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Cote : 30 J 3Période : 1942 - 1984Extrait de la notice :
…. – Demande : statuts, notification, fiche de renseignements, correspondance.…
…. – Demande : statuts, notification, fiche de renseignements, correspondance.…
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Cote : 66 J 131Période : 1985 - 1985Fonds : Fonds Christian PierretExtrait de la notice :
…Congrès de Toulouse (Haute-Garonne) : Le Poing et la Rose, n° 112-115, 1985, fiche de relance de 1981, coupures de presse, Journal du congrés de Toulouse…
…Congrès de Toulouse (Haute-Garonne) : Le Poing et la Rose, n° 112-115, 1985, fiche de relance de 1981, coupures de presse, Journal du congrés de Toulouse…
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Cote : 66 J 101Période : 1983 - 1983Fonds : Fonds Christian PierretExtrait de la notice :
…liste nominative des participants pour des réunions chez les particuliers, comptes rendus de réunions des collaborateurs, analyse financière, liste, fiche…
…liste nominative des participants pour des réunions chez les particuliers, comptes rendus de réunions des collaborateurs, analyse financière, liste, fiche…
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Cote : 102 J 158Période : 1935 - 1978Extrait de la notice :
…ferrée à Moyenmoutier (1947-1966) et renforcement du réseau basse tension « République » (1978), accords avec Électricité de France : correspondance, fiche…
…ferrée à Moyenmoutier (1947-1966) et renforcement du réseau basse tension « République » (1978), accords avec Électricité de France : correspondance, fiche…
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Cote : 94 J 20Période : 1889 - 1890Extrait de la notice :
…. - Renseignement et cotisation : fiche, circulaire de rappel.…
…. - Renseignement et cotisation : fiche, circulaire de rappel.…
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Cote : 3 U 5 174Période : 1945 - 1946Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…la loi du 16 avril 1946 : dossiers nominatifs (correspondance, mandement d'assignation, procès-verbaux de gendarmerie, extrait du casier judiciaire, fiche…
…la loi du 16 avril 1946 : dossiers nominatifs (correspondance, mandement d'assignation, procès-verbaux de gendarmerie, extrait du casier judiciaire, fiche…
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Cote : Edpt 505 5H1Période : 1926 - 1958Extrait de la notice :
…Réfugiés sinistrés : correspondance, fiche d'évaluation, listes nominatives (1944).…
…Réfugiés sinistrés : correspondance, fiche d'évaluation, listes nominatives (1944).…
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Cote : 29 J 16Période : 1943 - 1949Fonds : Fonds Henri AbsalonExtrait de la notice :
…1945), correspondance active et passive d’Henri Absalon donnant des nouvelles à des camarades de résistance et de déportation (3 juin - 4 août 1945), fiche…
…1945), correspondance active et passive d’Henri Absalon donnant des nouvelles à des camarades de résistance et de déportation (3 juin - 4 août 1945), fiche…
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Cote : Hdpt 35 O16Période : 1965 - 1970Extrait de la notice :
…emprunts : contrats de prêt, arrêté ministériel, état des recettes et dépenses, délibérations de la commission administrative et du syndicat intercommunal, fiche…
…emprunts : contrats de prêt, arrêté ministériel, état des recettes et dépenses, délibérations de la commission administrative et du syndicat intercommunal, fiche…
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Cote : Hdpt 35 1W48Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…Emprunt : délibérations du conseil d’administration, avis de versement, planning, fiche de renseignements financiers, contrat, tableau d’amortissement,…
…Emprunt : délibérations du conseil d’administration, avis de versement, planning, fiche de renseignements financiers, contrat, tableau d’amortissement,…