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Cote : C//15282-C//15831Période : 1945 - 1958Extrait de la notice :
…Le plan de classement adopté pour la première Assemblée nationale constituante (6 novembre 1945-10 juin…
…exceptionnel de ces deux Assemblées nationales constituantes dans un contexte unique lui-même sur le plan…
…Le plan de classement reste très proche de celui des deux Assemblées nationales constituantes : Élections…
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Cote : 20060698/1-20060698/28Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…Plan de classement : 1) Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales. 20060698/1-8 1.1…
…Le plan de classement adopté se divise en sept parties, chacune d'entre elles reflétant l'activité d'une…
…nationale et des forces armées. 20060698/11-14 4) Commission des Finances, de l'économie générale et du plan…
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Cote : C//15247-C//15281Période : 1943 - 1945Extrait de la notice :
…ultérieurement, à des fonctions politiques, administratives, économiques ou intellectuelles de premier plan…
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Cote : 20060606/1-20060606/12Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Commission des Finances, de l'économie générale et du plan .…
…De plus, la commission des Finances, de l'économie générale et du plan nomme un rapporteur général.…
…la Défense nationale et des forces armées, la commission des Finances, de l'économie générale et du plan…
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Cote : 20060134/1-20060134/8Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Commission des finances, de l'économie générale et du plan (60 membres) .…
…président de chaque commission est élu, il s'agit souvent d'une personnalité politique de premier plan…
…nationale et des forces armées 20060134/3 4) Commission des Finances, de l'économie générale et du plan…
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Cote : C//14629-C//15246Période : 1919 - 1942Extrait de la notice :
…Les archives sont organisées selon le plan de classement suivant : En tête ont été placés les documents…
…Les archives sont organisées selon le plan de classement suivant : En tête ont été placés les documents…
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Cote : 20060603/1-20060603/41Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Commission des Finances, de l'économie générale et du plan .…
…De plus, la commission des Finances, de l'économie générale et du plan nomme un rapporteur général.…
…la Défense nationale et des forces armées, la commission des Finances, de l'économie générale et du plan…
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Cote : 20060132/1-20060132/20Période : 1959 - 1962Extrait de la notice :
…Bulletin des commissions PLAN DE CLASSEMENT 1.…
…COMMISSION DES FINANCES, DE L'ECONOMIE GENERALE ET DU PLAN 4.1.…
…Commission des finances, de l'économie générale et du plan (60 membres) .…
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Cote : 20060509/1-20060509/27Période : 1973 - 1978Extrait de la notice :
…Commission des Finances, de l'économie générale et du plan .…
…De plus, la commission des Finances, de l'économie générale et du plan nomme un rapporteur général.…
…la Défense nationale et des forces armées, la commission des Finances, de l'économie générale et du plan…
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Cote : 20060135/1-20060135/34Période : 1968 - 1973Extrait de la notice :
…Commission des finances, de l'économie générale et du plan (60 membres) .…
…président de chaque commission est élu, il s'agit souvent d'une personnalité politique de premier plan…
…Bulletin des commissions PLAN DE CLASSEMENT Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales…