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Cote : 20090351/52Période : 1998 - 2001Extrait de la notice :
…Charte de l'Énergie…
…Suivi des questions relatives à la mise en œuvre de la Charte de l'énergie : notes, messages, programme…
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Cote : 20100239/110Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne…
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Cote : 20100254/19Période : 2000 - 2001Extrait de la notice :
…Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne…
…Lettre, projet de charte 01-08-2000, 28-07-2000 Contenu et statut juridique de la charte des droits fondamentaux…
…Position française sur le projet de charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : préparation…
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Cote : 20100239/111Période : 1998 - 2000Extrait de la notice :
…Charte europénne des langues et cultures régionales…
…Notes / rapports / comptes rendus de reunion / lettres / charte / communique / avis / projet de declaration…
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Cote : 20070438/17Période : 1997 - 2002Extrait de la notice :
…Charte européenne des langues régionales ou minoritaires ; enseignements…
…LANGUES ET CULTURES REGIONALES Charte européenne des langues régionales ou minoritaires Compatibilité…
…DOSSIER (RAPPORT, LETTRES, NOTES, COMMUNIQUE). 01/07/1998-31/10/1998 LANGUES ET CULTURES REGIONALES Charte…
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Cote : 20070205/10Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : préparation et adoption…
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Période : 1997 - 1999Extrait de la notice :
…LANGUES ET CULTURES REGIONALES | Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : signature…
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Période : 1994 - 2001Extrait de la notice :
…UNION EUROPEENNE : EMPLOI Projet d'une charte européenne des services d'intérêt général (SIG).…
…DOSSIER (NOTES, PROJET DE CHARTE, TELEGRAMMES, PROJET DE DIRECTIVE, COMPTE RENDU DE REUNION, LETTRES…
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Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Charte européenne des langues régionales ou minoritaires Interprétation : liste des langues de la France…
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Cote : 20060621/5Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Charte européenne des langues régionales et minoritaires. Signature et projet de ratification…
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Cote : 20080223/36Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Plan national d'action pour l'emploi 1998 ; agenda social européen ; charte des droits fondamentaux de…
…social européen : présentation du projet, concertation avec les partenaires sociaux. 2000 - 2000 Charte…
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Cote : 20100247/13Période : 1997 - 1999Extrait de la notice :
…Suivi des enjeux juridiques liés à la ratification de la Charte européenne des langues régionales ou…
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Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…LANGUES ET CULTURES REGIONALES | Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : projet de…
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Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Charte européenne des langues régionales ou minoritaires Possibilité de sa ratification ou de sa mise…
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Cote : 20060621/5Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Charte européenne des langues régionales ou minoritaires.…
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Période : 1997 - 2001Extrait de la notice :
…Elaboration d'un projet de Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne.…
…DE TRAVAIL, COMMUNIQUES DE PRESSE, LISTE, COMPTES RENDUS DE REUNION, DISCOURS, BROCHURE, PROJET DE CHARTE…
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Cote : 20090073/11Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Suivi des questions relatives aux langues régionales, en lien notamment avec l'application de la charte…
…le conseil de l'europe et les langues régionales (6 octobre 1997) - le rapport carcassonne et la charte…
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Cote : 20090073/11Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Suivi des questions relatives aux langues régionales, en lien notamment avec l'application de la charte…
…l'enseignement supérieur, la recherche et la technologie, à lionel jospin, premier ministre, sur la charte…
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Période : 1998 - 2002Extrait de la notice :
…DOSSIER (NOTES, NOTES MANUSCRITES, CHARTE)…
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Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…EUROPE : COMMERCE Suivi des négociations du texte du traité supplémentaire sur l'investissement de la Charte…
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Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Charte européenne des langues régionales ou minoritaires Compatibilité avec le droit français Rapport…
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Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Argumentaire pour motiver le refus d'ajouter la mention de "l'héritage religieux" dans le préambule de la charte…
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Cote : 20070512/65Période : 1997 - 2001Extrait de la notice :
…Urban II" ; programme d'initiative communautaire Interreg III ; fonds structurels communautaires ; charte…
…NOTES, MESSAGE. 01/07/2000-30/09/2000 Charte européenne de l'autonomie locale et question de la ratification…
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Période : 2001 - 2001Fonds : Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre. Dossiers de Philippe Bottrie, aide de camp (1997-2002)Extrait de la notice :
…participation de Lionel Jospin, Premier ministre, à la journée des associations et à la signature d'une charte…
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Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…SECURITE | Préparation interministérielle d'un projet de charte pour les professionnels destinée à renforcer…