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Période : 1803 - 1965Extrait de la notice :
…plan…
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Extrait de la notice :
…Plans : Plan de la ville…
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Cote : 3 P 23/128Période : 1806 - 1837Extrait de la notice :
…Plan cadastral…
…Il regroupe plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante…
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Cote : 1790W1-18Période : 1994 - 2004Extrait de la notice :
…Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés ; gestion prévisionnelle des emplois et des…
…compétences ; insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme ; plan de sauvegarde de l'emploi…
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Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
….) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de loisrs ; Programme d'Aménagement…
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Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
….) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de loisrs ; Programme d'Aménagement…
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Cote : 1991W 1-15Période : 1992 - 2018Extrait de la notice :
…Accords d'entreprises ; Dossiers d'intéressement, de participation et plan d'épargne entreprises ; Emploi…
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Cote : 1957W1-15Période : 1958 - 2014Extrait de la notice :
…régionales, cantonales ; Professions réglementées ; Élections chambres consulaires ; Transports de corps ; Plan…
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Cote : 1826W1-33Période : 1985 - 2006Extrait de la notice :
…Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC), pistes cyclables, Maison du temps et de la mobilité, plan…
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Cote : 1 C 1 - 1 C 104Période : 1760 - 1763Extrait de la notice :
…Sauf dans quelques cas, il est conservé pour chaque finage arpenté la minute du plan et sa mise au…
…Chaque plan montre les limites et la superficie des terrains qui composent le finage et leur répartition…