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Période : 1700 - 1988Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 106 W 1-15Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 1880 W 1-67Période : 1996 - 2021Extrait de la notice :
…Enquêtes publiques : Plan local d'urbanisme (PLU) ; Plan d'occupation des sols (POS) - (1996-2021) -…
…Enquêtes publiques : Plan local d'urbanisme (PLU) ; Plan d'occupation des sols (POS) - (1996-2021) -…
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Cote : 1501 W 1-19Période : 1983 - 2008Extrait de la notice :
…(PLU), du plan d'occupation des sols (POS) et du plan de sauvegarde et de mise en valeur de Nîmes (PSMV…
…Présentation du contenu Dossiers de constructions illégales, de révisions du plan local d'urbanisme…
…Constructions illégales - Plan local d'urbanisme (PLU) et plan d'occupation des sols (POS) (1983-2008…
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Cote : 1662 W 1-21Période : 1991 - 2014Extrait de la notice :
…Plan patrimoine emploi, recensement du patrimoine et projets de réhabilitation : fiches inventaires et…
…Ethnographie et patrimoine, plan Patrimoine Emploi : recensement, expositions (1991-2014) - 1662 W…
…Ethnographie et patrimoine, plan Patrimoine Emploi : recensement, expositions (1991-2014) - 1662 W…
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Cote : 1345 W 1-50 ; 1346 W 1-50 ; 1347 W 1-50 ; 1348 W 1-50 ; 1350 W 1-50 ; 1351 W 1-50 ; 1352 W 1-50 ; 1353 W 1-50 ; 1354 W 1-50 ; 1355 W 1-50 ; 1358 W 1-50 ; 1359 W 1-50 ; 1360 W 1-30 ; 1501 W 19-31 ; 1622 W 1-395 ; 1862 W 1-698 ; 1880 W 1-67Période : 1936 - 2021Extrait de la notice :
…1501 W - Révisions du plan local d'urbanisme (PLU) et du plan d'occupation des sols (POS) (1983-2008)…
…de plan d'occupation des sols : de Codognan à Gagnières (1979-1998) 1350 W - Dossiers de plan d'occupation…
…Présentation du contenu 1345 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : d'Avèze à Bouillargues (1976…
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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…
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Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
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Cote : 1740 W 1-83Période : 1993 - 2012Extrait de la notice :
…d'insertion, actions collectives d'insertion, ateliers, partenariats, comités d'orientation et de suivi, plan…
…d'insertion, actions collectives d'insertion, ateliers, partenariats, comités d'orientation et de suivi, plan…
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Cote : 1053 W 56Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan cadastral…