et le Développement (CNUCED) : projet d'accord, rapport…
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Cote : 97II/29Période : 1956 - 1960Fonds : Vie publiqueExtrait de la notice :
…Les sections P.S.U. en 1960 M.L.P. 1957 Accord 1959 Conseil général, méthode, généralités 1956…
…Les sections P.S.U. en 1960 M.L.P. 1957 Accord 1959 Conseil général, méthode,...…
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Cote : 1966WP/64Période : 1991 - 1995Fonds : CultureExtrait de la notice :
…Suivi comptable, accord audiovisuel, restructuration, modification du statut : comptes rendus de réunion…
…Suivi comptable, accord audiovisuel, restructuration,...…
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Cote : 2509WP/30Période : 1995 - 1998Fonds : EducationExtrait de la notice :
…Contrat de plan Etat/Région : protocoles d'accord, conventions, correspondance, notes.…
…Contrat de plan Etat/Région : protocoles d'accord,...…
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Cote : 2509WP/31Période : 1999 - 2004Fonds : EducationExtrait de la notice :
…Contrat de plan Etat/Région : protocoles d'accord, conventions, correspondance, notes.…
…Contrat de plan Etat/Région : protocoles d'accord,...…