Témoignage
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Référence : AD/DEP 1286Nature : NoteStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 27/05/1997Extrait de la notice :
…témoignages recueillis obéit donc aux règles suivantes : − en l’absence de réserve expresse, tout témoignage…
…celui-ci ne peut être retrouvé, de moi-même ; − lorsque la mention « Confidentiel » figure sur un témoignage…
…témoignages recueillis obéit donc aux règles suivantes : − en l’absence de réserve expresse, tout témoignage…
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Référence : AD 2000-1Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 12/01/2000Extrait de la notice :
…Conservation de spécimen A titre de témoignage, 1 dossier parmi les plus volumineux.…
…A titre de témoignage pour chaque contentieux, 1 dossier par an, parmi les plus complexes.…
…SELECTION La présente DES DOCUMENTS A CONSERVER Afin de conserver le témoignage des activités des…
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Référence : DGP/SIAF/2019/007Nature : Préconisations de sélectionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/10/2019Extrait de la notice :
…La DUA couvre la majorité des délais entre la clôture du dossier et le moment de témoignage devant la…
…typologies de la partie 4 : procédure obligatoire en matière criminelle impliquant en général le témoignage…
…La DUA couvre la majorité des délais entre la clôture du dossier et le moment de témoignage devant la…
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Référence : AD 98-2Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 09/02/1998Extrait de la notice :
…tableaux de tri et de conservation modèle de contrat de dépôt d’archives privées Afin de conserver le témoignage…
…tableaux de tri et de conservation modèle de contrat de dépôt d’archives privées Afin de conserver le témoignage…
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Référence : DITN/RES/2007/006Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 23/07/2007Extrait de la notice :
…préserver le contexte originel de production des archives, en sauvegardant de ce fait leur valeur de témoignage…
…préserver le contexte originel de production des archives, en sauvegardant de ce fait leur valeur de témoignage…
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Référence : MCCC0930793JNature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 16/12/2009Extrait de la notice :
… Fiche de témoignage 5 ans D Idem.…
…- fiche de témoignage Idem. - rapports complémentaires des CSP Idem.…
… Fiche de témoignage 5 ans D Idem.…
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Référence : AD 94-6Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 18/07/1994Extrait de la notice :
…Conserver les documents relatifs aux aménagements et des documents en qualité de témoignage (menus, horaires…
…Conserver les documents relatifs aux aménagements et des documents en qualité de témoignage (menus, horaires…
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Référence : AD 98-5Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 19/06/1998Extrait de la notice :
…Les archives qu’ils produisent sont le témoignage de cette activité.…
…Les archives qu’ils produisent sont le témoignage de cette activité.…
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Référence : DGPA/SIAF/2021/005Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/07/2021Extrait de la notice :
…T Conserver uniquement le témoignage des étapes importantes et les 10.…
…T Conserver uniquement le témoignage des étapes importantes et les 10.…
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Référence : AD 97-2Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 27/02/1997Extrait de la notice :
…Ces lettres d’observations, qui valent généralement recours gracieux, offrent en effet le témoignage…
…Ces lettres d’observations, qui valent généralement recours gracieux, offrent en effet le témoignage…
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Nature : RéférentielStatut du texte : en vigueurDate de signature : 01/10/2013Extrait de la notice :
…Des documents d'apparence anodine sont susceptibles d'apporter un témoignage essentiel pour écrire l'histoire…
…Des documents d'apparence anodine sont susceptibles d'apporter un témoignage essentiel pour écrire l'histoire…
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Nature : Cadre méthodologiqueStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/07/2014Extrait de la notice :
…L'échantillon est représentatif d'un ensemble, tandis que le spécimen n'a qu'une valeur de témoignage…
…L'échantillon est représentatif d'un ensemble, tandis que le spécimen n'a qu'une valeur de témoignage…
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Référence : DGP/SIAF/2011/016Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature : 12/08/2010Date de signature ou de publication : 15/09/2011Extrait de la notice :
…ARCHIVES INTERMEDIAIRES préarchivage = accès limité et = utilisation épisodique contrôlé Temps du témoignage…
…ARCHIVES INTERMEDIAIRES préarchivage = accès limité et = utilisation épisodique contrôlé Temps du témoignage…