prévention des risques
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Référence : MCCM579103CNature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 31/12/2005Extrait de la notice :
…Ils concourent à la protection et à la lutte contre les autres accidents, sinistres et catastrophes, et à l’évaluation et à la prévention des risques technologiques…
…p. 34 p. 35 p. 36 p. 37 p. 38 D- Missions de prévention ……………………………………….………………. p. 39 I- Prévention des risques d’incendie et de panique dans les établissements…
…II- Prévention des risques dans les autres sites et établissements ………………. p. 42 III- Prévention des risques concomitants à l’implantation d’une nouvelle…
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Référence : AD 94-5018Nature : NoteStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 25/05/1994Extrait de la notice :
…Conservation des informations relatives aux communications de documents d'archives La prévention des risques de vol et de détérioration de documents par…
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Référence : DEVK1235247CNature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature : 21/11/2012Date de signature ou de publication : 21/11/2012Extrait de la notice :
…En cas de besoin avéré en matière de gestion d'archives produites dans le cadre de la politique sociale du logement ou de la prévention des risques et…
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Référence : DGP/SIAF/2014/006Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 22/09/2014Extrait de la notice :
…des risques PPRI Plan de prévention des risques d’inondation PPRM Plan de prévention des risques miniers PPRN Plan de prévention des risques naturels…
…Prévention des risques naturels et technologiques La prévention des risques se traduit par l’élaboration de plans de prévention au niveau du département…
…Il existe les plans de prévention des risques naturels (PPRN), dont le plan de prévention des risques d’inondation (PPRI), et les plans de prévention des…
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Référence : MCCC1233879CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 03/10/2012Extrait de la notice :
…des risques inondation PPRL Plan de prévention des risques littoraux sur la submersion marine et l'érosion côtière PPS Permis de pêche spéciaux PréMar…
…Les inspections inopinées effectuées par un inspecteur de la sécurité des navires et de la prévention des risques professionnels maritimes sont prévues…
…des risques littoraux sur la submersion marine et l’érosion côtière (PPRL).…
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Référence : DGPA/SIAF/2023/001Nature : ConventionStatut du texte : en vigueurDate de signature : 01/03/2023Extrait de la notice :
…administrative aux évolutions dans ce domaine ; - de coordonner les actions dans le domaine de l'action sociale, de la santé et la sécurité au travail et de la prévention…
…des risques professionnels…
…archives de la direction des ressources humaines 29 services Direction et Conseil d'État psychosociaux Typologies documentaires Risques Plans de prévention…
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Référence : DPACI/RES/2005/018Nature : InstructionStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 27/09/2005Extrait de la notice :
…Prévention des risques au travail. 4. Réglementation. 5. Finances, comptabilité et marchés publics. 6. Logistique. 6.1.…
…Prévention des risques au travail. Visites et inspections des services par le CHS : rapports. Accidents : comptes rendus. Analyses et propositions.…
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Référence : DPACI/RES/2008/018Nature : InstructionStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 31/12/2008Date de signature ou de publication : 31/12/2008Extrait de la notice :
…Prévention des risques au travail. 4. Réglementation. 5. Finances, comptabilité et marchés publics. 6. Logistique. 6.1.…
…Prévention des risques au travail. Visites et inspections des services par le CHS : rapports. Accidents : comptes rendus. Analyses et propositions.…
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Référence : DPACI/RES/2009/018Nature : InstructionStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 28/08/2009Extrait de la notice :
…Prévention des risques au travail L’article 108-1 de la loi fondatrice de 1984 modifiée précise que les règles applicables aux collectivités territoriales…
…Prévention des risques au travail 6.1. Fonctionnement général du CHS 6.2. Information sur la sécurité et l’hygiène au travail 6.3.…
…PRÉVENTION DES RISQUES AU TRAVAIL Cf. supra. 6.1. Fonctionnement général du CHS 6.2.…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/003Statut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/07/2022Extrait de la notice :
…Existe-t-il un système de : Contrôle d’accès ; Détection d’intrusion ; Détection incendie ; D’extinction incendie ; Détection et prévention des…
…risques associés aux dégâts des eaux ; Détection et prévention des risques liés aux rongeurs et autres nuisibles.…