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Période : 1700 - 1988Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 106 W 1-15Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 1880 W 1-67Période : 1996 - 2021Extrait de la notice :
…Enquêtes publiques : Plan local d'urbanisme (PLU) ; Plan d'occupation des sols (POS) - (1996-2021) - 1880 W…
…Enquêtes publiques : Plan local d'urbanisme (PLU) ; Plan d'occupation des sols (POS) - (1996-2021) - 1880 W…
…Enquêtes publiques : Plan local d'urbanisme (PLU) ; Plan d'occupation des sols (POS) - (1996-2021) - 1880 W…
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Cote : 1501 W 1-19Période : 1983 - 2008Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de constructions illégales, de révisions du plan local d'urbanisme (PLU), du plan d'occupation des sols (POS) et du…
…plan de sauvegarde et de mise en valeur de Nîmes (PSMV).…
…Constructions illégales - Plan local d'urbanisme (PLU) et plan d'occupation des sols (POS) (1983-2008) - 1501 W…
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Cote : 1662 W 1-21Période : 1991 - 2014Extrait de la notice :
…Plan patrimoine emploi, recensement du patrimoine et projets de réhabilitation : fiches inventaires et signalétiques, photographies, comptes rendus, propositions…
…Ethnographie et patrimoine, plan Patrimoine Emploi : recensement, expositions (1991-2014) - 1662 W…
…Ethnographie et patrimoine, plan Patrimoine Emploi : recensement, expositions (1991-2014) - 1662 W…
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Cote : 1345 W 1-50 ; 1346 W 1-50 ; 1347 W 1-50 ; 1348 W 1-50 ; 1350 W 1-50 ; 1351 W 1-50 ; 1352 W 1-50 ; 1353 W 1-50 ; 1354 W 1-50 ; 1355 W 1-50 ; 1358 W 1-50 ; 1359 W 1-50 ; 1360 W 1-30 ; 1501 W 19-31 ; 1622 W 1-395 ; 1862 W 1-698 ; 1880 W 1-67Période : 1936 - 2021Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1345 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : d'Avèze à Bouillargues (1976-1996) 1346 W - Dossiers de plan d'occupation…
…de plan d'occupation des sols : de Codognan à Gagnières (1979-1998) 1350 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : de Gaginères à Lecques (1976-…
…1996) 1351 W - Dossiers de plan d'occupation des sols : de Lédenon à Molière-Cavaillac (1977-1998) 1352 W - Dossiers de plan d'occupation des sols…
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Cote : 1740 W 1-83Période : 1993 - 2012Extrait de la notice :
…accompagnement personnalisé vers l'emploi, contrats d'insertion, actions collectives d'insertion, ateliers, partenariats, comités d'orientation et de suivi, plan…
…accompagnement personnalisé vers l'emploi, contrats d'insertion, actions collectives d'insertion, ateliers, partenariats, comités d'orientation et de suivi, plan…
…accompagnement personnalisé vers l'emploi, contrats d'insertion, actions collectives d'insertion, ateliers, partenariats, comités d'orientation et de suivi, plan…
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Cote : 1053 W 58Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…plan cadastral…
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Cote : 1053 W 55Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…plan cadastral…
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Cote : 1053 W 56Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…plan cadastral…