Plan

Source :

data.culture.fr : plan

Résultats de recherche

23 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Période : 1803 - 1809
    Extrait de la notice :

    …Le principe consistait, à partir d'un plan établi au 1/5000e, à diviser le territoire communal en masses…

    …terres labourables, vignes, prairies,...) étaient réunis en une seule et même masse, puis portés sur le plan

  • Période : 1805 - 1943
    Extrait de la notice :

    …Transferts des services30 à l’Hôtel de Ville : plan des locaux, devis des aménagements.…

    …Acquisition d’immeubles65 pour la création d’un Jardin : plan, correspondance (1862-1869).…

    …Echange de terrain avec la ville de Bellac14 : plan (1862). 1857-1863 12 Contrat résilié à compter…

  • Période : 1942
    Extrait de la notice :

    …— Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan

    …M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan

    …5 M 58 Fabriques de bougies, chandelles et cierges : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan

  • Période : 1796 - 1956
    Extrait de la notice :

    …de la ville 1/1000° - 1935, de Magnac-Laval – plan de la ville 1/2500° - 1935.…

    Plan de la ville 1/1250° - 1937 – modification du réseau téléphonique de Saint-Yrieix.…

    …Dans ce dossier, plan du rez-de-chaussée, caves, 1er et 2e étage du donjon du château de Rochechouart…

  • Cote : 1096 W 1-104
    Période : 1960 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Un fonds spécial d'investissement autoroutier (FSIR) est créé en 1951 et le premier plan quinquennal…

    …En ce qui concerne l'autoroute A10, dite "l'Aquitaine", le plan directeur de 1960 prévoyait à l'origine…

    …Le premier plan directeur du réseau routier national, établi en 1960, donne une large priorité aux travaux…

  • Période : 1800 - 1940
    Extrait de la notice :

    …, des Contributions indirectes sur le plan départemental.…

    …Réponses des maires sur le plan communal ; réponses de la Société d’Agriculture, des Contributions directes…

  • Période : 1255 - 1792
    Extrait de la notice :

    …Procédure contre les tenanciers de la Crosse (1621) ; plan de Ribière (XVIIIe siècle). 1621-XVIIIe s.…

    …Jean-Geoffroy 1522-1569 Philippe 1552-1582 Marguerite 1582-1633, ép. le marquis de Sauveboeuf Plan

    …XVIIIesiècle). 1470-1784 1 E 2/30 Saint-Priest-Ligoureviii. - Reconnaissance de rente sur un moulin (1299), plan

  • Période : 1796 - 1838
    Extrait de la notice :

    …Bâtiment : réparations diverses (an XI-1837) ; cession des immeubles à la ville de Limoges (1836-1841) ; plan

  • Cote : 68 J 1-52
    Période : 1938 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Le plan de classement, tout en essayant de respecter l'organisation initiale d'André…

    …l'ensemble de la période de la Seconde Guerre mondiale et ses conséquences en Eure-et-Loir tant sur le plan

  • Cote : 1110 W 1-188
    Période : 1928 - 1984
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Le plan de classement choisi présente dans un premier temps les dossiers communs…

Pagination

Liens