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Cote : 558PO/2/1-220Période : 1973 - 2002Fonds : RABAT (ambassade)Extrait de la notice :
…Il s'agit du plan de classement validé par la direction des archives en juin 1978 et modifié à plusieurs…
…Voir procès-verbal de destruction (0,3 ml) Le plan de classement de cette série chronologique est identique…
…Il s'agit du plan de classement validé par la direction des archives en juin 1978 et modifié à plusieurs…
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Cote : 182QOSUP/6-182QOSUP/26Période : 1949 - 1955Fonds : Europe / AutricheExtrait de la notice :
…Les dossiers s'organisent selon le plan suivant : Corps diplomatique et consulaire (art.6) ; presse (…
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Cote : 36PO/1/1-47Période : 1919 - 1952Fonds : ANKARA (ambassade)Extrait de la notice :
…Plan de classement spécifique pour l'année 1919.…
…Plan de classement spécifique pour l'année 1919.…
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Cote : 89PO/2002021/325Période : 1941 - 1960Fonds : BERNE (légation puis ambassade)Extrait de la notice :
…Plan d'action artistique, enquêtes demandées par le Département (1943-1945).…
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Cote : 21PO/1/961-975Période : 1945 - 1970Extrait de la notice :
…Caron avait établi un plan de classement des dossiers suivant le mode de financement.…
…Caron avait établi un plan de classement des dossiers suivant le mode de financement.…
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Cote : 15POI/3/1-48Période : 1977 - 1988Extrait de la notice :
…Ce plan n'a pas été retrouvé.…
…réception, voir procès verbal de destruction du 13/11/2015 Les archives ont été organisées en suivant le plan…
…Ce plan n'a pas été retrouvé.…
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Cote : 15POI/4/1-90Période : 1989 - 1995Extrait de la notice :
…Ce plan n'a pas été retrouvé.…
…réception, voir procès verbal de destruction du 13/11/2015 Les archives ont été organisées en suivant le plan…
…Ce plan n'a pas été retrouvé.…
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Cote : 320PO/1/1-271Période : 1964 - 1994Extrait de la notice :
…coopération, fonctionnement de la mission, dossiers projets déclinés par séries thématiques (voir plan…
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Cote : 36PO/3/1-35Période : 1943 - 1944Fonds : ANKARA (ambassade)Extrait de la notice :
…à partir d' Alger par la Résistance française pour se faire reconnaître sur le plan…
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Cote : 203PO/2/1-214Période : 1978 - 1995Extrait de la notice :
…Les dossiers thématiques sont correctement identifiés, mais ne suivent pas l'ordre du plan de classement…
…Les dossiers thématiques sont correctement identifiés, mais ne suivent pas l'ordre du plan de classement…
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Cote : 412QO/7Période : 1918 - 1934Fonds : Papiers 1940 / LyonExtrait de la notice :
…CONFÉRENCE DE LAUSANNE: Organisation (mémorandum anglais sur les réparations, s.d., correspondance, plan…
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Cote : 32CPCOM/817Période : 1930 - 1938Extrait de la notice :
…(notamment, fol. 67 : plan de grand format du fleuve Whangpo (Whangpoo river) de 1908 utilisé pour faire…
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Cote : 1SL/1/V/2110-2207Période : 1920 - 1947Fonds : Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban, service des renseignementsExtrait de la notice :
…Il ne semble pas y avoir eu de plan de classement spécifique à cette organisation.…
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Cote : 382QO/19Période : 1940 - 1944Fonds : Papiers 1940 / ArnalExtrait de la notice :
…Plan de classement des Papiers Arnal. 7 septembre 1940-14 mars 1944 DOSSIER « MINISTÈRE…
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Cote : 579PO/4/1-365Période : 1981 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds est classé selon le plan de classement du poste.…
…Le fonds est classé selon le plan de classement du poste.…
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Cote : 203QO/451Période : 1956 - 1958Fonds : Europe / Sarre (1944-1965)Extrait de la notice :
…Questions financières, budgétaires et douanières, dommages de guerre, crédits Blair-Moody et plan Marshall…
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Cote : 691PO/1/44Période : 1870 - 1950Fonds : TIENTSIN (consulat général)Extrait de la notice :
…concession...) (1919-1939). 6-B-Consulats étrangers (Allemagne, Autriche-Hongrie, Japon [comprend un plan…
…ses environs], organisation et fonctionnement ; concessions japonaise, italienne, belge [comprend un plan…
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Cote : 47PO/4/1-7Période : 1908 - 1960Extrait de la notice :
…antérieur ou au plan postérieur, de manière chronologique.…
…<br> -    3-Plan de classement utilisé du 1er janvier 1939 à 1942 (exemplaire…
…</div><div class="ead-p"> </div><div class="ead-p">(2) Les dates d'usage de ce plan sont connues…
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Cote : 624PO/1/1-85Période : 1991 - 1999Fonds : SARAJEVO (ambassade)Extrait de la notice :
…La deuxième partie du versement, organisée selon le plan de classement, a été traitée par la mission…
…Par la suite, les archives ont été tenues selon un plan de classement approuvé par la Direction des Archives…
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Cote : 448PO/B/1-1653Période : 1945 - 1991Fonds : MOSCOU (ambassade)Extrait de la notice :
…Plans de classement utilisés par le poste : - plan pour la tranche 1945-1964 Pour la période 1965-1991…
…, se reporter au sommaire figurant en tête de l'instrument de recherche : - plan pour les tranches 1965…
…-1974 et 1975-1979 - plan pour les tranches 1980-1984 et 1985-1991 (très inspiré du précédent, avec ajout…
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Cote : 182QOSUP/1-182QOSUP/5Période : 1945 - 1949Fonds : Europe / AutricheExtrait de la notice :
…Les dossiers s'organisent selon le plan suivant : Corps diplomatique et consulaire (art.1), situation…
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Cote : 54PO/5/1-54Période : 2004 - 2015Fonds : BAGDAD (légation puis ambassade)Extrait de la notice :
…<div class="ead-p">Ce sous-fonds a été rapatrié en anticipation de l'application du plan…
…Finalement, le plan d'urgence n'a pas été déclenché et<br> aucune élimination…
…les bureaux des<br> conseillers jusqu'à l'anticipation d'un éventuel déclenchement du plan…
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Cote : 675PO/B1/205-604bisPériode : 1803 - 1944Fonds : TANGER (consulat et légation)Extrait de la notice :
…Plan de classement ancien de la légation, conservé lors de la rédaction de l'inventaire en 1943 (cotes…
…Plan de classement ancien de la légation, conservé lors de la rédaction de l'inventaire en 1943 (cotes…
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Cote : 51/TU/1/923Extrait de la notice :
…Dirat premier Président de la cour d'Appel de Tunis, au second plan l'Amiral Laurin et le général de…
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Cote : 93PO/2/1-174Période : 1980 - 1990Fonds : BEYROUTH (SCAC)Extrait de la notice :
…le 1er janvier 2003 (en l'absence de plan de classement et de cotation pour la période considérée).…
…Fonds classé selon le plan de classement des archives courantes du SCAC de Beyrouth entré en vigueur…
…le 1er janvier 2003 (en l'absence de plan de classement et de cotation pour la période considérée).…