Pension
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Cote : G 143-bisPériode : 1529 - 1789Extrait de la notice :
…pension…
…Fondation de pension faite par Jean Oyen (17 février 1554).…
…pension assignée sur une vigne située " En Cleyssiat " (23 novembre 1547).…
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Cote : G 78Période : 1656 - 1741Extrait de la notice :
…pension…
…Accord contenant création par Pierre Lafougère, laboureur, d'une pension de 6 livres pour la cure du…
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Cote : G 26Période : 1651 - 1789Extrait de la notice :
…pension…
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Cote : G 25Période : 1626 - 1790Extrait de la notice :
…pension…
…Pension annuelle de 60 livres tournoises, passée au profit du chapitre, par Pierre Jacquet et Marie Berliet…
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Cote : G 73Période : 1491 - 1491Extrait de la notice :
…pension…
…Claude Chanel et les prêtres de l'église de Marboz, pour régler la perception et la jouissance d'une pension…
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Cote : G 88Période : 1562 - 1790Extrait de la notice :
…pension…
…Pension de 12 livres par Bernard Rodigue (23 mai 1637) " Faict et passé à Cormangoux en un pré appartenant…
…Pension de 15 sols annuels, constituée par Benoît Painsec alias Clerc, assignée sur un pré situé à Villemotier…
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Cote : G 143-1Période : 1400 - 1525Extrait de la notice :
…pension…
…Fondation de pension par Jean Corand (2 août 1508).…
…Pension de 6 sols fondée par Claudius Cholard (13 juillet 1503).…
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Cote : G 24Période : 1740 - 1790Extrait de la notice :
…pension…
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Cote : G 94Période : 1516 - 1790Extrait de la notice :
…pension…
…Pension de 18 gros fondée par Claude Girod dit Mutin (14 février 1541).…
…Fondation d'une pension de treize-vingt florins par Benoît Vincent l'ancien (28 juillet 1544).…
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Cote : G 118Période : 1644 - 1790Extrait de la notice :
…pension…
…Testament de Claude Berthaud, notaire royal de Condeissiat, qui fait une pension annuelle de 12 livres…
…Reconnaissance d'une pension annuelle de 30 livres dues par Claude-Charles Gillet, exécuteur testamentaire…
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Cote : G 65Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…pension…
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Cote : G 136-1Période : 1414 - 1496Extrait de la notice :
…pension…
…Pension de 10 sols viennois contre Pierre Mignot, de Meillonnas (17 mars 1496).…
…Contrat de fondation d'une pension annuelle de 2 livres faite par Jeanne de Saint-Trivier, dame de Corgenon…
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Cote : G 18Période : 1602 - 1692Extrait de la notice :
…pension…
…Reconnaissance par Benjamin Bardullion d'une pension annuelle d'1 livre 16 sols.…
…Reconnaissance d'une pension de 2 coupes et 8 coupons de froment, passée par Etienne Poiziat, cordonnier…
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Cote : G 96Période : 1737 - 1763Extrait de la notice :
…pension…
…Reconnaissance d'une pension d'1 bichet de froment à la mesure de Belleville due par Jean Robellet à…
…Reconnaissance d'une pension annuelle de 25 sols due sur un domaine situé à Amareins par le prieur de…
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Cote : G 59Période : 1265 - 1790Extrait de la notice :
…pension…
…Testament de Gilles Bonnand et Jeannette Guillad contenant pension de 25 florins pour fondation de 8…
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Cote : G 22Période : 1653 - 1791Extrait de la notice :
…pension…
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Cote : G 27Période : 1523 - 1790Extrait de la notice :
…pension…
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Cote : G 21Période : 1597 - 1789Extrait de la notice :
…pension…
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Cote : G 77Période : 1406 - 1790Extrait de la notice :
…pension…
…alias Rafanel auprès de Jean Cordier, curé de Saint-Martin-le-Châtel pour le prix de 10 francs, d'une pension…
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Cote : 63 J 14Période : 1958 - 1963Fonds : Fonds Robert VollandExtrait de la notice :
…Droits à pension…
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Cote : 7 L 50Période : 1791 - 1791Fonds : District de Montluel (7 L)Extrait de la notice :
…Traitement et pension des prêtres.…
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Cote : 7 L 50Période : 1791 - 1791Fonds : District de MontluelExtrait de la notice :
…Traitement et pension des prêtres…
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Cote : 3 U 2809-2828Période : 1939 - 1958Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Demandes de pension pour les victimes de la guerre 1939-1945…
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Cote : 3 U 2788-2808Période : 1919 - 1929Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Demandes de pension pour les victimes de la guerre 1914-1918…
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Cote : 247 J 107Période : 1702 - 1726Extrait de la notice :
…Châtellenie de Conzieu, procès pour le paiement des arrérages de la pension…
…Jugement condamnant le prieur à payer les arrérages de la pension de « mistrallier soit châtelain » en…
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Cote : 89Période : 1871 - 1876Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Nom de la Société : Laronde et Mallen Activités : pension de famille au château de Corcelles…
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Cote : 89Période : 1878 - 1908Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Nom de la Société : Laronde et Mallen Activités : pension de famille au château de Corcelles…
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Période : 1806 - 1952Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Fonds de l'hôpital national des Quinze-Vingt, versement d'une pension aux aveugles résidant dans l'Ain…
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Cote : 89Période : 1909 - 1922Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Nom de la Société : Laronde et Mallen Activités : pension de famille au château de Corcelles…
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Cote : 89Période : 1924 - 1936Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Nom de la Société : Laronde et Mallen Activités : pension de famille au château de Corcelles…
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Cote : 89Période : 1947 - 1958Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Nom de la Société : Laronde et Mallen Activités : pension de famille au château de Corcelles…
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Cote : 89Période : 1922 - 1923Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Nom de la Société : Laronde et Mallen Activités : pension de famille au château de Corcelles…
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Cote : 2Période : 1930 - 1946Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Nom de la Société : Bosredon et Bellanger Activités : pension et café restaurant pour officiers et sous-officiers…
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Cote : 2Période : 1919 - 1929Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Nom de la Société : Bosredon et Bellanger Activités : pension et café restaurant pour officiers et sous-officiers…
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Cote : 2Période : 1947 - 1958Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Nom de la Société : Bosredon et Bellanger Activités : pension et café restaurant pour officiers et sous-officiers…
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Cote : 2Période : 1973 - 1973Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Nom de la Société : Bosredon et Bellanger Activités : pension et café restaurant pour officiers et sous-officiers…
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Cote : H 497Période : 1784 - 1784Fonds : Chartreuse Pierre-ChâtelExtrait de la notice :
…chartreuse et la famille Viollet, de Saint-Germain-les-Paroisses, pour obtenir reconnaissance d'une pension…
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Cote : H 432Période : 1534 - 1550Fonds : Chartreuse d'ArvièresExtrait de la notice :
…Saint-Jean-Baptiste, érigée en l'église de Seyssel, pour le contraindre à passer reconnaissance d'une pension…
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Cote : FRAD001_EC LOT115383Période : 1780 - 1783Extrait de la notice :
…TABLE DES NOMS POUR PENSION DE L'EGLISE…
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Cote : FRAD001_EC LOT115373Période : 1766 - 1774Extrait de la notice :
…TABLE DES NOM POUR PENSION DE L'EGLISE…
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Cote : 2 O 1371Période : 1923 - 1924Extrait de la notice :
…Incendie de la forêt communale, demande d'indemnité ou pension de M. Emile Despierre pour accident.…
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Cote : 2 L 271Période : 1796 - 1798Extrait de la notice :
…pensionnaires ecclésiastiques des deux sexes domiciliés dans le département, jouissant d'un secours ou pension…
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Cote : 2 O 945Période : 1823 - 1824Extrait de la notice :
…Réduction de la pension du vicaire, plainte du curé (1824).…
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Cote : 4 J 25Période : 1728 - 1765Fonds : Fonds Le Jouhan de NoblensExtrait de la notice :
…Quittances du curé de Villereversure à l'abbé Deville, seigneur de Noblens, de la pension de 20 livres…
…Requête de Le Jouhan à l'Intendant en modération de sa cote au rôle des vingtièmes, à cause de la pension…
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Cote : 2 O 433Période : 1837 - 1887Extrait de la notice :
…Pension d'aliénés, réclamation (1840). Bureau de bienfaisance, vente de deux immeubles (1873).…
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Cote : 2 L 273Extrait de la notice :
…, dits ecclésiastiques des deux sexes, domiciliés dans le département, et du montant annuel de la pension…
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Cote : 2 J 38Période : 1779 - 1827Fonds : Fonds Philibert Le DucExtrait de la notice :
…Riboud, président honoraire à la Cour royale de Lyon, en vue de l'établissement de sa pension, 1815 Pension…
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Cote : 2 J 38Période : 1779 - 1827Fonds : Fonds Philibert Le DucExtrait de la notice :
…Pension judiciaire de Thomas Riboud, 1827.…
…Riboud, président honoraire à la Cour royale de Lyon, en vue de l'établissement de sa pension, 1815…
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Cote : H 128Période : 1472 - 1480Fonds : Abbaye Notre-Dame d'AmbronayExtrait de la notice :
…. - Pension de huit sols viennois, consentie par Jean Marchon de Dompierre de Chalamont, au profit de…
…Detiel, 11 décembre 1477. - d'une autre pension de 14 florins par Nicolas Belaton, 14 octobre 1478.…
…de douze sols, 29 septembre 1477. - Constitution d'une pension de 20 sols viennois annuels par Pierre…
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Cote : 2 O 155Période : 1831 - 1881Extrait de la notice :
…Attribution d'une pension à un élève de l'école normale et à un aliéné (1836-1881).…