Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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data.culture.fr : plan

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120J Fonds René Tournier

Cote : 120J1-168

Période : 1929 - 1971
Archives communales déposées de Levier

Période : 1719 - 1719

Extrait de la notice :

…archives communales de Levier ont été classées et inventoriées en 1985 ; mais, à l’exception de ce plan…
3U2 Tribunal de première instance de Besançon

Période : 1736 - 1986

Extrait de la notice :

…Plan de classement…
Biens communaux

Période : 1607 - 1996

Extrait de la notice :

…Acquisition : plan. 1 N 13 Terrain rue Albert de Mun appartenant à Mme Haze-Cocle.…

…. - Vente : délibération, plan, procès-verbal de mesurage, correspondance. 1N5 Asile d’aliénés rue…

…Acquisition, erreur de délimitation : plan. 1920-1939 1 N 10 Terrain route du Bizet appartenant à…
3U5 Tribunal de première Instance de Saint-Hippolyte

Période : 1799 - 1816

Extrait de la notice :

…Plan de classement du Tribunal de première instance de Saint-Hippolyte…
3U3 Tribunal de première Instance de Montbéliard

Extrait de la notice :

…Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)…
Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux

Période : 1782 - 1993

Extrait de la notice :

…. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1…

…, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession, enquête d’utilité publique.…

…Première Guerre mondiale 1 O 162 Plan d’alignement, d’aménagement, d’extension et de nivellement.…
Cartes et plans

Extrait de la notice :

…plan, gravure…

…plan, gravure…
3U4 Tribunal de première Instance de Pontarlier

Extrait de la notice :

…Plan de classement du Tribunal de première instance de Pontarlier À coter 3U4…
M Banque de France

Cote : M4228-M4275

Période : 1841 - 1940

Extrait de la notice :

…Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…

…Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…

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