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Cote : 3224 W 1-1827Période : 1993 - 2007Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 3208 W 1-1404Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 3211 WPériode : 1990 - 2005Extrait de la notice :
…composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan…
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Cote : 3163 W 1-438Période : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…d'urbanisme : permis de construire, certificats d'urbanisme et permis de démolir de communes sans plan…
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Cote : 3207 WPériode : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan…
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Période : 1948 - 2019Extrait de la notice :
…modernisation, mais il comprend également un service du logement (attributions, expulsions locatives, plan…
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Cote : 06 AO 001-006Période : 1911 - 1934Extrait de la notice :
…Le plan de classement a été organisé de façon thématique puis chronologique.…
…Le plan de classement a été organisé de façon thématique puis chronologique.…
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Cote : 06 AO 001-006Période : 1911 - 1934Extrait de la notice :
…Le plan de classement a été organisé de façon thématique puis chronologique.…
…Le plan de classement a été organisé de façon thématique puis chronologique.…
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Cote : 2 Fi 0001-0023Période : 1986 - 2013Extrait de la notice :
…historique de la conservation, il a semblé opportun de ranger les affiches à plat dans des meubles « dit à plan…
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Cote : 2 Fi 0001-0023Période : 1986 - 2013Extrait de la notice :
…historique de la conservation, il a semblé opportun de ranger les affiches à plat dans des meubles « dit à plan…