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  • 1859 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Interdirectionnel Solidarité et Famille
    Cote : 1859 W 1-11
    Période : 2002 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Dossiers de demande initiale, de renouvellement et de révision : demande, fiche d'information et dossier d'évaluation du demandeur…

    …Présentation du contenu Dossiers de demande initiale, de renouvellement et de révision : demande, fiche d'information et dossier d'évaluation du demandeur…

  • Répertoire numérique 11 AV
    Cote : 11 AV 1-9
    Période : 2008 - 2010
    Extrait de la notice :

    …Consulter la fiche ISAD/G de chaque article.…

    …Consulter la fiche ISAD/G de chaque article.…

  • Caisse d'allocations familiales de Côte-d'Or
    Cote : 1747 W 1-61
    Période : 1990 - 1997
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu - Dossiers de prestation de service : pièces financières et comptables, rapports d'activité de la structure aidée ou fiche de présentation…

    …Présentation du contenu - Dossiers de prestation de service : pièces financières et comptables, rapports d'activité de la structure aidée ou fiche de présentation…

  • 005. Féodalité, communes, bourgeoisie, familles (série E fermée)
    Extrait de la notice :

    …Ces sous-séries sont décrites dans une fiche de présentation particulière (voir lien ci-dessous).…

    …Ces sous-séries sont décrites dans une fiche de présentation particulière (voir lien ci-dessous).…

  • Recrutement militaire (1867-1940) : accès aux tables alphabétiques et registres numérisés
    Cote : R 2126-2742
    Période : 1867 - 1940
    Extrait de la notice :

    …La consultation de ces répertoires sur internet permet de repérer à distance un nom de personne et le numéro matricule de la fiche signalétique de cette…

    …La consultation de ces répertoires sur internet permet de repérer à distance un nom de personne et le numéro matricule de la fiche signalétique de cette…

  • 016. SM : supplément moderne (complète les séries K à Z)
    Extrait de la notice :

    …répertoire, les «suppléments» — et il en est de multiples dans certains cas — sont retirés, réorganisés en liasses maniables et proprement rangés, mis en fiche…

    …répertoire, les «suppléments» — et il en est de multiples dans certains cas — sont retirés, réorganisés en liasses maniables et proprement rangés, mis en fiche…

  • 147 J - Fonds de la famille Legouz de Saint-Seine
    Cote : 147 J 1-1790
    Période : 1183 - 1911
    Extrait de la notice :

    …février 1949 créant auprès de la Direction des archives de France un comité chargé d'assurer la sauvegarde et la mise en valeur des archives privées : une fiche…

    …février 1949 créant auprès de la Direction des archives de France un comité chargé d'assurer la sauvegarde et la mise en valeur des archives privées : une fiche…

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