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Cote : 10/SJ/313/1Période : 2010 - 2010Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…assurances RC dommages aux tiers contrat 1ère ligne et 2ème ligne…
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Cote : 158 E-DEPOT 2O 1Période : 1882 - 1899Extrait de la notice :
…Ligne directe Privas – Le Puy-en-Velay (1892).…
…Ligne Le Puy-en-Velay – Aubenas, établissement (1889).…
…Ligne Prades – Le Puy-en-Velay, prolongation (1896, 1899).…
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Cote : 2008/SR/0024/4Période : 2003 - 2004Fonds : Service des ressources humainesExtrait de la notice :
…CHS - Mise en ligne de documents de référence…
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Cote : DA003027/64675Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Construction en ligne sur www.quaibranly.fr (Le monde informatique)…
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Cote : 2010/DOE/0006/7Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…DOE mur végétal extérieur mise en place d'une ligne de vie Faceo (CMS)…
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Cote : 09/DCOM/0001/185Période : 2008 - 2008Fonds : Communication - AudiovisuelExtrait de la notice :
…Bénin, cinq siècles d'art royal : film réalisé pour Ô Quotidien, émission culturelle en ligne sur www.rfo.fr…
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Cote : 227 E-DEPOT 2O 1Période : 1889 - 1925Extrait de la notice :
…Ligne Lamastre-Le Cheylard, construction : arrêté d’autorisation d’occupation temporaire de terrains…
…. - Ligne La Voulte-Le Cheylard, construction : enquête parcellaire, arrêté du préfet (1889) ; établissement…
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Cote : DA002000/64383Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Contenus créatifs en ligne", colloque organisé dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne…
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Cote : 88 E-DEPOT 2O 1Période : 1886 - 1899Extrait de la notice :
…Chemins de fer départementaux, ligne La Voulte-Le Cheylard : ouverture d'enquête (1888).…
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Cote : 131 E-DEPOT 2O 3Période : 1858 - 1953Extrait de la notice :
…. - Projet de ligne (1858). Expropriation (1889). Viaduc de la Pimpie (1889-1893). …
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Cote : 60 E-DEPOT 2O 2Période : 1907 - 1930Extrait de la notice :
…Tramways de l’Ardèche, construction de la ligne Le Pouzin – Privas : enquêtes parcellaires (1907) ; arrêt…
…Autobus, ligne Aubenas – Le Pouzin (par Privas) : arrêtés du préfet, note, correspondance relatifs aux…
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Cote : 54 E-DEPOT 2O 1Période : 1884 - 1941Extrait de la notice :
…Ligne de tramway n°4 : procès-verbaux d'occupation temporaire de parcelles (1908), compte rendu de délibération…
…Demande d'installation d'une ligne téléphonique (1921-1922) et de cabines supplémentaires (1931, 1941…
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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…
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Cote : 60 E-DEPOT 2O 1Période : 1860 - 1887Extrait de la notice :
…Ligne Privas - Le Puy-en-Velay, construction : délibérations du conseil municipal de Privas, correspondance…
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Cote : 141 E-DEPOT 2O 3Période : 1893 - 1894Extrait de la notice :
…de réception, arrêté préfectoral sur le classement et la réglementation des passages à niveau de la ligne…
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Cote : 2 R 70Période : 1801 - 1832Extrait de la notice :
…. - Détachement de ligne dans le canton de Satillieu : correspondance (an X).…
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Cote : 2 R 158Période : 1808 - 1812Extrait de la notice :
…Réfractaires dirigés sur le 3 ème régiment d'infanterie de ligne : état nominatif (1808).…
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Cote : 2 R 77Période : 1890 - 1915Extrait de la notice :
…Ouverture de ligne de chemin de fer : état, correspondance (1911).…
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Cote : D006484/64930Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…», Gradhiva, 2/2005 (en ligne), mise en ligne le 10 décembre 2008.…
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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn,…
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Période : 1827 - 2001Extrait du PDF d'origine
…les grands donneurs d'ordres publics et privés, cette seconde métallurgie, après l'ouverture de la ligne…
…Plan de la ligne de chemin de fer de Charleville à Givet (mai 1925, modifié en 1930). 1930 (5 mars et…
…Henrot : procès-verbal de Me Roger Knoll. 1967 Acquisition au Département des Ardennes de terrains (ligne…
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Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Date de modification : 13 juillet 2021Extrait de la notice :
…vallée, une zone commerçante et résidentielle située sur les hauteurs, voit se développer derrière la ligne…
Lieu de conservation : Commune de Fougères - Archives municipales -
Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
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Cote : 70 JPériode : 1934 - 2015Extrait de la notice :
…La communication des documents originaux est désormais interdite, la consultation se fait en ligne dans…