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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn,…
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Cote : 64 J 120Période : 1935 - 2008Fonds : Fonds Henri JarriéExtrait de la notice :
…. - Conducteur : la partie de piano n'indique qu'une ligne de basse : le matériel a disparu. - Partition…
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Cote : 1 N 197Période : 1894 - 1938Extrait de la notice :
…Ligne ferroviaire Avignon-Nice- Organisation de la délégation : décembre 1927-juin 1928.…
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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…
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Date de modification : 22 juin 2021Extrait de la notice :
…Après une avancée allemande vers la capitale, la ligne de front se stabilise plus à l'est mais les craintes…
Lieu de conservation : Commune de Champigny-sur-Marne - Archives communales -
Date de modification : 9 juillet 2021Extrait de la notice :
…Cette publication est également disponible en ligne.…
Lieu de conservation : Commune de Champigny-sur-Marne - Archives communales -
Cote : AA 312Période : 1785 - 1807Extrait de la notice :
…233-263 et 6ème liasse, 264-314 : lettres diverses d'intérêt personnel, où l'on en trouve du prince Ligne…
…de cire armoriés en bon état de conservation, on relève celles des personnages suivants : Prince de Ligne…
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Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Cote : 2 U 544Période : 1873 - 1874Extrait de la notice :
…1873) ; CAPRA Joseph, FERAUD Victor, charretiers, GARAT Etienne, REMION Jacques, soldats au 108ème de ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…