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Cote : 1147 W 13Période : 1975 - 1975Fonds : 1147WExtrait de la notice :
….- Ligne moyenne tension Route du Gallion-Stoupan, construction : rapports au conseil général et délibérations…
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Cote : 1 J 246Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
….- Compagnie générale transatlantique, ligne Antilles-Caraïbes-Centre amérique : horaire<lb/><lb/>1 dépliant…
…LIGNE MARITIME…
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Cote : 1143 W 1209Période : 2013 - 2013Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…Communauté d'agglomération du Centre littoral (CACL) : étude de faisabilité de la ligne de TCSP de l'agglomération…
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Cote : 1064 W 95Période : 1967 - 1967Fonds : 1064WExtrait de la notice :
…Ligne électrique moyenne tension de Glennie à Dégrad de Cannes par Fort Diamant (Rémire-Montjoly), établissement…
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Cote : 1064 W 67Période : 1961 - 1967Fonds : 1064WExtrait de la notice :
…Renfort de la ligne Cayenne-Rochambeau : notes, marché (1962).…
….- Construction d'une ligne moyenne tension de Glennie au Dégrad des Cannes par Fort Diamant : marché…
…Établissement d'une ligne de 20 KV entre le Camp du Tigre et le Dégrad des Cannes : notes, marché et…
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Cote : 1 J 237Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…LIGNE AERIENNE…
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Cote : 1147 W 129Période : 1979 - 1985Fonds : 1147WExtrait de la notice :
…ou suppression de lignes : rapports au Conseil général et délibérations (1984-1986) ; trafic sur la ligne…
…LIGNE AERIENNE…
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Cote : 1093 W 22Période : 1914 - 1914Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…LIGNE DE CHEMIN DE FER…
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Cote : 9 J 79Période : 1883 - 1883Extrait de la notice :
…LIGNE DE CHEMIN DE FER…
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Cote : 9 J 80Extrait de la notice :
…LIGNE DE CHEMIN DE FER…
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Cote : 714 W 29Période : 1957 - 1970Fonds : 714WExtrait de la notice :
…<lb/>Ligne entre Cayenne et Miami, projet de création : correspondance, notes (1963).…
…LIGNE AERIENNE…
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Cote : 1144 W 407Période : 1982 - 1984Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…des pêches maritimes (ISTPM) sur le quota de chalutiers et la pêche au chalut, installation d'une ligne…
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Période : 1982 - 1988Extrait du PDF d'origine
…Présentation générale de la ligne.…
…Annexe M: Annexes relatives au financement de la ligne A.…
…A13 Plan de la ligne profil en long. 92081019 92081020 A14 coupes types.…
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Période : 1988 - 1992Extrait du PDF d'origine
…concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
…concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
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Période : 1816 - 1988Extrait du PDF d'origine
…Economie sociale: ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d'économie sociale…
…Economie sociale : ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d' éco,nomie sociale…
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Période : 1985 - 1991Extrait du PDF d'origine
…l'exploitation du réseau de transports publics par autobus, la réalisation et l'exploitation d'une ligne…
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Période : 1988 - 1994Extrait du PDF d'origine
…. - ODAS (Observatoire national de l’action sociale décentralisée) : appui à la DIV ligne « santé »,…
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Cote : 16 Fi 60Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…Présentation du contenu La ligne du saut Bagot sert de limite commune à plusieurs concessions…
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Cote : 16 Fi 237Période : 1886 - 1886Extrait de la notice :
…<lb/>Un profil donne les détails topographiques de cette ligne.…
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Cote : 16 Fi 83Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…<lb/>La voie ferrée et la ligne électrique ne figurent que du côté hollandais.…
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Période : 1816 - 1852Extrait du PDF d'origine
…annuel en faveur du simple soldat qui s’en sera rendu le plus méritant) 63ème régiment d’Infanterie de ligne…
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Période : 1980 - 1992Extrait du PDF d'origine
…VISITES DE CHANTIER Visites de chantier : 1986-1988 29 1.53 VOIES DE CIRCULATION Prolongement de la ligne…
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Période : 1979 - 1989Extrait du PDF d'origine
…Bilan des actions 1987 et perspectives 1988. 5.43 Financement : . définition d'une ligne de crédit spécifique…
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Période : 1932 - 2003Extrait du PDF d'origine
…Paris Jour mondial de l'urbanisme Energie et aménagement du territoire Première journée d'études de la ligne…
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Période : 1816 - 1987Extrait du PDF d'origine
…0404250144 0145 0146 0147 0148 0149 1881-1885 1886-1890 1901-1920 0150 0151 0404250152-0156 1870-1877 ° Ligne…
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Date de modification : 27 octobre 2022Extrait de la notice :
…Massif Central [par Jean DELASPRE] Quelques ponts... quelque part en Lozère [par Benjamin BARDY] La ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Lozère -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Date de modification : 8 mars 2023Extrait de la notice :
…des Mémoires, du 10 mai au 10 juin 2020, les Archives territoriales de Guyane ont publié et mis en ligne…
Lieu de conservation : Archives territoriales de Guyane -
Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…