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  • Cadastre et plans de la cité
    Extrait de la notice :

    …plan…

  • 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
    Cote : 3 P 23/128
    Période : 1806 - 1837
    Extrait de la notice :

    …Il regroupe plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante.…

    …Plan cadastral…

    …Il regroupe plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante.…

  • 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité territor...
    Cote : 1790W1-18
    Période : 1994 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés ; gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ; insertion, réinsertion et luttre contre…

    …l'illétrisme ; plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire de Belfort.…

    …Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés ; gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ; insertion, réinsertion et luttre contre…

  • 1991 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DD...
    Cote : 1991W 1-15
    Période : 1992 - 2018
    Extrait de la notice :

    …Accords d'entreprises ; Dossiers d'intéressement, de participation et plan d'épargne entreprises ; Emploi des seniors.…

    …Accords d'entreprises ; Dossiers d'intéressement, de participation et plan d'épargne entreprises ; Emploi des seniors.…

  • 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et de la Légalité, Pôle des Collectivités locales et Démocratie locale - Service Elections-...
    Cote : 1957W1-15
    Période : 1958 - 2014
    Extrait de la notice :

    …européennes,présidentielles, législatives, régionales, cantonales ; Professions réglementées ; Élections chambres consulaires ; Transports de corps ; Plan…

    …européennes,présidentielles, législatives, régionales, cantonales ; Professions réglementées ; Élections chambres consulaires ; Transports de corps ; Plan…

  • 1986 W - Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) service Habitat et Urbanisme
    Cote : 1986W1-5
    Période : 1975 - 2007
    Extrait de la notice :

    ….) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de…

    ….) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de…

  • 1986 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)
    Cote : 1986W1-5
    Période : 1975 - 2007
    Extrait de la notice :

    ….) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de…

    ….) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de…

  • Série C. Administrations provinciales d'Ancien Régime
    Cote : 1 C 1 - 1 C 104
    Période : 1760 - 1763
    Extrait de la notice :

    …Chaque plan montre les limites et la superficie des terrains qui composent le finage et leur répartition en champs, prés, vignes, forêts, marais, communaux…

    …Sauf dans quelques cas, il est conservé pour chaque finage arpenté la minute du plan et sa mise au net.…

    …Chaque plan montre les limites et la superficie des terrains qui composent le finage et leur répartition en champs, prés, vignes, forêts, marais, communaux…

  • FRAD090_015_j
    Extrait de la notice :

    …Bâtiment du quartier neuf de cavalerie coté « b » au plan général, 1851-1862. Caserne d’infanterie du château cotée « a » au plan général, 1828.…

    …Belfort : plan du château ; éch. 1/1000e, [peu après 1870]. Belfort : plan du château, [fin XIXe siècle]. Belfort : plan de la ville, 1877-1878.…

    …Salle A2 : plan du niveau 568.85, éch. 1/50e, dim. 98 x 54, s.d.…

  • 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des transports
    Cote : 1826W1-33
    Période : 1985 - 2006
    Extrait de la notice :

    …siège auto pour chaque bébé", transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC), pistes cyclables, Maison du temps et de la mobilité, plan…

    …siège auto pour chaque bébé", transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC), pistes cyclables, Maison du temps et de la mobilité, plan…

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