fiche
-
Cote : 2310 W ; 2613 W ; 2724 WPériode : 1999 - 2013Extrait de la notice :
…Certains dossiers comportent en outre une expertise psychiatrique ou une fiche pénale.…
…, de fiche accueil, de convocations, de pièces judiciaires (jugement, ordonnance, arrêt...), de pièces…
…Les dossiers individuels d'insertion et de probation se composent, notamment, de rapports, de fiche entretien…
-
Cote : 1859 W 1-11Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de demande initiale, de renouvellement et de révision : demande, fiche…
-
Cote : 11 AV 1-9Période : 2008 - 2010Extrait de la notice :
…Consulter la fiche ISAD/G de chaque article.…
…Consulter la fiche ISAD/G de chaque article.…
…Consulter la fiche ISAD/G de chaque article.…
-
Cote : 1747 W 1-61Période : 1990 - 1997Extrait de la notice :
…prestation de service : pièces financières et comptables, rapports d'activité de la structure aidée ou fiche…
-
Extrait de la notice :
…Ces sous-séries sont décrites dans une fiche de présentation particulière (voir lien ci-dessous).…
-
Cote : 2466 W ; 2577 WPériode : 1964 - 2012Extrait de la notice :
…"A" vérifications concernant l'alcoolémie ; -fiche "F" vérifications concernant les stup…
…liminaire : -procès-verbal d'audition à témoin ; -procès-verbal de réquisition ; -fiche…
-
Cote : 168 J 1-25Période : 1944 - 1982Extrait de la notice :
…Chaque dossier individuel comporte la "fiche individuelle de renseignement du Service des prisonniers…
…, internés et déportés" [1945] et la "fiche de demande pour l'obtention de la carte officielle d'interné…
…ensemble sont moins fournis que ceux des membres de l'association mais comportent toujours au minimum la "fiche…
-
Cote : 1926 W 1-2760Période : 1890 - 2000Extrait de la notice :
…l'identification des personnes et des lieux est certainement possible en l'absence de preuves tangibles (fiche…
…collecte par l'ODAC, les plaques de verre ont pu recevoir un numéro d'inventaire qui correspond à une fiche…
-
Période : 1878 - 2006Extrait de la notice :
…réponses requêtes, questionnaires 1981 1987 Inspection de gestion DDE : notes, notes de synthèses, 5 fiche…
…circulaires 1973 1973 Thème d'inspection de gestion DDE : rapport d'inspection, 9 pièces comptables, fiche…
…réponses requêtes, questionnaires 1981 1987 Inspection de gestion DDE : notes, notes de synthèses, 5 fiche…
-
Cote : R 2126-2742Période : 1867 - 1940Extrait de la notice :
…répertoires sur internet permet de repérer à distance un nom de personne et le numéro matricule de la fiche…