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  • Minutes, 24 septembre 1799-19 avril 1800
    Cote : 7 E 36 /23
    Période : 1799 - 1800
    Fonds : Etude notariale moderne d'Oberbronn
    Extrait de la notice :

    …Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…

    …Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…

  • [Durées lentes et variables. Ensemble orchestral] Durées lentes et variables / pour Sybille Devesc. - Ms. Autographe reproduit. - 2003 . - 1...
    Cote : 64 J 120
    Période : 1935 - 2008
    Fonds : Fonds Henri Jarrié
    Extrait de la notice :

    …. - Conducteur : la partie de piano n'indique qu'une ligne de basse : le matériel a disparu. - Partition datée d'octobre 2003 et signée. - Indications…

    …. - Conducteur : la partie de piano n'indique qu'une ligne de basse : le matériel a disparu. - Partition datée d'octobre 2003 et signée. - Indications…

  • Bauxites- Extraits du registre des délibérations du Conseil général du Var: 1894, 1919, 1925, 1927, Cahiers des protestations du Syndicat de...
    Cote : 1 N 197
    Période : 1894 - 1938
    Fonds : Administration et comptabilité départementales depuis 1800
    Extrait de la notice :

    …Ligne ferroviaire Avignon-Nice- Organisation de la délégation : décembre 1927-juin 1928. Calamités publiques de 1928- Répartition des indemnités.…

    …Ligne ferroviaire Avignon-Nice- Organisation de la délégation : décembre 1927-juin 1928. Calamités publiques de 1928- Répartition des indemnités.…

  • Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers l...
    Cote : G 1162
    Période : 1475 - 1714
    Fonds : Evêché de Strasbourg.
    Extrait de la notice :

    …Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…

    …Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…

  • Les Campinois dans la guerre 1914-1918
    Date de modification : 22 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …Après une avancée allemande vers la capitale, la ligne de front se stabilise plus à l'est mais les craintes demeurent.…

    …Après une avancée allemande vers la capitale, la ligne de front se stabilise plus à l'est mais les craintes demeurent.…

    Lieu de conservation : Commune de Champigny-sur-Marne - Archives communales
  • Mémoires d’exils
    Date de modification : 9 juillet 2021
    Extrait de la notice :

    …Cette publication est également disponible en ligne.…

    …Cette publication est également disponible en ligne.…

    Lieu de conservation : Commune de Champigny-sur-Marne - Archives communales
  • [MODELE] Association foncière de remembrement (commune, département)
    Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

  • LION Joseph, homme de peine, attentat à la pudeur, Draguignan (11 mars-29 avril 1873) ; ESTIENNE Achille, employé de la Trésorerie Générale ...
    Cote : 2 U 544
    Période : 1873 - 1874
    Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
    Extrait de la notice :

    …bijoux en or (573), Cogolin (21 mars-29 octobre 1873) ; CAPRA Joseph, FERAUD Victor, charretiers, GARAT Etienne, REMION Jacques, soldats au 108ème de ligne…

    …bijoux en or (573), Cogolin (21 mars-29 octobre 1873) ; CAPRA Joseph, FERAUD Victor, charretiers, GARAT Etienne, REMION Jacques, soldats au 108ème de ligne…

  • [MODELE] "France. Conseil de guerre maritime Dénomination (n° ; commune, département)"
    Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

    …pénal militaire.Parallèlement, depuis 1804, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

    …martial puis conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

  • 1519 - 1527
    Cote : E 875
    Période : 1519 - 1527
    Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
    Extrait de la notice :

    …et Jacques Lochon, laboureurs de Barjols, au sujet d'un ancien, « anticum », chemin public allant du défens de Brue à la tour dudit Brissi, en droite ligne…

    …et Jacques Lochon, laboureurs de Barjols, au sujet d'un ancien, « anticum », chemin public allant du défens de Brue à la tour dudit Brissi, en droite ligne…

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