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  • Carnet de voyage dans l’histoire de ma commune
    Date de modification : 28 août 2023
    Extrait de la notice :

    …pour leur permettre d’aller à la découverte du territoire communal en utilisant et en exploitant toutes les sources écrites et iconographiques mises en ligne…

    …pour leur permettre d’aller à la découverte du territoire communal en utilisant et en exploitant toutes les sources écrites et iconographiques mises en ligne…

    Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor
  • [MODELE] Association foncière de remembrement (commune, département)
    Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

  • [MODELE] "France. Conseil de guerre maritime Dénomination (n° ; commune, département)"
    Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

    …pénal militaire.Parallèlement, depuis 1804, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

    …martial puis conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

  • Répertoires numériques des sous-sous-séries 3 U 1 à 3 U 5 : tribunaux de première instance (1746-1966), 1986-1988
    Période : 1746 - 1966
    Extrait de la notice :

    …1881 (Idem+ expropriations à Lanvallay, Léhon pour la garnison militaire de Dinan) 1882 - 1883 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne…

    …Dol-Lamballe et MiniacLa Gouesnière) 1884 1885 1886 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne Dinan-Dinard) 1887 (+ expropriations…

    …1896 1897 1898 1899 1900 1901 1902 1903 (+liste des souscripteurs de la Société Générale) 1904 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne…

  • Répertoire numérique de la sous-série 6 P : postes et télécommunications (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …1853- -1911) Contentieux général : réclamations et indemnisations des particuliers lésés par l'installation du télégraphe (1815-1861) ; création d'une ligne…

  • Répertoire numérique de la sous-série 8 M : commerce et tourisme (1799-1941), 2009.
    Période : 1799 - 1941
    Extrait de la notice :

    …complémentaires Sources campi. internes Dossiers électroniques de l'inventaire du patrimoine des communes littorales des Côtesd'Armor consultables en ligne…

    …Archives départementales des Côtes-d'Armor : cartes postales consultables en ligne.…

  • Répertoire numérique de la sous-série 4 N : immeubles, bâtiments et mobilier départementaux (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …1913) ; installation électrique (1923-1930) ; installation pour combattre l'incendie (1930) ; remplacement de la chaudière (1933) ; installation d'une ligne…

  • Répertoire numérique de la sous-série 1 N : conseil général et commission départementale (an VIII-1941).
    Période : 1941
    Extrait de la notice :

    …Tableau résumé des dépenses évaluées pour chaque ligne, ainsi que des recettes et bénéfices probables, page 100) b) Rapport supplémentaire du Préfet c)…

  • Répertoire numérique de la sous-série 1 M : fonds du cabinet du préfet (an VIII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Société des Pêcheurs à la ligne du Trieux à Guingamp, assemblée générale pour évincer un délégué de laC. G. T. : tracts, affiche (1937).…

  • Recueil des actes administratifs de la préfecture (1818-1940) : sous-série 3 K.
    Période : 1818 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Equipages de ligne : 3 K 7-8, I l (desc. libre). Equipement rural : 3 K 11 8, 122 (dcsc. libre).…

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