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Période : 1700 - 1988Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 106 W 1-15Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 1880 W 1-67Période : 1996 - 2021Extrait de la notice :
…Enquêtes publiques : Plan local d'urbanisme (PLU) ; Plan d'occupation des sols (POS) - (1996-2021) -…
…Enquêtes publiques : Plan local d'urbanisme (PLU) ; Plan d'occupation des sols (POS) - (1996-2021) -…
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Cote : 1501 W 1-19Période : 1983 - 2008Extrait de la notice :
…(PLU), du plan d'occupation des sols (POS) et du plan de sauvegarde et de mise en valeur de Nîmes (PSMV…
…Présentation du contenu Dossiers de constructions illégales, de révisions du plan local d'urbanisme…
…Constructions illégales - Plan local d'urbanisme (PLU) et plan d'occupation des sols (POS) (1983-2008…
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Extrait de la notice :
…Les dossiers du plan national concernent des entreprises dont la sauvegarde était considérée comme vitale…
…Lors de cette opération ont été distingué les dossiers RIC (923W) et les dossiers RIC du plan national…
…Dossiers de dommages de guerre industriels et commerciaux (RIC) du plan national…
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Cote : 1662 W 1-21Période : 1991 - 2014Extrait de la notice :
…Plan patrimoine emploi, recensement du patrimoine et projets de réhabilitation : fiches inventaires et…
…Ethnographie et patrimoine, plan Patrimoine Emploi : recensement, expositions (1991-2014) - 1662 W…
…Ethnographie et patrimoine, plan Patrimoine Emploi : recensement, expositions (1991-2014) - 1662 W…
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Cote : 3140W/1Période : 1841 - 1941Extrait de la notice :
…Plan d'alignement sur Anisy et Mézidon-Canon…
…Plan d'alignement sur Anisy et Mezidon-Canon…
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Cote : 1345 W 1-50 ; 1346 W 1-50 ; 1347 W 1-50 ; 1348 W 1-50 ; 1350 W 1-50 ; 1351 W 1-50 ; 1352 W 1-50 ; 1353 W 1-50 ; 1354 W 1-50 ; 1355 W 1-50 ; 1358 W 1-50 ; 1359 W 1-50 ; 1360 W 1-30 ; 1501 W 19-31 ; 1622 W 1-395 ; 1862 W 1-698 ; 1880 W 1-67Période : 1936 - 2021Extrait de la notice :
…1501 W - Révisions du plan local d'urbanisme (PLU) et du plan d'occupation des sols (POS) (1983-2008)…
…de plan d'occupation des sols : de Codognan à Gagnières (1979-1998) 1350 W - Dossiers de plan d'occupation…
…Présentation du contenu 1345 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : d'Avèze à Bouillargues (1976…
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Cote : 3225W/1 - 3225W/43Période : 1995 - 2015Extrait de la notice :
…Contrats de plan Etat-Région (2007 - 2013), suivi des créations de pays et de groupement d'intérêt publics…
…Secrétariat général aux affaires régionales : pilotage du contrat de plan Etat-Région (CPER)…
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Cote : 2873W/1-2873W/470Période : 1935 - 2003Extrait de la notice :
…collectives : - clôturées entre 1989 et 2003, classement par année de clôture - ayant fait l'objet d'un plan…
…année d'ouverture, de 1935 à 1987 - cas particuliers entre1995 et 1997 (un règlement amiable et un plan…
…d'apurement ou de cession, ouverts entre 1983 et 1997, solution entre 1987 et 1997, par année de solution de plan…