-
Cote : 4 Q 2Période : 1917 - 1934Extrait de la notice :
…Contingents financiers communaux, admission : correspondance, décision de la commission cantonale.…
-
Cote : 3 O 3Période : 1862 - 1900Fonds : Commune d'AstaffortExtrait de la notice :
…Constructions sur les ruisseaux de l'Auroue, d'Hautefage et de l'Estressol, dommages : correspondance, décision…
-
Cote : 4 Q 8Période : 1918 - 1939Fonds : Commune de Saint-Caprais-de-LermExtrait de la notice :
…Correspondance, instructions, arrêté préfectoral, notification de décision (1918-1939) ; états nominatifs…
-
Cote : 5 S 1Fonds : Commune de La RéunionExtrait de la notice :
…Carte de la commune publiée conformément à une décision du préfet de Lot-et-Garonne, M.P. FEART.…
-
Cote : 1 O 5Période : 1880 - 1889Extrait de la notice :
…de Masquières à Libos : extraits de délibération du conseil municipal, correspondance, extrait de décision…
…vente (1880-1882) ; redressement du chemin vicinal n° 19 de Lartel : correspondance, extrait de décision…
…ouverture et déclassement d'une partie du chemin vicinal n° 20 de Gaillard à Larigaud : extraits de décision…
-
Cote : 3 J 1Période : 1793 - 1970Fonds : Commune de Saint-SixteExtrait de la notice :
…décision de justice…
…décision de justice…
-
Cote : 2327 W 863Période : 1957 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Expulsion du centre : correspondance, fiche de renseignement, décision.…
-
Cote : 2327 W 920Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Secours chômage, conditions d'attribution : décision, liste, correspondance…
-
Cote : 2327 W 866Période : 1956 - 1964Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Mutations d'un centre à l'autre : correspondance, décision notifiée, bordereau…
-
Cote : 1 W 647Période : 1945 - 1952Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Enquêtes : dossiers individuels classés par ordre alphabétique, avis de décision…