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Cote : 3358 WPériode : 1963 - 2006Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 2666 WPériode : 2004 - 2008Extrait de la notice :
…. - Plan canicule.…
…. - Plan canicule. (2004 - 2008)…
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Extrait de la notice :
…Plan cadastral napoléonien de 1837 entré le 10/05/2010 suite à numérisation.…
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Cote : 2658 WPériode : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…. - Plan régional de santé jeune.…
…. - Plan régional de santé jeune. (2004 - 2004)…
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Cote : 2867 WPériode : 2004 - 2009Extrait de la notice :
…Ressources humaines, formation : recueil des besoins et plan régional annuel.…
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Cote : 1714W/1-79Période : 1971 - 1989Extrait de la notice :
…des masses et des classes d'égale valeur Projet portant les cotes d'implantation, plan…
…), plan de rectification de la commission communale, rectifications du procès-verbal. …
…attributions, tableau de calcul des lots, état récapitulatif des masses, tableau d'assemblage des chemins, plan…
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Extrait de la notice :
…extrait de matrice cadastrale des P.B et P.N.B de 1883 a été intégré dans la cote EDEP/58/G/3 -1 plan…
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Cote : 1163 WPériode : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…sont détaillés les dossiers faisant l’objet d’une note distincte (à laquelle est parfois annexé un plan…
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Extrait de la notice :
…de Combressol (1 extrait de la matrice cadastrale des P.B et des P.N.B. de 1883 coté EDEP/58/G/3. 1 plan…
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Cote : FRAT39_4ZPériode : 1893 - 1900Extrait de la notice :
…Le fonds a été classé selon le plan de classement adopté pour les syndicats.…
…Le fonds a été classé selon le plan de classement adopté pour les syndicats.…