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Cote : 12 FiPériode : 1774 - 1780Extrait de la notice :
…Plans : Plan des caves Plan du Rez-de-chaussée Plan du premier étage Plan du deuxième étage Elévation…
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Cote : 3358 WPériode : 1963 - 2006Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Période : 1965 - 1976Extrait de la notice :
…du PEC (plan "Electronique Professionnelle Civile"), informatique.…
…Plan calcul : industrie des calculateurs, convention "microélectroniques", projet ENEIDE, comité consultatif…
…Plan calcul…
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Cote : B-0064603/1 - B-0064630/1Période : 1934 - 1985Extrait de la notice :
…comporte des documents relatifs à la transposition de nouvelles réglementations communautaires au plan…
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
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Cote : 2666 WPériode : 2004 - 2008Extrait de la notice :
…. - Plan canicule.…
…. - Plan canicule. (2004 - 2008)…
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Cote : 2658 WPériode : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…. - Plan régional de santé jeune.…
…. - Plan régional de santé jeune. (2004 - 2004)…
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Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…Plan environnement et DATAR. Urbanisme et logement.…
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Période : 1964 - 1986Extrait de la notice :
…Méthodologie du Plan. Colloques et séminaires.…
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Période : 1949 - 1988Extrait de la notice :
…Prévisions concernant l'économie française par secteur et région travaux des commissions et comités du plan…
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Période : 1607 - 1996Extrait de la notice :
…Acquisition : plan. 1 N 13 Terrain rue Albert de Mun appartenant à Mme Haze-Cocle.…
…. - Vente : délibération, plan, procès-verbal de mesurage, correspondance. 1N5 Asile d’aliénés rue…
…Acquisition, erreur de délimitation : plan. 1920-1939 1 N 10 Terrain route du Bizet appartenant à…