…. ; 6 : Cadastre : plan cadastral de WITTENHEIM. 1960-1970 ; 1 : Cadastre : plan cadastral de LUTTERBACH…

…. 1904-1959 ; 7 : Cadastre : plan cadastral d'UNGERSHEIM. 1960-1970 ; Plan cadastral de MESSIGNY (Côte…

…1-2 : Cadastre : plan cadastral de Sainte-Marie-aux-Mines. 1979, 2001. ; 3 : Cadastre : plan cadastral…

…1-188 : P.O.S (Plan d'Occupation des sols) et P.L.U.…

…(Plan Local d'Urbanisme).- Elaborations et révisions : dossiers d'instruction, classés par communes.…

…4-13 : PSU (Plan Sommaire d'Urbanisme) (1950-1980) ; 14-19 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (1988…

…-1993) ; 18-26 : POS (Plan d'Occupation des Sols) (1950-1993) ; 27-35 : SD (Shéma Directeur) (1982-2000…

…52-53 : SD (Schéma Directeur) (1980-1990) ; 54-58 : Schéma de secteur (1990) ; 59-72 : Périmètre ou plan…

…(Plan d'Occupation des Sols) et P.L.U.…

…(Plan Local d'Urbanisme)de communes haut-rhinoises (classement par commune) (1985-2003)…

…d'Occupation des Sols) , ni d'un PLU (Plan Local d'Urbanisme) (1987-2002)…

…d'Application du Règlement National d'Urbanisme) pour les communes du Haut-Rhin ne disposant ni d'un POS (Plan…

…1-2 : Plan cadastral des communes de Rorschwihr et Thannenkirch. 1958-1960.…

…44-56 : Plan cadastral, communes de COLMAR, ANDOLSHEIM, HOLTZWIHR, HORBOURG, SUNDHOFFEN, WALBACH, WETTOLSHEIM…

…) ; 3 : Dossiers ayant abouti à une clôture en 2001 (2000-2001) ; 4-5 : Dossiers ayant abouti à un plan…

…de la Présence Postale Territoriale) : comptes-rendus de réunions, règlement intérieur, contrat de plan…

…francs (1948-1959) ; rapports du contrôleur d'Etat (1959-1967) ; arrêté des comptes (1995-1998) ; plan…

…assurance maladie (nés entre 1872 et 1920) ; 7 : Tri et acheminement du courrier, gestion des conflits :plan…

…(Plan à Moyen et Long Terme) EMC (1979-1996) ; 20-27 : P.M.L.T.…

…(Plan à Moyen et Long Terme) MDPA (1972-1993) ; 29-30 : Suggestions du personnel (1965-2001) ; 31 : Service…

…, sondage-guide, rapports journaliers. 1966-1970 ; Division WITTENHEIM, puits SCHOENENSTEINBACH : plan…

…1968 ; Division ANNA : plans. 1968-1973; Prospection électrique, bassin de stockage de FESSENHEIM : plan…

…Permis de construire délivrés au nom de l'Etat sur les communes de la Subdivision de Ferrette sans POS (Plan…

…; 48-49 : Bilans (1975-1983) ; 50 : Base de gestion (1981-1995) ; rapport de gestion (1979-1994) ; plan…

…1975-1995) ; 63 : SCPA (1968-1975) ;EMC-MDPA S.A. : création, actionnariat (1967-1985) ; 64 : PMLT (Plan…

…Comptes, Cour des Comptes, Mission de contrôle économique et financier auprès des entreprises chimiques, plan…

…Direction (1998-2000) ; 19-20 : Sécurité : accidents, Comité de Direction Sécurité, réunions sécurité, plan…

…. ; 29-31 : Plan social (1997-2008). ; 32-34 : Syndicats (1968-2006). ; 34 : Documentation (1995-2001…

…1-4 : Projet Euro : documentation générale, plan de formation, comptes-rendus de suivi, retrait francs…

…. ; 3 : Documents de présentation des MDPA. 1996-2001 ; Plaquette AMPLITEC. 1997 ; Plan à trois ans MDPA…

…végétalisation des terrils (1995-1998) ; 6 : Pact urbain : réunions du Comité de Pilotage (1994-1999) ; 7 : Plan-cadre…

…2587W1-28 : Plan cadastral des communes du bassin potassique tenu à jour par les MDPA, avec indication…

…: Notes et documents relatifs aux exercices 1992 à 1997 ; 46 : Plans à trois ans MDPA. 1979-1998 ; Plan…

…Dégâts de sel : liste indemnisations Staffelfelden - Wittelsheim (1995-2007) ; dégâts de surfacte : plan…

…. 1990-1994 ; 39 : Projet PAQUE (Préparation Active à la Qualification et à l'Emploi). 1992-1993 ; Plan…

…compte (1985-2001) ; 63 : Inspection du Travail (1983-2000) ; 64 : Droit d'alerte (1998-1999) ; 65-69 : Plan…

…carte des sondages, carte des concessions, coupes géologiques, courbes de niveau, travaux du fond ; plan…

…. ; 43-50 : Bilans et comptes de résultats, balances générales, plan comptable, Grand Livre, Journal…

…techniques : production ; biogaz ; avenir du Bassin Potassique ; aides communautaires ; 7ème, 8ème et 9ème Plan…

…1982-1992) ; 171-172 : Statistiques sécurité pour le Comité Central d'Entreprise (1984-1988) ; 172 : Plan…

…. ; 269-270 : Chrono de la Direction du Plan (1972-1974). ; 271-273 : Chrono, registre du courrier du…

…Plan d'occupation des sols, diverses communes. 1977-1978. ; 278-280 : Chantiers d'exploitation - Remblayage…