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Cote : 3HDT320Période : 2002 - 2013Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Evaluation interne : rapports, charte éthique (2002, 2009).…
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Cote : 311J421Période : 1949 - 1994Extrait de la notice :
…Charte de la qualité, les commandements : affiche.…
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Cote : 295J19Période : 1990 - 1998Extrait de la notice :
…Aménagement de la Picardie, documentation : charte intercommunale et schéma de transports collectifs…
…l'environnement de Picardie, expertise et programme d'actions du bureau d'études Ernst & Young pour la charte…
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Cote : 21G3Période : 1393 - 1393Fonds : Clergé séculier (série G)Extrait de la notice :
…Charte de Guillaume, archevêque de Sens, touchant l'exemption du chapitre.…
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Cote : H824-7Période : 1152 - 1321Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Vidimus délivré par le bailli et garde scel de la prévôté de Coulommiers d'une charte de feu Henry vivant…
…donation au couvent de Sainte-Foy de Conques de diverses rentes cens et autres droits, en date ladite charte…
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Cote : 3HDT238Période : 2006 - 2007Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…chirurgie ambulatoire : dossier de demande d'autorisation de l'activité de soins, règlement intérieur, charte…
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Cote : 4180W25Période : 2009 - 2015Extrait de la notice :
…Charte informatique (2013). Chrono (2010-2014). Garantie des tarifs (2015).…
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Cote : 54EDT/AA1Période : 1222 - 1222Fonds : Commune de MeauxExtrait de la notice :
…Copie de la charte de franchise accordée à la ville par Thibault VI, comte de Champagne…
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Cote : 3HDT311Période : 1996 - 1997Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…conseil d'administration, procès-verbal de la commission de sécurité, dossier de mise en conformité, charte…
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Cote : 295J6Période : 1979 - 2010Extrait de la notice :
…Vallée de l'Ourcq, réflexion sur l'aménagement et la sauvegarde : charte intercommunale, P.O.S. de la…
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Cote : 233H3Période : 1310 - 1310Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Vidimus de la charte de fondation du prieuré, destiné à l'hébergement des pauvres et des malades, par…
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Cote : 295J16Période : 1989 - 2000Extrait de la notice :
…régional des boucles de la Marne et de l'Ourcq, projet : textes juridiques sur le classement, notes, charte…
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Cote : E1956Période : 1203 - 1203Extrait de la notice :
…Fragment d'un vidimus de la charte constitutive de Villeneuve-le-Comte…
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Cote : E1956REPROExtrait de la notice :
…Fragment d'un vidimus de la charte constitutive de Villeneuve-le-Comte…
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Cote : 4180W129Période : 2001 - 2013Extrait de la notice :
…(DFPC), de contrat d'accueil familial à l'Arbre, de plan éducatif individuel et familial et de la charte…
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Cote : E1982REPROExtrait de la notice :
…Fragment d'un vidimus de la charte constitutive de Villeneuve-le-Comte…
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Cote : 178J88Période : 1 - 1995Extrait de la notice :
…"Eléments pour l'élaboration d'une charte de qualité : entrée sud de la commune par la…
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Cote : G41Période : 1278 - 1768Fonds : Clergé séculier (série G)Extrait de la notice :
…. - Charte du roi Philippe le Bel, par laquelle il déclare que les gens de l'évêque de…
…ni de piller ; et en cas de pillerie, ordonne de restituer ce qu'on aura pris ; - charte…
…injustement leurs sujets à faire le guet sur le marché « avec grande extorsion. » - Charte…
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Cote : 315J26Période : 1996 - 2016Fonds : Fonds Jean-Claude MignonExtrait de la notice :
…Fascicules d'informations : Charte sociale européenne.…
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Période : 1336 - 1789Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…perdue); le droit de pêche dans l'Yonne, à Villeneuve-la-Guyard, 1154 (charte perdue).…
…perdue) ; les terres incultes d'Istia et Torelio, 1140 (charte considérée comme perdue jusqu…
…#xE9;reusement, comme le fera son successeur, Philippe-Auguste : la terre d'Aigremont, vers 1138 (charte…
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Cote : 292J14Période : 1995 - 2009Fonds : Archives de Michel Deslandres, administrateur de l'association les Amis de la Forêt de FontainebleauExtrait de la notice :
…Formateur de nouveaux baliseurs, dossiers préparatoires : mémento de formateur du baliseur (1996), charte…
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Cote : 292J19Période : 1983 - 2006Fonds : Archives de Michel Deslandres, administrateur de l'association les Amis de la Forêt de FontainebleauExtrait de la notice :
…Randonneurs d'Île-de-France : cartes d'adhérents (2005, 2006), charte du randonneur, programmes (2001…
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Cote : E1912Période : 1231 - 1231Extrait de la notice :
…Copie de la charte de franchise accordée à la ville de Coulommiers, par…
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Cote : E1937Période : 1179 - 1222Extrait de la notice :
…Cette charte, en latin vulgaire, et rédigée sans beaucoup d'ordre ni…
…, bibliothécaire de la ville, etc., page 93) - Confirmation de la charte…
…Copie de la charte de commune accordée à la ville de Meaux par Henri…
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Cote : 292J15Période : 1988 - 2013Fonds : Archives de Michel Deslandres, administrateur de l'association les Amis de la Forêt de FontainebleauExtrait de la notice :
…l'association Corandif sur « la connaissance de la nature en forêt », liste de références bibliographiques, charte…
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Cote : E280Période : 1431 - 1431Extrait de la notice :
…. - Expédition de la même charte délivrée à Claude de Villiers, écuyer…
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Cote : 315J20Période : 1992 - 2017Fonds : Fonds Jean-Claude MignonExtrait de la notice :
…Charte du parc, révision : diagnostic territorial.…
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Cote : H566Période : 1601 - 1700Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…du même ordre, par François Le Fouyn, écuyer, conseiller du Roi, maison et couronne le France. » - Charte…
…elle octroie à celle du Lys 50 livres parisis à prendre tous les ans sur la prévôté d'Étampes ; - charte…
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Cote : G42Période : 1223 - 1773Fonds : Clergé séculier (série G)Extrait de la notice :
…. - Charte de l'abbé de Chaage et de Pierre, doyen de l'église de Meaux, contenant accord…
…de corps de Barcy que les religieux de cette abbaye disaient leur appartenir ; - charte…
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Cote : H383Période : 1197 - 1722Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…lesdits religieux ont accordé 2 arpents de pré aux frères de Rareio (Raroy) in villa de Voupa. - ; Charte…
…soldart qui prétendait, en sortant du monastère de Reuil, une pension de 60 livres. » - Vidimé d'une charte…
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Cote : E1598Période : 1230 - 1230Extrait de la notice :
…Copie d'une charte par laquelle « Thiebauz de Champagne et de Brie, quens…
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Cote : H328Période : 1118 - 1759Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…au siècle, se retireraient et s'engageraient par les voeux de profession dans leur monastère ; - charte…
…les religieux ; - vidimus fait à Paris, par Aymond, fils du roi d'Angleterre, nommé Henri, d'une charte…
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Cote : E1938Période : 1173 - 1173Extrait de la notice :
…Copie d'une charte de Louis VIl, le Jeune, portant règlement de la justice…
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Cote : 5V126/1Période : 1793 - 1899Fonds : Cultes (série V)Extrait de la notice :
…Sidt 1 SI pour l'électrification du canton de Bray-sur-Seine 1929-1931 (0,02) ; 1 PH 44 photocopie charte…
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Cote : H119Période : 1249 - 1786Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Copies et extraits de lettres et titres de fondation du couvent de Ia Sainte-Trinité, notamment de la charte…
…. - Copies, extraits et traduction de la charte de fondation du couvent par le roi Louis IX (1259) ;…
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Cote : G428Période : 1235 - 1235Fonds : Clergé séculier (série G)Extrait de la notice :
…Charte de Thibault VI, roi de Navarre, comte palatin de Champagne et de Brie, contenant…
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Cote : 545G1Période : 1756 - 1782Fonds : Clergé séculier (série G)Extrait de la notice :
…l'électrification du canton de Bray-sur-Seine 1929-1931 (0,02) ; 1 PH 44 photocopie charte…
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Cote : 292J20Période : 1996 - 2005Fonds : Archives de Michel Deslandres, administrateur de l'association les Amis de la Forêt de FontainebleauExtrait de la notice :
…et comptes-rendus de réunion du Syndicat mixte et de programmation pour l'élaboration du projet de charte…
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Cote : H88Période : 1206 - 1673Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…grange, cour, jardin, terres, près, bois, censives, coutumes, champarts, dîmes et haute justice ; - charte…
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Cote : H687Période : 1226 - 1758Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…. - Lettres du garde de la prévôté de Paris, portant vidimus de la charte de Philipe le Bel, roi de France…
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Cote : H725Période : 1701 - 1800Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
….» - Charte de Marie, comtesse de Troyes, portant que feu Robert de Sablonnières, chevalier, ayant fait…
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Cote : G43Période : 1201 - 1772Fonds : Clergé séculier (série G)Extrait de la notice :
…Saint-Ladre, fondée près du faubourg Sainte-Céline, au grand Hôtel-Dieu de Meaux ; - charte…
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Cote : G155Période : 1770 - 1770Fonds : Clergé séculier (série G)Extrait de la notice :
…de 1175, qui confirme aux chanoines de Bray la possession de leurs biens ; d'une charte…
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Cote : G218Période : 1768 - 1782Fonds : Clergé séculier (série G)Extrait de la notice :
…concernant la célébration, l'ordre et la dignité du service divin, conformément à la charte…
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Cote : E1982Période : 1453 - 1454Extrait de la notice :
…La charte susdatée contient, entre autres dispositions celles qui suivent…
…Fragment d'un vidimus de la charte constitutive de Villeneuve-le-Comte…
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Cote : H694Période : 1701 - 1800Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…. - Charte de Blanche, comtesse palatine de Troyes, portant confirmation du don que Pierre de Bircy avait…
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Cote : G44Période : 1161 - 1772Fonds : Clergé séculier (série G)Extrait de la notice :
…possession de percevoir les dîmes sur certaines terres situées au Ménil-Madame-Rance ; - charte…
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Cote : H679Période : 1665 - 1775Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Belle-Assise, Toussart et Volangis, en vertu du don que lui en avait fait Jean II, roi de France, par sa charte…
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Cote : G183Période : 1312 - 1782Fonds : Clergé séculier (série G)Extrait de la notice :
…paroisse du lieu ; » - homologation de cette assiette par Guillaume, évêque de Paris ; - charte…
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Cote : H188Période : 1296 - 1721Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Ploisy, abbé, du droit de mortemain, à un habitant de Neufmontiers et à sa femme, femme de corps ; - charte…