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Cote : 10/SJ/313/1Période : 2010 - 2010Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…assurances RC dommages aux tiers contrat 1ère ligne et 2ème ligne…
…assurances RC dommages aux tiers contrat 1ère ligne et 2ème ligne…
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Cote : 158 E-DEPOT 2O 1Période : 1882 - 1899Extrait de la notice :
…Ligne directe Privas – Le Puy-en-Velay (1892).…
…Ligne Le Puy-en-Velay – Aubenas, établissement (1889).…
…Ligne Prades – Le Puy-en-Velay, prolongation (1896, 1899).…
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Cote : 2008/SR/0024/4Période : 2003 - 2004Fonds : Service des ressources humainesExtrait de la notice :
…CHS - Mise en ligne de documents de référence…
…CHS - Mise en ligne de documents de référence…
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Cote : DA003027/64675Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Construction en ligne sur www.quaibranly.fr (Le monde informatique)…
…Construction en ligne sur www.quaibranly.fr (Le monde informatique)…
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Cote : 2010/DOE/0006/7Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…DOE mur végétal extérieur mise en place d'une ligne de vie Faceo (CMS)…
…DOE mur végétal extérieur mise en place d'une ligne de vie Faceo (CMS)…
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Cote : 09/DCOM/0001/185Période : 2008 - 2008Fonds : Communication - AudiovisuelExtrait de la notice :
…Bénin, cinq siècles d'art royal : film réalisé pour Ô Quotidien, émission culturelle en ligne sur www.rfo.fr…
…Bénin, cinq siècles d'art royal : film réalisé pour Ô Quotidien, émission culturelle en ligne sur www.rfo.fr…
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Cote : 227 E-DEPOT 2O 1Période : 1889 - 1925Extrait de la notice :
…Ligne Lamastre-Le Cheylard, construction : arrêté d’autorisation d’occupation temporaire de terrains…
…. - Ligne La Voulte-Le Cheylard, construction : enquête parcellaire, arrêté du préfet (1889) ; établissement…
…Ligne Lamastre-Le Cheylard, construction : arrêté d’autorisation d’occupation temporaire de terrains…
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Cote : 8 D 3/86Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Tract du Comité étranger du parti socialiste polonais dénonçant la ligne éditoriale du journal Młot (…
…Tract du Comité étranger du parti socialiste polonais dénonçant la ligne éditoriale du journal Młot (…
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Cote : DA002000/64383Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Contenus créatifs en ligne", colloque organisé dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne…
…Contenus créatifs en ligne", colloque organisé dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne…
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Cote : 131 E-DEPOT 2O 3Période : 1858 - 1953Extrait de la notice :
…. - Projet de ligne (1858). Expropriation (1889). Viaduc de la Pimpie (1889-1893). …
…. - Projet de ligne (1858). Expropriation (1889). Viaduc de la Pimpie (1889-1893). …
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Cote : 88 E-DEPOT 2O 1Période : 1886 - 1899Extrait de la notice :
…Chemins de fer départementaux, ligne La Voulte-Le Cheylard : ouverture d'enquête (1888).…
…Chemins de fer départementaux, ligne La Voulte-Le Cheylard : ouverture d'enquête (1888).…
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Cote : 60 E-DEPOT 2O 2Période : 1907 - 1930Extrait de la notice :
…Tramways de l’Ardèche, construction de la ligne Le Pouzin – Privas : enquêtes parcellaires (1907) ; arrêt…
…Autobus, ligne Aubenas – Le Pouzin (par Privas) : arrêtés du préfet, note, correspondance relatifs aux…
…Tramways de l’Ardèche, construction de la ligne Le Pouzin – Privas : enquêtes parcellaires (1907) ; arrêt…
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Cote : 54 E-DEPOT 2O 1Période : 1884 - 1941Extrait de la notice :
…Ligne de tramway n°4 : procès-verbaux d'occupation temporaire de parcelles (1908), compte rendu de délibération…
…Demande d'installation d'une ligne téléphonique (1921-1922) et de cabines supplémentaires (1931, 1941…
…Demande d'installation d'une ligne téléphonique (1921-1922) et de cabines supplémentaires (1931, 1941…
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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…
…des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…
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Cote : 60 E-DEPOT 2O 1Période : 1860 - 1887Extrait de la notice :
…Ligne Privas - Le Puy-en-Velay, construction : délibérations du conseil municipal de Privas, correspondance…
…Ligne Privas - Le Puy-en-Velay, construction : délibérations du conseil municipal de Privas, correspondance…
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Cote : 141 E-DEPOT 2O 3Période : 1893 - 1894Extrait de la notice :
…de réception, arrêté préfectoral sur le classement et la réglementation des passages à niveau de la ligne…
…de réception, arrêté préfectoral sur le classement et la réglementation des passages à niveau de la ligne…
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Cote : 2 R 70Période : 1801 - 1832Extrait de la notice :
…. - Détachement de ligne dans le canton de Satillieu : correspondance (an X).…
…. - Détachement de ligne dans le canton de Satillieu : correspondance (an X).…
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Cote : 2 R 158Période : 1808 - 1812Extrait de la notice :
…Réfractaires dirigés sur le 3 ème régiment d'infanterie de ligne : état nominatif (1808).…
…Réfractaires dirigés sur le 3 ème régiment d'infanterie de ligne : état nominatif (1808).…
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Cote : 2 R 77Période : 1890 - 1915Extrait de la notice :
…Ouverture de ligne de chemin de fer : état, correspondance (1911).…
…Ouverture de ligne de chemin de fer : état, correspondance (1911).…
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Cote : D006484/64930Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…», Gradhiva, 2/2005 (en ligne), mise en ligne le 10 décembre 2008.…
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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn,…
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Cote : 8 D 4 1-314Période : 1883 - 2010Extrait de la notice :
…[en ligne]. Mis en ligne le 30/11/2011.…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…les grands donneurs d'ordres publics et privés, cette seconde métallurgie, après l'ouverture de la ligne…
…Plan de la ligne de chemin de fer de Charleville à Givet (mai 1925, modifié en 1930). 1930 (5 mars et…
…Henrot : procès-verbal de Me Roger Knoll. 1967 Acquisition au Département des Ardennes de terrains (ligne…
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Date de modification : 13 juillet 2021Extrait de la notice :
…vallée, une zone commerçante et résidentielle située sur les hauteurs, voit se développer derrière la ligne…
Lieu de conservation : Commune de Fougères - Archives municipales -
Cote : 70 JPériode : 1934 - 2015Extrait de la notice :
…La communication des documents originaux est désormais interdite, la consultation se fait en ligne dans…