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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
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Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…Retrouvez cette exposition en ligne Références complètes de l'ouvrage…
…Retrouvez cette exposition en ligne Références complètes de l'ouvrage…
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord -
Date de modification : 28 août 2023Extrait de la notice :
…pour leur permettre d’aller à la découverte du territoire communal en utilisant et en exploitant toutes les sources écrites et iconographiques mises en ligne…
…pour leur permettre d’aller à la découverte du territoire communal en utilisant et en exploitant toutes les sources écrites et iconographiques mises en ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…Les 2/3 du département sont occupés, la ligne du front passant par Armentières et La Bassée.…
…Les 2/3 du département sont occupés, la ligne du front passant par Armentières et La Bassée.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord -
Période : 1982 - 1988Extrait de la notice :
…Al : Définition des ouvrages et installations, matériels d'équipements relatifs à la ligne A. All A12 Note de présentation.…
…Présentation générale de la ligne. A13 Plan de la ligne profil en long. 92081019 92081020 A14 coupes types.…
…Annexe M: Annexes relatives au financement de la ligne A. Annexe B: Annexes relatives (1990 - 1992).…
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Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…novembre 1990; cahier des charges pour la concession de l'exploitation du réseau de transports publics par autobus, la réalisation et l'exploitation d'une ligne…
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Période : 1746 - 1966Extrait de la notice :
…1881 (Idem+ expropriations à Lanvallay, Léhon pour la garnison militaire de Dinan) 1882 - 1883 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne…
…Dol-Lamballe et MiniacLa Gouesnière) 1884 1885 1886 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne Dinan-Dinard) 1887 (+ expropriations…
…1896 1897 1898 1899 1900 1901 1902 1903 (+liste des souscripteurs de la Société Générale) 1904 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne…
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Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…opérationnelles de "Formation-Insertion" des jeunes concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
…opérationnelles de "Formation-Insertion" des jeunes concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…1853- -1911) Contentieux général : réclamations et indemnisations des particuliers lésés par l'installation du télégraphe (1815-1861) ; création d'une ligne…