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Cote : 9Fi1317Fonds : Cartes PostalesExtrait de la notice :
…Wettolsheim au second plan et calvaire au 1er plan…
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Cote : 5C 1182Période : 1759 - 1759Fonds : Archives avant 1790Extrait de la notice :
…Plan de Neuf-Brisach…
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Cote : AL/200182b/02Période : 1918 - 1940Fonds : Archives de 1790 à 1945Extrait de la notice :
…Plan d'évacuation de la population civile ; livret plan d'évacuation "A", supplément 1…
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Cote : 19AL2/239Période : 1919 - 1940Fonds : Archives de 1790 à 1945Extrait de la notice :
…Plan de l'église d'Aspach-le-Bas…
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Cote : AL/200182b/05Période : 1918 - 1940Fonds : Archives de 1790 à 1945Extrait de la notice :
…Plan d'évacuation de la population civile ; affiche…
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Cote : 2E 193Fonds : Archives avant 1790Extrait de la notice :
…Plan des châteaux de Zillisheim et Biss…
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Cote : 1D 26Période : 1748 - 1748Fonds : Archives avant 1790Extrait de la notice :
…Plan d'un ban du canton de Saint-Nicolas…
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Cote : 9Fi1393Fonds : Cartes PostalesExtrait de la notice :
…Vallée de Munster avec Alsacienne en 1er plan…
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Cote : 10H 3/16Fonds : Archives avant 1790Extrait de la notice :
…Plan de l'église de l'ancienne abbaye de Lucelle…
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Cote : 9Fi1588Période : 1902 - 1902Fonds : Cartes PostalesExtrait de la notice :
…Deux femmes et un homme au second plan…
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Cote : 3G Saint Pierre 33Période : 1575 - 1575Fonds : Archives avant 1790Extrait de la notice :
…Plan d'abornement des terres du prieuré de Saint-Gilles…
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Cote : 9Fi0354Fonds : Cartes PostalesExtrait de la notice :
…Colmar : Place Rapp (église Saint-Martin en arrière plan)…
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Cote : AL/200182b/01Période : 1918 - 1940Fonds : Archives de 1790 à 1945Extrait de la notice :
…Plan d'évacuation de la population civile ; livret d'évacuation "A"…
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Cote : 9Fi0527Fonds : Cartes PostalesExtrait de la notice :
…Guebwiller : vue générale avec les Dominicains en 1er plan…
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Cote : AL/200182b/03Période : 1918 - 1940Fonds : Archives de 1790 à 1945Extrait de la notice :
…Plan d'évacuation de la population civile ; livret d'évacuation "A", Bétail…
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Cote : 5C 1245/17Période : 1786 - 1786Fonds : Archives avant 1790Extrait de la notice :
…Plan du redressement de la Fecht au ban de Turckheim…
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Cote : FRAD0680009Fi3052Période : 2011 - 2011Fonds : Cartes PostalesExtrait de la notice :
…Burnhaupt-le-Bas : plan d'eau, maison à colombages, mairie, église…
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Cote : 9Fi2659Période : 2008 - 2008Fonds : Cartes PostalesExtrait de la notice :
…Archives Départementales du Nord, plan de Condé, ADN 57 Fi 27…
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Cote : 9Fi0370Fonds : Cartes PostalesExtrait de la notice :
…Colmar : vue sur les toits, église Saint-Martin en arrière plan…
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Cote : 9Fi2663Période : 2008 - 2008Fonds : Cartes PostalesExtrait de la notice :
…Archives Départementales du Nord, plan de Dunkerque (ADN 50 Fi 2700)…
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Cote : 7S 177Période : 1822 - 1822Fonds : Archives de 1790 à 1945Extrait de la notice :
…Plan du cours du Rhin entre le Fort Mortier et Vieux-Brisach…
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Cote : 9Fi2661Période : 2008 - 2008Fonds : Cartes PostalesExtrait de la notice :
…Archives Départementales du Nord, plan d'Avesnes-sur-Helpe, ADN 51 Fi 47…
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Cote : AL/200182b/04Période : 1918 - 1940Fonds : Archives de 1790 à 1945Extrait de la notice :
…Plan d'évacuation de la population civile ; carte des routes du Haut-Rhin…
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Cote : FRAD0680009Fi3107Période : 2012 - 2012Fonds : Cartes PostalesExtrait de la notice :
…Reiningue : Couvent de l'Oelenberg, Clocher de l'église, plan d'eau, cour de ferme…
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Cote : 8R 1243Période : 1816 - 1816Fonds : Archives de 1790 à 1945Extrait de la notice :
…Plan, coupe et élévation (en 1 feuille) de la caserne projetée à Masevaux…
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Cote : 9Fi2908Période : 2008 - 2008Fonds : Cartes PostalesExtrait de la notice :
…Courtavon : plan d'eau, moulin des 3 lys, fête des rues, église vue à partir de la Largue…
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Cote : 9Fi2662Période : 2008 - 2008Fonds : Cartes PostalesExtrait de la notice :
…Archives Départementales du Nord, plan de la ville et de la citadelle de Lille, ADN 50 Fi 2712…
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Cote : 36H 10/01CPériode : 1751 - 1751Fonds : Archives avant 1790Extrait de la notice :
…Plan du village d'Issenheim, avec indication des biens sujets aux dîmes perçues par la commanderie de…
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Cote : 9Fi2664Période : 2008 - 2008Fonds : Cartes PostalesExtrait de la notice :
…Archives Départementales du Nord, plan de la citadelle de Cambrai et une partie de la ville (ADN 52 Fi…
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Cote : 5C 1102/01Période : 1761 - 1761Fonds : Archives avant 1790Extrait de la notice :
…Plan de la ligne de séparation entre les territoires de Nieffer et Grand-Kembs et les communes badoises…
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Cote : 9Fi2629Période : 2000 - 2000Fonds : Cartes PostalesExtrait de la notice :
…Plan d'eau de Courtavon, le château de Ferrette, la grotte des Nains, St-Martin à Oltingue, le Morimont…
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Cote : 2588WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…. ; 6 : Cadastre : plan cadastral de WITTENHEIM. 1960-1970 ; 1 : Cadastre : plan cadastral de LUTTERBACH…
…. 1904-1959 ; 7 : Cadastre : plan cadastral d'UNGERSHEIM. 1960-1970 ; Plan cadastral de MESSIGNY (Côte…
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Cote : 2396WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-188 : P.O.S (Plan d'Occupation des sols) et P.L.U.…
…(Plan Local d'Urbanisme).- Elaborations et révisions : dossiers d'instruction, classés par communes.…
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Cote : 2783WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-2 : Cadastre : plan cadastral de Sainte-Marie-aux-Mines. 1979, 2001. ; 3 : Cadastre : plan cadastral…
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Cote : 2395WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…(Plan d'Occupation des Sols) et P.L.U.…
…(Plan Local d'Urbanisme)de communes haut-rhinoises (classement par commune) (1985-2003)…
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Cote : 2493WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…d'Occupation des Sols) , ni d'un PLU (Plan Local d'Urbanisme) (1987-2002)…
…d'Application du Règlement National d'Urbanisme) pour les communes du Haut-Rhin ne disposant ni d'un POS (Plan…
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Cote : 7M 42Période : 1860 - 1860Fonds : Archives de 1790 à 1945Extrait de la notice :
…Plan des expositions au Champ de Mars.…
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Cote : 2782WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-2 : Plan cadastral des communes de Rorschwihr et Thannenkirch. 1958-1960.…
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Cote : 2506WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…4-13 : PSU (Plan Sommaire d'Urbanisme) (1950-1980) ; 14-19 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (1988…
…-1993) ; 18-26 : POS (Plan d'Occupation des Sols) (1950-1993) ; 27-35 : SD (Shéma Directeur) (1982-2000…
…52-53 : SD (Schéma Directeur) (1980-1990) ; 54-58 : Schéma de secteur (1990) ; 59-72 : Périmètre ou plan…
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Cote : 2761WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…44-56 : Plan cadastral, communes de COLMAR, ANDOLSHEIM, HOLTZWIHR, HORBOURG, SUNDHOFFEN, WALBACH, WETTOLSHEIM…
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Cote : 146 J 1-17Période : 1957 - 1997Fonds : État des fonds de la série JExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Archives du PSU des Côtes-du-Nord : dossiers opérationnels du parti sur le plan…
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Cote : 2450WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…) ; 3 : Dossiers ayant abouti à une clôture en 2001 (2000-2001) ; 4-5 : Dossiers ayant abouti à un plan…
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Description : Dans le cadre de la feuille de route pour l'égalité républicaine et l'intégration adoptée le 11 février 2014 par le gouvernement Ayrault, un poste de délégué interministériel à l'égalité républicaine et à l'intégration est crée par le décret n°2014-385. La fonction de...Extrait de la notice :
…suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
…le suivi de la politique d'égalité républicaine et d'intégration, dans le cadre du pilotage d'un plan…
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Cote : 2622WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…de la Présence Postale Territoriale) : comptes-rendus de réunions, règlement intérieur, contrat de plan…
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Période : 1973Extrait du PDF d'origine
…sans dat-e 1 plan " plan 1 plan 1 plan 2 plans H " tl n " " " 1 plan " 3 plans " ~1…
…Plan par masse 1806 3 P Plans, carton 1 Plan par masse 1827 3P Plans, carton 1 Plan cadastral…
…DE Plan 1 .•.…
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Cote : 2485WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…assurance maladie (nés entre 1872 et 1920) ; 7 : Tri et acheminement du courrier, gestion des conflits :plan…
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Cote : 2490WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…francs (1948-1959) ; rapports du contrôleur d'Etat (1959-1967) ; arrêté des comptes (1995-1998) ; plan…
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Période : 1790 - 1949Extrait du PDF d'origine
…1836, 1 plan 1876) presbytère (1 (1 1920) 1924) plan plan Bâtiments divers : remises pour…
…1934, 1 plan 1936, 1 plan 1938, 1 plan 1939) -Travaux à caractère sanitaire 1912 ... 1934 1855, 1934…
…1922) des postes (1 plan s.d…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…d'ensemble cadastral de la commune d'Yvias et plan d'assemblage de la commune d'Yvias ( 1841-1860).…
…de fusion avec Mantallot, plan des conununcs de Mantallot et de Berhet (1825-1829). l3inic, érection…
…Kerfot, érection en commune à partir d'une section détachée d'Yvias par la loi du 31mars 1859 : plan…
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Cote : 2611WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…Permis de construire délivrés au nom de l'Etat sur les communes de la Subdivision de Ferrette sans POS (Plan…