outillage public
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Cote : 19800033/1Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800033/2Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800033/3Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800033/4Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800033/5Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800033/6Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800033/7Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800033/8Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800033/9Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800033/10Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800033/11Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800033/12Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800033/13Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800033/14Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800033/15Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800033/16Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…. 1953-1972 HAUT-RHIN | Port Rhénan de COLMAR-NEUF-BRISACH | - Concession à l'établissement public "Port Rhénan de Colmar Neuf-Brisach" de l'outillage…
…public de ce port (Arrêté 31 mai 1965) | - Emprunts (1955-1972) contractés par la Chambre de Commerce et d'Industrie | . 1961-1972 HAUT-RHIN | Port Rhénan…
…Comptes et Budgets 1963-1964-1966-1968-1969 | - Sous-traités (1961-65) (cartes) Concession à la Chambre de Commerce de Colmar | - Demande de concession d'outillage…
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Cote : 19800033/17Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…HUNINGUE. 1964-1967 | Concession - arrêté du 11 mars 1966 + cahier des charges (Jo 18/4/66) + décision du 24-01-67 (cartes) | 1) demande de concession d'outillage…
…public | 2) Extension de la concession d'outillage public au profit de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Mulhouse | 3) demande d'autorisation d'emprunt…
…outillage public…
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Cote : 19800033/18Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…Arrêté du 9/12/66 | Statut établissements Publics du Haut-Rhin - groupe du travail. (1970) | Port de Mulhouse-Ottmarscheim. 1956-1969 | 1) Concession de l'outillage…
…public du port (Arrêté du 27 avril 65 - Jo 14.5.65) | 2) Contrat type (1963-66) d'amodiation des terrains portuaires (cartes plans) | 3) Emprunts…
…outillage public…
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Cote : 19800033/19Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800033/1-19800033/19Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800030/1Période : 1901 - 1949Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800030/2Période : 1929 - 1947Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800030/3Période : 1928 - 1950Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800030/4Période : 1865 - 1952Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800030/5Période : 1911 - 1963Extrait de la notice :
…Etudes sur les caractéristiques des Houles de tempête en mer méditerranée (1938) | frais de contrôle, redevances et partage des bénéfices des concessions d'outillage…
…public (1952 à 1954). | - Commissions des phares (1951) | - voyage de personnalités (autographe du maréchal Pétain) (1931 à 1963) | - mesures générales…
…outillage public…
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Cote : 19800030/6Période : 1957 - 1964Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800030/7Période : 1940 - 1946Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800030/8Période : 1949 - 1952Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800030/9Période : 1953 - 1956Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800030/10Période : 1930 - 1965Extrait de la notice :
…Port de Port-Vendres : concession d'outillage public de la C.C.I. travaux dans le port grues à portiques…
…outillage public…
…Port de Port-Vendres : concession d'outillage public de la C.C.I. travaux dans le port grues à portiques…
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Cote : 19800030/11Période : 1876 - 1933Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800030/12Période : 1920 - 1937Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800030/13Période : 1922 - 1964Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800030/14Période : 1933 - 1960Extrait de la notice :
…quai (1933 à 1954) | Extraction des matériaux sur le domaine public maritime (circulaire de 1958) (1954 à 1960) | Concession d'un appontement et d'un outillage…
…public à la C.C.I. au port de Libourne (1933 à 1938) | Dépôts de marchandises dans les ports maritimes - délais d'enlèvement (1940 à 1942).…
…outillage public…
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Cote : 19800030/15Période : 1933 - 1961Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800030/16Période : 1965 - 1967Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800030/1-19800030/16Période : 1865 - 1965Extrait de la notice :
…1946 Art 8-9 (PM 1038-1039) : Canal de Suez : Commission consultative internationale des travaux, 1949-1956 Art 10-16 (PM 1040-1046) : Ports divers : Outillage…
…public et domaine public maritime ; pilotage dans les ports ; droits de quai ; commission de révision des tarifs de courtage maritime ; aide militaire…
…outillage public…
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Cote : 19800502/1-19800502/7Période : 1887 - 1962Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-7 (PM 1289-1295) : Ports maritimes du Maroc et de l’Algérie : Finances : Péages et emprunts ; chambres de commerce et d’industrie ; outillage…
…public : Installations et réparations, concessions, tarifs ; travaux ; domaine public maritime (dossiers classés par pays et par port), 1887-1962…
…outillage public…
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Cote : 19800502/1Période : 1887 - 1962Extrait de la notice :
…Ports divers | ALGERIE | : Terre-plains concédés à la C.C d'Oran - relèvement des tarifs (1928 à 1939) - emprunt - prélèvement sur les péages (1946-1947) outillage…
…public de la Chambre de Commerce : construction d'un chai à vin - emprunt (1946-1947) acquisition de magasins publics (1929 à 1932) Port d'Oran | : Réparation…
…1888) Port de Dellys | : Port d'Arzew | Aménagement au port et relèvement des péages perçus au profit de la commune (1961 à 1962) | Port de Nemours | outillage…
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Cote : 19800502/2Période : 1933 - 1953Extrait de la notice :
…Port de Mostaganem | Installations de grues sur les quais et divers (1935) - emprunt (1948 à 1949) - outillage public de la chambre de commerce (1949)…
…outillage public…
…Port de Mostaganem | Installations de grues sur les quais et divers (1935) - emprunt (1948 à 1949) - outillage public de la chambre de commerce (1949)…
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Cote : 19800502/3Période : 1914 - 1962Extrait de la notice :
…concession de terre-pleins à la Chambre de Commerce (1921) - Installations destinées à la manutention et au chargement des produits pétroliers - concession d'outillage…
…public à la Société Pétroliere de gérance | Décret de 27-2-1961 approuvant un cahier des charges (1958 à 1962…
…outillage public…
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Cote : 19800502/4Période : 1922 - 1962Extrait de la notice :
…: Port de Rône | outillage sur les quais et terre-pleins concédés à la Chambre de Commerce (1922 à 1937) | outillage public de la Chambre de Commerce-programme…
…d'équipement emprunt (1950 à 1951) | outillage public de la Chambre de Commerce - construction d'un chai à vin - emprunt - (1948 à 1950) | relèvement…
…autorisation d'un emprunt (1948 à 1949) | : Port de Philippeville | péages perçus au profit de la chambre de commerce (1934 à 1962) | concession d'un outillage…
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Cote : 19800502/5Période : 1925 - 1950Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800502/6Période : 1296 - 1938Extrait de la notice :
…) | - concession à la chambre de commerce des terre-pleins du môle de pêche (1926 à 1927) | - concession à la Chambre de commerce des terre-pleins et d'outillage…
…public de l'ancien port (1929 à 1932) | - concession de terre-pleins et d'outillage public-décrets et cahiers des charges du 3-6-1932…
…outillage public…
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Cote : 19800502/7Période : 1917 - 1961Extrait de la notice :
…Port d'Alger | - outillage public de la chambre de commerce - concession de l'exploitation des engins de radoub à la chambre de commerce (1935 à 1937 |…
…outillage public…
…Port d'Alger | - outillage public de la chambre de commerce - concession de l'exploitation des engins de radoub à la chambre de commerce (1935 à 1937 |…
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Cote : 19800436/1Période : 1892 - 1941Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800436/2Période : 1893 - 1939Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800436/3Période : 1908 - 1938Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800436/4Période : 1926 - 1940Extrait de la notice :
…outillage public…
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Cote : 19800436/1-19800436/4Période : 1892 - 1941Extrait de la notice :
…Affaires diverses intéressant plus particulièrement le domaine public markommission in Brüssel itime, l’outillage public, les travaux, le commerce des…
…outillage public…
…Affaires diverses intéressant plus particulièrement le domaine public markommission in Brüssel itime, l’outillage public, les travaux, le commerce des…