accord
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Cote : SA 29 95Extrait de la notice :
…Accord entre Raymond Veyrier et Jean Morel, par laquelle le dit Raymond, en accord avec le châtelain de Rumilly, cède au dit Morel, les moulins du lieu…
…Accord entre Raymond Veyrier et Jean Morel, par laquelle le dit Raymond, en accord avec le châtelain de Rumilly, cède au dit Morel, les moulins du lieu…
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Cote : SA 4227Période : 1546 - 1574Extrait de la notice :
…Copie de l’accord d’entre Jean Rambutel, et François & Guillaume frères Guigonard ausuiet de certaine vente par ledit Rambutel faitte aux dits frères…
…Copie de l’accord entre Jean RAMBUTEL et François et Guillaume frères GUIGONARD au sujet d’une certaine vente par le-dit Rambutel faite aux dits frères…
…Copie de l’accord d’entre Jean Rambutel, et François & Guillaume frères Guigonard ausuiet de certaine vente par ledit Rambutel faitte aux dits frères…
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Cote : 14J 95Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Construction : demande d'accord préalable et permis de construire,.…
…Construction : demande d'accord préalable et permis de construire,.…
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Cote : SA 4226Période : 1546 - 1574Extrait de la notice :
…Jean humbert Consindic, au nom de la communauté et hommes de Lannebourg et anne Duvernay femme de pierre Ballay de St Jullien par laquelle ont été d’…
…au nom de la communauté et hommes de Lanslebourg et Anne DUVERNAY [DUVERNEY] femme de Pierre BALLAY de Saint-Julien-de-Maurienne par laquelle ont été d’…
…Jean humbert Consindic, au nom de la communauté et hommes de Lannebourg et anne Duvernay femme de pierre Ballay de St Jullien par laquelle ont été d’…
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Cote : S 150Période : 1948 - 1958Extrait de la notice :
…Chutes - Brevières (les) - Accord Tignes-E.D.F. - Cité de la Vanelle, etc...…
…Chutes - Brevières (les) - Accord Tignes-E.D.F. - Cité de la Vanelle, etc...…
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Cote : long-syr-006Fonds : Fonds Élisabeth LonguenesseExtrait de la notice :
…L’informateur revient sur l’arrivée de la société Andersen en Syrie, pour étudier les conditions de l’accord entre Elf Aquitaine et le gouvernement syrien…
…L’informateur revient sur l’arrivée de la société Andersen en Syrie, pour étudier les conditions de l’accord entre Elf Aquitaine et le gouvernement syrien…
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Cote : MMSH-PH-2406Période : 1984 - 1984Fonds : Fonds Catherine MillerExtrait de la notice :
…Les juges ne sont pas d’accord sur la procédure à suivre et le procès est désordonné.…
…Les juges ne sont pas d’accord sur la procédure à suivre et le procès est désordonné.…
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Cote : 41J 69Fonds : Fonds LuisetExtrait de la notice :
…Accord entre Jean PESSY bourgeois de Moûtiers et Françoise BRUNET sa femme et Claude LUISET pour la vente d'un noyer aux Lorendes…
…Accord entre Jean PESSY bourgeois de Moûtiers et Françoise BRUNET sa femme et Claude LUISET pour la vente d'un noyer aux Lorendes…
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Cote : 1Y 108Période : 1860 - 1880Extrait de la notice :
…Religieuses-surveillantes : accord passé avec la congrégation des Soeurs de Saint-Vincent de Paul, organisation, mobilier.…
…Religieuses-surveillantes : accord passé avec la congrégation des Soeurs de Saint-Vincent de Paul, organisation, mobilier.…
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Cote : 1Z 473Période : 1954 - 1968Extrait de la notice :
…. - Tignes : Urbanisme ; protocole d'accord commun EDF (REH Alpes 1) ; régie électrique ; électricité.…
…. - Tignes : Urbanisme ; protocole d'accord commun EDF (REH Alpes 1) ; régie électrique ; électricité.…
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Cote : 17J 201Période : 1972 - 1988Extrait de la notice :
…Accord entre les communes et le GEER : convention, contrat d'assistance, correspondance.…
…Accord entre les communes et le GEER : convention, contrat d'assistance, correspondance.…
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Période : 1965 - 2018Fonds : Fonds Jean-Marie GourreauExtrait de la notice :
…Fabrice Dugied - Compagnie de l'Accord ; Groupe Fabrice Dugied danse - « Dérive de nuit » - Centre de la danse Francis Héranger (Paris)…
…Fabrice Dugied - Compagnie de l'Accord ; Groupe Fabrice Dugied danse - « Dérive de nuit » - Centre de la danse Francis Héranger (Paris)…
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Cote : 2B 10262Période : 1770 - 1770Extrait de la notice :
…Type de délit : signification d'acte sans accord du Sénat.…
…Résumé de l'affaire : accusés ont fait signifier un décret du Métropolitain de Vienne au Curé du Thyl sans l'accord du Sénat…
…Type de délit : signification d'acte sans accord du Sénat.…
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Cote : SA 18 44Extrait de la notice :
…Accord entre Jean et François, fils de feu Jacques de Mouxy, damoiseau au sujet des hommages dus par eux au seigneur d'Aix et aux seigneurs de Grésy (1304…
…Accord entre Jean et François, fils de feu Jacques de Mouxy, damoiseau au sujet des hommages dus par eux au seigneur d'Aix et aux seigneurs de Grésy (1304…
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Cote : 41J 69Extrait de la notice :
…Accord entre Jean PESSY bourgeois de Moûtiers et Françoise BRUNET sa femme et Claude LUISET pour la vente d'un noyer aux Lorendes.…
…Accord entre Jean PESSY bourgeois de Moûtiers et Françoise BRUNET sa femme et Claude LUISET pour la vente d'un noyer aux Lorendes.…
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Cote : 41J 64Fonds : Fonds LuisetExtrait de la notice :
…Accord pour Balthazard feu François GIRARD de La Sciaz contre Claude LUISET, pour une vigne hypothéquée provenant d'Anne Marie et Michelette feu Laurent…
…Accord pour Balthazard feu François GIRARD de La Sciaz contre Claude LUISET, pour une vigne hypothéquée provenant d'Anne Marie et Michelette feu Laurent…
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Cote : SA 29 44Extrait de la notice :
…Vente faite par Berlion, seigneur de Pont-de-Beauvoisin, avec l'accord de Guigue, son fils, en faveur du comte Amédée de Savoie, de divers revenus du sur…
…Vente faite par Berlion, seigneur de Pont-de-Beauvoisin, avec l'accord de Guigue, son fils, en faveur du comte Amédée de Savoie, de divers revenus du sur…
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Cote : 44F 75Fonds : 44F - Fonds SECRET. Coupures de presse, photos, notes réunies ou rédigées par Bernard SECRETExtrait de la notice :
…Feuille d'accord de principe et composition des groupes -2. autres pèlerinage -3.…
…Feuille d'accord de principe et composition des groupes -2. autres pèlerinage -3.…
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Cote : 30J 147Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…A signaler : protocole d'accord entre L. Chappis, MM.…
…A signaler : protocole d'accord entre L. Chappis, MM.…
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Cote : 41J 128Période : 1795 - 1795Fonds : Fonds LuisetExtrait de la notice :
…Cédule de Catherine CRESSEND veuve de Jean Antoine COSTE d'Aime contre Alexis LUISET qui lui doit les censes de 1790, 1793, 1794 et accord entre Alexis…
…Cédule de Catherine CRESSEND veuve de Jean Antoine COSTE d'Aime contre Alexis LUISET qui lui doit les censes de 1790, 1793, 1794 et accord entre Alexis…
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Cote : 22 CHIL 2/1045Période : 1980 - 1981Fonds : Fonds Lucinda ChildsExtrait de la notice :
…Correspondance, contrat, article de presse américaine, programme concernant la résidence, le workshop et les représentations de la compagnie au YWCA sous l'accord…
…Correspondance, contrat, article de presse américaine, programme concernant la résidence, le workshop et les représentations de la compagnie au YWCA sous l'accord…
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Cote : 108F 155Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Langues : Formation professionnelle (Accord, fiches de présences, facturation des stages effectuées par diverses entreprises C.F.T.H., F.A.F.I.H., etc……
…Langues : Formation professionnelle (Accord, fiches de présences, facturation des stages effectuées par diverses entreprises C.F.T.H., F.A.F.I.H., etc……
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Cote : SA 27 20Extrait de la notice :
…Accord entre le curé de Loisoieux, Georges de Clausa, vice-châtelain de Yenne et Amdée Favre pour l'entretien de la route qui va de la voie publique jusqu'aux…
…Accord entre le curé de Loisoieux, Georges de Clausa, vice-châtelain de Yenne et Amdée Favre pour l'entretien de la route qui va de la voie publique jusqu'aux…
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Cote : 1518W 10Période : 1980 - 1992Extrait de la notice :
…ONF - Pollution fluorée en Maurienne - rapports globaux - prélèvements de rameaux pour analyse - carte de pollution - protocoles d'accord.…
…ONF - Pollution fluorée en Maurienne - rapports globaux - prélèvements de rameaux pour analyse - carte de pollution - protocoles d'accord.…