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Cote : 5 K 274Période : 1893 - 1894Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 5 K 257Période : 1874 - 1891Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 5 K 241Période : 1874 - 1887Extrait de la notice :
…GODARD (entrepreneur) contre l'Etat, dossier n°250, (plan), 1874-1887…
…GODARD (entrepreneur) contre l'Etat, dossier n°250, (plan), 1874-1887…
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Cote : 5 K 148Période : 1900 - 1922Extrait de la notice :
…dossier n°2552, (plans), 1908-1910 Eboulement dans une carrière : PAULMIER contre la Commune de Conflans-Sainte-Honorine, dossier n°644, (plan…
…), 1917-1918 Eboulement dans une carrière : MARIE contre la Commune de Conflans-Sainte-Honorine, dossier n°645, (plan), 1917-1918 Eboulement…
…dans une carrière : SAUROUX contre la Commune de Conflans-Sainte-Honorine, dossier n°646, (plan), 1917-1918 Infiltration d'eau dans…
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Cote : 5 K 231Période : 1868 - 1920Extrait de la notice :
…mur contigu au chemin de grande communication : DUBOST contre le Département de Seine-et-Oise, dossiers n°3106, 3628, (plan…
…l'exécution de travaux sur le chemin d'intérêt commun : BEUDON (commerçant) contre l'Administration, dossier n°3000, (plan…
…une propriété par l'écoulement des eaux venant du chemin : DARD contre le Préfet de Seine-et-Oise, dossier n°4484, (plan…
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Cote : 5 K 236Période : 1869 - 1901Extrait de la notice :
…aux travaux de dérivation de la vanne : DELONDRE contre WATEL et NOBILET (entrepreneurs de travaux, dossier n°5681, (plan…
…CRETEL, CHANTIBOUT, PESCHEUX, FOIN, LALANDE, RACARY, BILLIEMAZ et LECOQ contre BARTHELEMY (entrepreneur), dossier n°1, (plan…
…exécutés pour le compte des chemins de fer de l'Ouest : JONCOURT (entrepreneur) contre GUILLON, DELAROCHE et SIFFLET, dossier n°1286, (plan…
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Cote : 5 K 207Période : 1879 - 1909Extrait de la notice :
…par la pollution des eaux du rû des Glaises : Veuve LEFEBVRE contre la Commune de Saint-Cyr, dossier n°3570, (plan…
…dossier n°361, 1879 Demande de dégrèvement de taxes : de CRUX contre le Syndicat de la Mauldre, dossier n°19, (plan…
…par la pollution des eaux du rû des Glaises : Veuve LEFEBVRE contre la Commune de Saint-Cyr, dossier n°3570, (plan…
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Cote : 5 K 221Période : 1886 - 1899Extrait de la notice :
…causés à une usine par suite de l'établissement d'un barrage : AUGUSTIN et CORNU contre l'Etat, dossier n°6235, (plan…
…causés à une usine par suite de l'établissement d'un barrage : AUGUSTIN et CORNU contre l'Etat, dossier n°6235, (plan…
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Cote : 5 K 239Période : 1900 - 1915Extrait de la notice :
…terrain nécessaire à la dérivation de sources : FEINIEUX (propriétaire) contre BENIERE (entrepreneur), dossier n°336, (plan…
…terrains nécessaire à la construction du métropolitain : BENIER (entrepreneur) contre 25 propriétaires, dossier n°7, (plan…
…terrain nécessaire à la dérivation de sources : FEINIEUX (propriétaire) contre BENIERE (entrepreneur), dossier n°336, (plan…
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Cote : 5 K 298Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (plan…
…camionnette de l'hospice d'Eaubonne, : Etablissement de la Chapelle contre l'Hospice d'Eaubonne, dossier n°5418, (plan…
…en annulation d'un arrêté rejetant l'installation d'une porcherie : JACQUIN contre le Préfet de Seine-et-Marne, dossier n°5444, (plan…