accord
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Cote : DPAEF 46Période : 1949 - 1955Fonds : Délégation parisienne de l'AEFExtrait de la notice :
…Courriers d’accord de dispense de paiement de la caution.…
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Cote : SLOTFOM V 17Période : 1927 - 1929Extrait de la notice :
…ng-Thanh (L'Accord)…
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Cote : 1 TP 887Extrait de la notice :
…Projet d'accord et note.…
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Cote : COL H 2020Période : 1907 - 1935Extrait de la notice :
…Principes et décisions d'accord.…
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Cote : MIS 74Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…de l'Indochine, circulaire ministérielle sur les conditions d'accord des missions.…
…Correspondance concernant l'accord d'indemnités de mission en dehors de la colonie par le gouverneur…
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Cote : 1 HCI 343Période : 1948 - 1951Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Accord relatif à la représentation française (1948).Presse et information ; santé publique ; affaires…
…service économique : accords relatifs aux transferts de services (1950-1951).Statut du personnel : accord…
…(1950, 1952).Accord culturel et accords sur le régime des fouilles et de la conservation des monuments…
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Cote : COL C8 A 13 F° 21Période : 1701 - 1701Extrait de la notice :
…Accord conclu entre d'Esnos, Robert et Codrington sur ce sujet.…
…Projet d'accord entre les Français et les Anglais pour la restitution réciproque des esclavesfugitifs…
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Cote : GEN 105Période : 1894 - 1895Extrait de la notice :
…Envoi du texte de cet accord.…
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Cote : GGAEF 2D 45Période : 1911 - 1912Extrait de la notice :
…D'Agadir au vote de l'accord. 3. L'accord, commentaires. 4. Discussions à la Chambre. 5.…
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Cote : CIV XVIII 18Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Accord d'une gratification : correspondance (février-mars 1906).…
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Cote : 1 TP 887Période : 1850 - 1965Extrait de la notice :
…Sakoa – Charbonnages de Madagascar : projet d'accord et note.…
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Vidéo surveillance. Surveillance des commerces à haut risque : délibération du Conseil municipal,...Cote : 2345WP/26Période : 1986 - 1989Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…, protocole d'accord, coupures de presse, cahier des charges.…
…Conseil municipal, rapports au Conseil municipal, projet de rapport au Conseil municipal, convention d'accord…
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Cote : 2098WP/50Période : 2001 - 2001Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du temps de travail).…
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du...…
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Cote : 2131WP/3Période : 1995 - 2000Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
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Cote : 1 HCI 224Période : 1949 - 1949Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Application de l'accord franco-vietnamien…
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Cote : 1 HCI 216Période : 1948 - 1949Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Préparation de l'accord franco-khmère…
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Cote : 45 MIOM 5Extrait de la notice :
…marchand juif de Livourne, pour régler avec Abraham de Mora Vita Sforno, marchand juif de Livourne, tout accord…
…Procuration pour accord de commerce…
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Cote : 40 COL 545Période : 1837 - 1837Extrait de la notice :
…Accord conclu à bord de la goëlette la Cigale par le capitaine Caille représentant le gouverneur du Sénégal.Protection…
…Accord avec l'almamy du Fouta…
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Cote : 2423WP/1Période : 1980 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2423WP/2Période : 1999 - 1999Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2423WP/3Période : 2000 - 2000Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2423WP/4Période : 2001 - 2002Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2423WP/5Période : 2003 - 2003Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2239WP/4Période : 1998 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Déclaration de jumelage, annexe du Protocole d'accord.…
…Déclaration de jumelage, annexe du Protocole d'accord.…
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Cote : 1922WP/81Période : 1998 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Conférence des Nations Unies pour le Commerce et le Développement (CNUCED) : projet d'accord, rapport…
…de prestation de services, compte rendu de réunion, marché de prestation de services, protocole d'accord…
…Conférence des Nations Unies pour le Commerce et le Développement (CNUCED) : projet d'accord, rapport…