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Période : 1803 - 1809Extrait de la notice :
…Le principe consistait, à partir d'un plan établi au 1/5000e, à diviser le territoire communal en masses…
…terres labourables, vignes, prairies,...) étaient réunis en une seule et même masse, puis portés sur le plan…
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Période : 1805 - 1943Extrait de la notice :
…Transferts des services30 à l’Hôtel de Ville : plan des locaux, devis des aménagements.…
…Acquisition d’immeubles65 pour la création d’un Jardin : plan, correspondance (1862-1869).…
…Echange de terrain avec la ville de Bellac14 : plan (1862). 1857-1863 12 Contrat résilié à compter…
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Période : 1942Extrait de la notice :
…— Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan…
…M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
…5 M 58 Fabriques de bougies, chandelles et cierges : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
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Période : 1796 - 1956Extrait de la notice :
…de la ville 1/1000° - 1935, de Magnac-Laval – plan de la ville 1/2500° - 1935.…
…Plan de la ville 1/1250° - 1937 – modification du réseau téléphonique de Saint-Yrieix.…
…Dans ce dossier, plan du rez-de-chaussée, caves, 1er et 2e étage du donjon du château de Rochechouart…
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Cote : 1096 W 1-104Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Un fonds spécial d'investissement autoroutier (FSIR) est créé en 1951 et le premier plan quinquennal…
…En ce qui concerne l'autoroute A10, dite "l'Aquitaine", le plan directeur de 1960 prévoyait à l'origine…
…Le premier plan directeur du réseau routier national, établi en 1960, donne une large priorité aux travaux…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…, des Contributions indirectes sur le plan départemental.…
…Réponses des maires sur le plan communal ; réponses de la Société d’Agriculture, des Contributions directes…
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Période : 1255 - 1792Extrait de la notice :
…Procédure contre les tenanciers de la Crosse (1621) ; plan de Ribière (XVIIIe siècle). 1621-XVIIIe s.…
…Jean-Geoffroy 1522-1569 Philippe 1552-1582 Marguerite 1582-1633, ép. le marquis de Sauveboeuf Plan…
…XVIIIesiècle). 1470-1784 1 E 2/30 Saint-Priest-Ligoureviii. - Reconnaissance de rente sur un moulin (1299), plan…
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Période : 1796 - 1838Extrait de la notice :
…Bâtiment : réparations diverses (an XI-1837) ; cession des immeubles à la ville de Limoges (1836-1841) ; plan…
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Cote : 68 J 1-52Période : 1938 - 2000Extrait de la notice :
…Mode de classement Le plan de classement, tout en essayant de respecter l'organisation initiale d'André…
…l'ensemble de la période de la Seconde Guerre mondiale et ses conséquences en Eure-et-Loir tant sur le plan…
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Cote : 1110 W 1-188Période : 1928 - 1984Extrait de la notice :
…Mode de classement Le plan de classement choisi présente dans un premier temps les dossiers communs…