-
Cote : 3 P 23/128Période : 1806 - 1837Extrait de la notice :
…Il regroupe plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante…
-
Cote : 1790W1-18Période : 1994 - 2004Extrait de la notice :
…Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés ; gestion prévisionnelle des emplois et des…
…compétences ; insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme ; plan de sauvegarde de l'emploi…
-
Cote : 1991W 1-15Période : 1992 - 2018Extrait de la notice :
…Accords d'entreprises ; Dossiers d'intéressement, de participation et plan d'épargne entreprises ; Emploi…
-
Cote : 1957W1-15Période : 1958 - 2014Extrait de la notice :
…régionales, cantonales ; Professions réglementées ; Élections chambres consulaires ; Transports de corps ; Plan…
-
Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
….) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de loisrs ; Programme d'Aménagement…
-
Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
….) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de loisrs ; Programme d'Aménagement…
-
Cote : 1 C 1 - 1 C 104Période : 1760 - 1763Extrait de la notice :
…Sauf dans quelques cas, il est conservé pour chaque finage arpenté la minute du plan et sa mise au…
…Chaque plan montre les limites et la superficie des terrains qui composent le finage et leur répartition…
-
Extrait de la notice :
…Belfort : plan du château, [fin XIXe siècle]. Belfort : plan de la ville, 1877-1878.…
…Plan des dessous ; éch. 1/1000e, 1888.…
…Plan ouvrage « G » de la D.A.T., 1953-1956.…
-
Cote : 1826W1-33Période : 1985 - 2006Extrait de la notice :
…Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC), pistes cyclables, Maison du temps et de la mobilité, plan…
-
Période : 1803 - 1809Extrait de la notice :
…Le principe consistait, à partir d'un plan établi au 1/5000e, à diviser le territoire communal en masses…
…terres labourables, vignes, prairies,...) étaient réunis en une seule et même masse, puis portés sur le plan…