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  • Cote : 7 E 36 /23
    Période : 1799 - 1800
    Extrait de la notice :

    …Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…

    …Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…

  • Cote : G 1162
    Période : 1475 - 1714
    Extrait de la notice :

    …Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…

    …Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…

  • Date de modification : 1 septembre 2021
    Extrait de la notice :

    …Retrouvez cette exposition en ligne Références complètes de l'ouvrage…

    …Retrouvez cette exposition en ligne Références complètes de l'ouvrage…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Nord
  • Date de modification : 28 août 2023
    Extrait de la notice :

    …pour leur permettre d’aller à la découverte du territoire communal en utilisant et en exploitant toutes les sources écrites et iconographiques mises en ligne

    …pour leur permettre d’aller à la découverte du territoire communal en utilisant et en exploitant toutes les sources écrites et iconographiques mises en ligne

    Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor
  • Date de modification : 6 juillet 2021
    Extrait de la notice :

    …Les 2/3 du département sont occupés, la ligne du front passant par Armentières et La Bassée.…

    …Les 2/3 du département sont occupés, la ligne du front passant par Armentières et La Bassée.…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Nord
  • Période : 1982 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Al : Définition des ouvrages et installations, matériels d'équipements relatifs à la ligne A. All A12 Note de présentation.…

    …Présentation générale de la ligne. A13 Plan de la ligne profil en long. 92081019 92081020 A14 coupes types.…

    …Annexe M: Annexes relatives au financement de la ligne A. Annexe B: Annexes relatives (1990 - 1992).…

  • Période : 1985 - 1991
    Extrait de la notice :

    …novembre 1990; cahier des charges pour la concession de l'exploitation du réseau de transports publics par autobus, la réalisation et l'exploitation d'une ligne

  • Période : 1746 - 1966
    Extrait de la notice :

    …1881 (Idem+ expropriations à Lanvallay, Léhon pour la garnison militaire de Dinan) 1882 - 1883 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne

    …Dol-Lamballe et MiniacLa Gouesnière) 1884 1885 1886 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne Dinan-Dinard) 1887 (+ expropriations…

    …1896 1897 1898 1899 1900 1901 1902 1903 (+liste des souscripteurs de la Société Générale) 1904 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne

  • Période : 1988 - 1992
    Extrait de la notice :

    …opérationnelles de "Formation-Insertion" des jeunes concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne

    …opérationnelles de "Formation-Insertion" des jeunes concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne

  • Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …1853- -1911) Contentieux général : réclamations et indemnisations des particuliers lésés par l'installation du télégraphe (1815-1861) ; création d'une ligne

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