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  • Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
    Cote : 1485 W 1-53
    Période : 1945 - 1982
    Extrait de la notice :

    …plan d'urbanisme…

    …versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…

    …d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…

  • Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
    Cote : 1854 W
    Période : 1953 - 2009
    Extrait de la notice :

    …plan cadastral…

    …plan mis à jour…

    …plan parcellaire…

  • Cadastre dit Napoléonien et remembrement
    Cote : 51 FI 1 à 1572 , 53 FI 1 à 1408 , 54 FI 1 à 1151 , 55 FI 1 à 3488 , P 611 à 13750
    Période : 1799 - 1979
    Extrait de la notice :

    …</p> <p>Chaque commune est décrite, sauf exception, à partir d'un plan d'assemblage, qui répartit sa…

  • Direction départementale des dommages de guerre
    Cote : 7 W 1-3050
    Période : 1940 - 1972
    Extrait de la notice :

    …</div><div class="ead-p">- Plan d&#xE9;partemental.…

    …</div><div class="ead-p">- Plan national "priorit&#xE9; nationale".…

    …Cette partie volumineuse rassemble les dossiers trait&#xE9;s uniquement sur le plan d&#xE9;partemental…

  • Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan
    Cote : 5 ETP 1-924
    Période : 1807 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Elle balaie tous les secteurs économiques et sociaux tant sur le plan réglementaire que sur plan de la…

    …Conformément au principe fondamental du respect des fonds, le plan de classement s'est donc construit…

    …À l'origine, les dossiers des versements 1257 W et 1258 W ont été classés en suivant le plan de classement…

  • Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11
    Cote : 1096 W 1-104
    Période : 1960 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Un fonds spécial d'investissement autoroutier (FSIR) est créé en 1951 et le premier plan quinquennal…

    …En ce qui concerne l'autoroute A10, dite "l'Aquitaine", le plan directeur de 1960 prévoyait à l'origine…

    …Le premier plan directeur du réseau routier national, établi en 1960, donne une large priorité aux travaux…

  • Collège Jules SIMON (Vannes)
    Cote : 1444 W 1 à 222
    Période : 1939 - 1999
    Extrait de la notice :

    …été fusionnés sous la cote 1444 W et l'ensemble des articles ont été recotés en suivant le nouveau plan…

  • Direction départementale de l'Equipement, bases aériennes militaires d'Eure-et-Loir.
    Cote : 1110 W 1-188
    Période : 1928 - 1984
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Le plan de classement choisi présente dans un premier temps les dossiers communs…

  • Justice de paix de Josselin
    Cote : 5 L 4 83-122
    Période : 1791 - 1804
    Extrait de la notice :

    …Sur le plan pénal, on trouve un certain nombre de registres – dépôts de plaintes, audiences – et de pièces…

  • Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme - Plans
    Cote : 110 W 1 à 255
    Période : 1943 - 1967
    Extrait de la notice :

    …plan d'urbanisme…

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