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Cote : 106 W 1Période : 1959 - 1960Extrait de la notice :
…Plan masse et plan de situation…
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Cote : 106 W 1Période : 1959 - 1960Extrait de la notice :
…Plan masse et plan de situation…
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Cote : 26 W 274-275Période : 1936 - 1959Extrait de la notice :
…Plan de ravitaillement…
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Cote : 106 W 5Période : 1959 - 1960Extrait de la notice :
…Plan du troisième niveau…
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Cote : 106 W 5Période : 1959 - 1960Extrait de la notice :
…Plan du troisième niveau…
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Cote : 4 S W 452Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Syndicat du plan de Saze…
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Cote : 1696 W 27Période : 1964 - 1965Extrait de la notice :
…Programme : correspondances, brochures, plan et devis…
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Cote : 106 W 11Période : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…Projet d'aménagement d'une salle d'exposition : plan…
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Cote : 106 W 11Période : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…Projet d'aménagement d'une salle d'exposition : plan…
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Cote : 1696 W 27Période : 1964 - 1965Extrait de la notice :
…Programme : correspondances, brochures, plan et devis…
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Cote : 106 W 7Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Plan masse de la Maison des Combattants…
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Cote : 26 W 751Période : 1946 - 1947Extrait de la notice :
…Arrivages, plan de répartitions, correspondance des industriels…
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Cote : 106 W 7Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Plan masse de la Maison des Combattants…
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Cote : 4 S W 612Période : 1936 - 1959Extrait de la notice :
…Théziers : association syndicale autorisée Plan de Théziers…
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Cote : 1396 W 56Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…Rapports, notes, candidature, propagande, pronostic, plan de Nîmes, résultats…
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Cote : 106 W 15Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Projet pour l'établissement d'un séminaire dans l'enclos des Chassaintes : plan…
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Cote : 106 W 15Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Projet pour l'établissement d'un séminaire dans l'enclos des Chassaintes : plan…
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Cote : 26 W 10Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Plan de ravitaillement de la population civile en cas d'événements graves…
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Cote : 26 W 275Période : 1943 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Circulaires,instructions, correspondance ; plan des secteurs de répartition…
…Plan spécial de ravitaillement de la population en cas d'évènements graves…
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Cote : 106 W 8Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Rénovation du premier étage (douche et rangement de documents extrémité est) : plan…
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Cote : 106 W 12Période : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…Projet d'aménagement d'une salle de cartes et plans au deuxième étage : plan…
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Cote : 106 W 8Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Rénovation du premier étage (douche et rangement de documents extrémité est) : plan…
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Cote : 106 W 12Période : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…Projet d'aménagement d'une salle de cartes et plans au deuxième étage : plan…
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Cote : 26 W 419Période : 1946 - 1948Extrait de la notice :
…Transfert des services à la caserne Montcalm (plan). Inventaire des meubles et objets…
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Cote : 1057 W 23Période : 1979 - 1982Extrait de la notice :
…Arrêtés, notices, procès-verbaux de notification, correspondances, plan d'ensemble, liste électorale,…
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Cote : 106 W 9Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Création de sanitaires aux premier et deuxième étages (aile nord) : plan et état des lieux…
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Cote : 106 W 9Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Création de sanitaires aux premier et deuxième étages (aile nord) : plan et état des lieux…
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Cote : 2 R 45Période : 1894 - 1900Extrait de la notice :
…de réquisition, extrait du tableau de plan de réquisition (1894), correspondance.…
…Présentation du contenu Plan de réquisition à la mobilisation : désignation des membres des commissions…
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Cote : 26 W 129Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…Plan départemental de répartition (1939-1940)…
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Cote : 4 S W 658Période : 1953 - 1971Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Association syndicale autorisée de la Plaine du Plan à Pont-Saint-Esprit :…
…Associations syndicales autorisées : de la plaine du Plan (Pont-Saint-Esprit), de Meyrargues et Grand…
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Cote : 6 S W 6Période : 1969 - 1973Extrait de la notice :
…Plan d'aménagement de zone (PAZ), concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE).…
…explicatif, avis de la commission des rivages de la mer), enquête de commodo-incommodo, problèmes liés au plan…
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Cote : 8 S W 29Période : 1968 - 1975Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbaux, plan cadastral, plan de situation, demande d'autorisation d'exploitation…
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Cote : 6 S W 3-2Période : 1963 - 1969Extrait de la notice :
…Plan et règlement d'urbanisme du Grau-du-Roi.…
…Plan d'implantation, aménagement des ports de plaisance.…
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Cote : 4 S W 561Période : 1944 - 1955Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Enquêtes, correspondance, plan de situation, état des propriétaires, budgets…
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Cote : 6 S W 4-1Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Projet de cahier des charges, plan de la concession, enquête administrative…
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Cote : 7 S W 6496Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan de gendarmerie.- Interdiction de circulation (transport routier), de stationner…
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Période : 1966 - 1969Extrait de la notice :
…Dossier 0 (avant-projet : rapport, plan de situation), dossier 1 (Port de pêche du Grau-du-Roi), dossier…
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Cote : 1696 W 16Période : 1946 - 1968Extrait de la notice :
…foraine de patisserie, démolition d'un bâtiment, location de licence de plein exercice, inscription du plan…
…demande de permis de construire par Renée Pellet pour une maison d'habitation, établissement d'un plan…
…, aménagement du périmètre de protection pour le drainage des abords, intervention pour la levé du plan…
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Cote : 4 S W 577Période : 1942 - 1958Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Acte d'amodiation, plan périmétral et parcellaire des terrains, travaux de…
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Cote : 1009 W 9Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Rapport, correspondances, extrait de procès-verbal, extraits de la matrice cadastrale,extrait du plan…
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Cote : 1009 W 9Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Rapport, correspondances, extrait de procès-verbal, extraits de la matrice cadastrale,extrait du plan…
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Cote : 6 S W 4-2Période : 1966 - 1969Extrait de la notice :
…outillage et superstructure, financement (dossier de demande de prêt et de prise en considération sur le plan…
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Cote : 1696 W 16Période : 1946 - 1968Extrait de la notice :
…foraine de patisserie, démolition d'un bâtiment, location de licence de plein exercice, inscription du plan…
…demande de permis de construire par Renée Pellet pour une maison d'habitation, établissement d'un plan…
…, aménagement du périmètre de protection pour le drainage des abords, intervention pour la levé du plan…
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Cote : 1696 W 20Période : 1924 - 1968Extrait de la notice :
…mis à disposition du concessionnaire, notes, rapport, projet de cahier des charges en vue du bail, plan…
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Cote : 1696 W 20Période : 1924 - 1968Extrait de la notice :
…mis à disposition du concessionnaire, notes, rapport, projet de cahier des charges en vue du bail, plan…
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Cote : 1009 W 5Période : 1925 - 1974Extrait de la notice :
…du contenu Entretien et travaux, cession de terrain : correspondances, devis, rapports, relevé du plan…
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Cote : 1009 W 5Période : 1925 - 1974Extrait de la notice :
…du contenu Entretien et travaux, cession de terrain : correspondances, devis, rapports, relevé du plan…
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Cote : 103 W 127Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Instructions, circulaires, arrêtés ministériels, ordonnances, plan de la ville de Nîmes par cantons (…
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Cote : 6 S W 4-3Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
….- Dossier 0 (avant-projet : rapport, plan de situation), dossier 1 (Port de pêche du Grau-du-Roi), dossier…
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Cote : 6 S W 14Période : 1966 - 1975Extrait de la notice :
…"Plan d'action promotionnelle pour le lancement des stations touristiques du Languedoc-Roussillon" par…