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Cote : 158 E-DEPOT 2O 1Période : 1882 - 1899Extrait de la notice :
…Ligne directe Privas – Le Puy-en-Velay (1892).…
…Ligne Le Puy-en-Velay – Aubenas, établissement (1889).…
…Ligne Prades – Le Puy-en-Velay, prolongation (1896, 1899).…
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Cote : 227 E-DEPOT 2O 1Période : 1889 - 1925Extrait de la notice :
…Ligne Lamastre-Le Cheylard, construction : arrêté d’autorisation d’occupation temporaire de terrains…
…. - Ligne La Voulte-Le Cheylard, construction : enquête parcellaire, arrêté du préfet (1889) ; établissement…
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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn,…
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Cote : 54 E-DEPOT 2O 1Période : 1884 - 1941Extrait de la notice :
…Ligne de tramway n°4 : procès-verbaux d'occupation temporaire de parcelles (1908), compte rendu de délibération…
…Demande d'installation d'une ligne téléphonique (1921-1922) et de cabines supplémentaires (1931, 1941…
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Cote : 131 E-DEPOT 2O 3Période : 1858 - 1953Extrait de la notice :
…. - Projet de ligne (1858). Expropriation (1889). Viaduc de la Pimpie (1889-1893). …
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Cote : 88 E-DEPOT 2O 1Période : 1886 - 1899Extrait de la notice :
…Chemins de fer départementaux, ligne La Voulte-Le Cheylard : ouverture d'enquête (1888).…
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Cote : 141 E-DEPOT 2O 3Période : 1893 - 1894Extrait de la notice :
…de réception, arrêté préfectoral sur le classement et la réglementation des passages à niveau de la ligne…
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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…
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Cote : 2 R 70Période : 1801 - 1832Extrait de la notice :
…. - Détachement de ligne dans le canton de Satillieu : correspondance (an X).…
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Cote : 2 R 158Période : 1808 - 1812Extrait de la notice :
…Réfractaires dirigés sur le 3 ème régiment d'infanterie de ligne : état nominatif (1808).…
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Cote : 2 R 77Période : 1890 - 1915Extrait de la notice :
…Ouverture de ligne de chemin de fer : état, correspondance (1911).…
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Date de modification : 13 juillet 2021Extrait de la notice :
…vallée, une zone commerçante et résidentielle située sur les hauteurs, voit se développer derrière la ligne…
Lieu de conservation : Commune de Fougères - Archives municipales -
Période : 1790 - 1948Extrait de la notice :
…(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…
…(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…
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Cote : 70 JPériode : 1934 - 2015Extrait de la notice :
…La communication des documents originaux est désormais interdite, la consultation se fait en ligne dans…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…ligne de chemin de fer…
…: correspondance, procès-verbal de réception, décompte définitif, plan. 1981 1 O 299 Pose d’une ligne…
…1925 2 O 2-5 Réseau de chemin de fer. 1837-1992 2O2 1837-1862 Définition du tracé, projet de ligne…
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Période : 1634 - 1987Extrait de la notice :
…Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…
…Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…
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Période : 1789 - 1991Extrait de la notice :
…Ligne de démarcation : circulaires de la Préfecture du Nord.…
…Les AD59 ont notamment mis en ligne sur leur site internet les recensements militaires (plus complets…
…matérielles : Un certain nombre de documents (correspondance, affiches, livre d’or) sont numérisés et mis en ligne…
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Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne…
…certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne…
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Période : 1781 - 2001Extrait de la notice :
…Caractéristiques matérielles : Des documents (affiche, programme) ont été numérisé et mis en ligne sur…
…Caractéristiques matérielles : Des documents (affiche, programme) ont été numérisé et mis en ligne sur…
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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…Ils sont également mis en ligne jusque 1945 sur le site internet des Archives d’Armentières.…
…Ils sont également mis en ligne jusque 1945 sur le site internet des Archives d’Armentières.…