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Période : 1903Extrait de la notice :
…Si la loi du 28 germinal an VI est toujours considérée comme la charte fondamentale de la Gendarmerie…
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Période : 1906Extrait de la notice :
…secouée pendant la Révolution et même l’Empire, et maladroitement rétablie par la Restauration : la charte…
Auteur : Agulhon, Maurice (1926-2014 ; historien) -
Période : 1563Extrait de la notice :
…Le concile de Trente devint la charte de la Réforme catholique, même si les réticences et les oppositions…
Auteur : Tallon, Alain -
Période : 1816Extrait de la notice :
…le mariage qu’à encadrer le divorce et qu’il n’eut aucun mal à porter après la proclamation par la Charte…
Auteur : Boysson, Benoît de -
Période : 1804Extrait de la notice :
…avaient eu à souffrir tout autant les royalistes que les libéraux, avait été cependant si forte que la Charte…
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Période : 1211Extrait de la notice :
…Les rapports entre le clergé et les habitants étaient tendus à la suite de la charte communale octroyée…
Auteur : Erlande-Brandenburg, Alain -
Période : 1815Extrait de la notice :
…La charte, octroyée en 1814, Louis XVIII l’exaltait maintenant au-dessus même de sa couronne, comme le…
…Dans une France que Louis XVIII et sa charte avaient gâchée, il fallut consentir l’Acte additionnel,…
Auteur : Chéron, Laurent -
Période : 1963Extrait de la notice :
…Les années 2000 voient, sous l’impulsion de l’adoption de la Charte de l’environnement, émerger la question…
Auteur : Berthier, Emmanuel -
Période : 1163Extrait de la notice :
…Pour relever ce défi, on fit peut-être appel à un certain Richard le maçon, mentionné dans une charte…
Auteur : Plagnieux, Philippe -
Période : 1952Extrait de la notice :
…Cinq ans plus tard, paraît la célèbre " Charte d'Athènes ", manifeste prophétique jetant les fondations…
…la planète, on a désormais l'impression de voir appliqués, maladroitement, les principes de la " Charte…
Auteur : Portzamparc, Christian de -
Période : 1810Extrait de la notice :
…Lacordaire… voulant frapper l’opinion pour qu’une loi donne la liberté de l’enseignement annoncée par la Charte…
Auteur : Mayeur, Jean-Marie -
Période : 1863Extrait de la notice :
…surmonte les obstacles d’olympiade en olympiade, abat des forteresses et s’impose avec autorité : sur la charte…
Auteur : Bermond, Daniel -
Période : 1949Extrait de la notice :
…le Conseil de l'Europe qui a élaboré la Convention européenne des Droits de l'Homme (1950) et la Charte…
Auteur : Lalumière, Catherine -
Période : 1814Extrait de la notice :
…et d’écrire (art. 8), la liberté de célébrer son culte également (art. 5), furent inscrits dans la Charte…
Auteur : Auzel, Jean-Baptiste -
Période : 1965Extrait de la notice :
…En 1943, avec la publication de la charte d’Athènes, il jette les bases de l’urbanisme rationnel et le…
Auteur : Daudré-Vignier, Antoine -
Période : 1959Extrait de la notice :
…La loi du 31 décembre 1959 se présente comme une charte en quatre points, quatre formules de relations…
Auteur : Robert, Jacques -
Période : 1807Extrait de la notice :
…S’appuyant sur cette « charte » de l’Église gallicane, il démontrait que les articles organiques pour…
Auteur : Long, Marceau -
Période : 1910Extrait de la notice :
…lyrique, un système de diffusion des spectacles, des captations télévisées régulières grâce à une charte…
Auteur : Gall, Hugues R. -
Période : 1010Extrait de la notice :
…La charte de cette donation fut rédigée à l’occasion de la dédicace de la nouvelle église du monastère…
Auteur : Dupont, Dom Philippe -
Période : 1958Extrait de la notice :
…droit constitutionnel avec le développement de l’Union européenne, et l’une « adosse » (sic) une charte…
Auteur : Foyer, Jean -
Période : 1909Extrait de la notice :
…Fidèle à la charte initiale, Paulhan s’avère un sourcier fabuleux, digne de Félix Fénéon, son modèle,…
Auteur : Drouin, Michel
