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prévention des risques

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  • Les sources relatives à la mer : l'aménagement et l'environnement
    Date de modification : 28 août 2023
    Extrait de la notice :

    …dans le fonds du bureau des risques naturels et technologiques de la Direction de la sécurité civile des documents relatifs à des marées noires, à la prévention…

    …des risques et à des plans et des mesures mis en place ; dans le fonds du ministère de l'Environnement des dossiers sur la prévention des pollutions maritimes…

    …conservent un documentaire sur le nettoyage de la Côte sauvage après le naufrage de l'Erika ; les Archives de Nice, des documents relatifs à des exercices de prévention…

  • Archivage des documents produits par les services départementaux d'incendie et de secours
    Référence : MCCM579103C
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 31/12/2005
    Extrait de la notice :

    …Ils concourent à la protection et à la lutte contre les autres accidents, sinistres et catastrophes, et à l’évaluation et à la prévention des risques technologiques…

    …p. 34 p. 35 p. 36 p. 37 p. 38 D- Missions de prévention ……………………………………….………………. p. 39 I- Prévention des risques d’incendie et de panique dans les établissements…

    …II- Prévention des risques dans les autres sites et établissements ………………. p. 42 III- Prévention des risques concomitants à l’implantation d’une nouvelle…

  • Règles de fonctionnement des salles de lecture des services d'archives publics
    Référence : AD 94-5018
    Nature : Note
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 25/05/1994
    Extrait de la notice :

    …Conservation des informations relatives aux communications de documents d'archives La prévention des risques de vol et de détérioration de documents par…

  • Déploiement d'un système d'information de gestion de l'archivage (SIAM) par le secrétariat général du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
    Référence : DEVK1235247C
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 21/11/2012
    Date de signature ou de publication : 21/11/2012
    Extrait de la notice :

    …En cas de besoin avéré en matière de gestion d'archives produites dans le cadre de la politique sociale du logement ou de la prévention des risques et…

  • Tri et conservation des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d'activité spécifiques
    Référence : DGP/SIAF/2014/006
    Nature : Préconisations
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 22/09/2014
    Extrait de la notice :

    …des risques PPRI Plan de prévention des risques d’inondation PPRM Plan de prévention des risques miniers PPRN Plan de prévention des risques naturels…

    …Prévention des risques naturels et technologiques La prévention des risques se traduit par l’élaboration de plans de prévention au niveau du département…

    …Il existe les plans de prévention des risques naturels (PPRN), dont le plan de prévention des risques d’inondation (PPRI), et les plans de prévention des…

  • Tri et conservation des documents produits et reçus par les services du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (MEDDE) chargés de la mer et du littoral.
    Référence : MCCC1233879C
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 03/10/2012
    Extrait de la notice :

    …des risques inondation PPRL Plan de prévention des risques littoraux sur la submersion marine et l'érosion côtière PPS Permis de pêche spéciaux PréMar…

    …Les inspections inopinées effectuées par un inspecteur de la sécurité des navires et de la prévention des risques professionnels maritimes sont prévues…

    …des risques littoraux sur la submersion marine et l’érosion côtière (PPRL).…

  • Convention entre le Service interministériel des Archives de France et le Conseil d'Etat
    Référence : DGPA/SIAF/2023/001
    Nature : Convention
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 01/03/2023
    Extrait de la notice :

    …administrative aux évolutions dans ce domaine ; - de coordonner les actions dans le domaine de l'action sociale, de la santé et la sécurité au travail et de la prévention…

    …des risques professionnels…

    …archives de la direction des ressources humaines 29 services Direction et Conseil d'État psychosociaux Typologies documentaires Risques Plans de prévention…

  • Modalités de gestion des passeports des bovins morts et abattus
    Référence : DPACI/RES/2005/018
    Nature : Instruction
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature ou de publication : 27/09/2005
    Extrait de la notice :

    …Prévention des risques au travail. 4. Réglementation. 5. Finances, comptabilité et marchés publics. 6. Logistique. 6.1.…

    …Prévention des risques au travail. Visites et inspections des services par le CHS : rapports. Accidents : comptes rendus. Analyses et propositions.…

  • Tri et conservation des archives produites par les services de contrôle sanitaire vétérinaire et phytosanitaire, et par les laboratoires publics d'analyses
    Référence : DPACI/RES/2008/018
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 31/12/2008
    Date de signature ou de publication : 31/12/2008
    Extrait de la notice :

    …Prévention des risques au travail. 4. Réglementation. 5. Finances, comptabilité et marchés publics. 6. Logistique. 6.1.…

    …Prévention des risques au travail. Visites et inspections des services par le CHS : rapports. Accidents : comptes rendus. Analyses et propositions.…

  • Tri et conservation des archives produites par les services communs à l'ensemble des collectivités territoriales (communes, départements et régions) et structures intercommunales
    Référence : DPACI/RES/2009/018
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature ou de publication : 28/08/2009
    Extrait de la notice :

    …Prévention des risques au travail L’article 108-1 de la loi fondatrice de 1984 modifiée précise que les règles applicables aux collectivités territoriales…

    …Prévention des risques au travail 6.1. Fonctionnement général du CHS 6.2. Information sur la sécurité et l’hygiène au travail 6.3.…

    …PRÉVENTION DES RISQUES AU TRAVAIL Cf. supra. 6.1. Fonctionnement général du CHS 6.2.…

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