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Période : 1803 - 1809Extrait de la notice :
…Le principe consistait, à partir d'un plan établi au 1/5000e, à diviser le territoire communal en masses…
…terres labourables, vignes, prairies,...) étaient réunis en une seule et même masse, puis portés sur le plan…
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Cote : 1096 W 1-104Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Un fonds spécial d'investissement autoroutier (FSIR) est créé en 1951 et le premier plan quinquennal…
…En ce qui concerne l'autoroute A10, dite "l'Aquitaine", le plan directeur de 1960 prévoyait à l'origine…
…Le premier plan directeur du réseau routier national, établi en 1960, donne une large priorité aux travaux…
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Cote : 68 J 1-52Période : 1938 - 2000Extrait de la notice :
…l'ensemble de la période de la Seconde Guerre mondiale et ses conséquences en Eure-et-Loir tant sur le plan…
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Cote : 1110 W 1-188Période : 1928 - 1984Extrait de la notice :
…Mode de classement Le plan de classement choisi présente dans un premier temps les dossiers communs…
…Mode de classement Le plan de classement choisi présente dans un premier temps les dossiers communs…
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Cote : 1093 W 1-67Période : 1941 - 1998Extrait de la notice :
…Le plan d'aménagement et de reconstruction de Chartres est approuvé le 24 août 1948.…
…loi d'orientation foncière du 30 décembre 1967 qui prévoit deux documents distincts : le SDAU et le plan…
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Période : 1877 - 1963Extrait de la notice :
…contenu Ce fonds permet d'illustrer l'état d'esprit d'un intellectuel d'une période bouleversée sur le plan…
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Cote : 6 U 1 1-386Période : 1795 - 1946Extrait de la notice :
…la juridiction (bâtiment, élection des magistrats, statistiques, documentation…) avec notamment un plan…
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Cote : 7 Fi 1-372Période : 1482 - 1947Extrait de la notice :
…Sur le plan national, enfin, s'est trouvée consacrée l'œuvre accomplie. M.…