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Période : 1700 - 1988Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 106 W 1-15Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 1880 W 1-67Période : 1996 - 2021Extrait de la notice :
…Enquêtes publiques : Plan local d'urbanisme (PLU) ; Plan d'occupation des sols (POS) - (1996-2021) -…
…Enquêtes publiques : Plan local d'urbanisme (PLU) ; Plan d'occupation des sols (POS) - (1996-2021) -…
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Cote : 1501 W 1-19Période : 1983 - 2008Extrait de la notice :
…(PLU), du plan d'occupation des sols (POS) et du plan de sauvegarde et de mise en valeur de Nîmes (PSMV…
…Présentation du contenu Dossiers de constructions illégales, de révisions du plan local d'urbanisme…
…Constructions illégales - Plan local d'urbanisme (PLU) et plan d'occupation des sols (POS) (1983-2008…
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Période : 1965 - 1976Extrait de la notice :
…du PEC (plan "Electronique Professionnelle Civile"), informatique.…
…Plan calcul : industrie des calculateurs, convention "microélectroniques", projet ENEIDE, comité consultatif…
…Plan calcul…
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Cote : B-0064603/1 - B-0064630/1Période : 1934 - 1985Extrait de la notice :
…comporte des documents relatifs à la transposition de nouvelles réglementations communautaires au plan…
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
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Cote : 1662 W 1-21Période : 1991 - 2014Extrait de la notice :
…Plan patrimoine emploi, recensement du patrimoine et projets de réhabilitation : fiches inventaires et…
…Ethnographie et patrimoine, plan Patrimoine Emploi : recensement, expositions (1991-2014) - 1662 W…
…Ethnographie et patrimoine, plan Patrimoine Emploi : recensement, expositions (1991-2014) - 1662 W…
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Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…Plan environnement et DATAR. Urbanisme et logement.…
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Cote : 1345 W 1-50 ; 1346 W 1-50 ; 1347 W 1-50 ; 1348 W 1-50 ; 1350 W 1-50 ; 1351 W 1-50 ; 1352 W 1-50 ; 1353 W 1-50 ; 1354 W 1-50 ; 1355 W 1-50 ; 1358 W 1-50 ; 1359 W 1-50 ; 1360 W 1-30 ; 1501 W 19-31 ; 1622 W 1-395 ; 1862 W 1-698 ; 1880 W 1-67Période : 1936 - 2021Extrait de la notice :
…1501 W - Révisions du plan local d'urbanisme (PLU) et du plan d'occupation des sols (POS) (1983-2008)…
…de plan d'occupation des sols : de Codognan à Gagnières (1979-1998) 1350 W - Dossiers de plan d'occupation…
…Présentation du contenu 1345 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : d'Avèze à Bouillargues (1976…
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Période : 1964 - 1986Extrait de la notice :
…Méthodologie du Plan. Colloques et séminaires.…